Chargement...
Chargement...

Livres Nathalie Colette-Basecqz

Auteur

Support

Série

Disponibilité

1
Éditeur(s) : Anthemis
Des modèles commentés pour les praticiens, fusionnant l'essentiel du savoir utile en procédure pénale belge afin de rédiger l'ensemble des actes usuels. ©Electre 2025
230,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Deux thèses opposées s'affrontent au sujet du droit, vu par certains comme un outil de défense des personnes fragiles, par d'autres comme le moyen par lequel les puissants asservissent les plus faibles. Divers intervenants contribuent au débat à partir de leur discip...
132,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
Issue d'une thèse, une analyse des conséquences des réformes introduites dans le droit belge pour lutter contre le terrorisme sur le respect de trois principes fondamentaux de la procédure pénale : la légalité, la proportionnalité et la loyauté. Les aspects abordés s...
98,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
Un manuel qui présente de façon claire et structurée les règles et les principes qui régissent les incriminations et les peines, tout en les illustrant par plusieurs décisions de jurisprudence reprises in extenso. ©Electre 2025
84,20 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
L'ouvrage s'articule autour de sept thèmes, les personnes pouvant être condamnées au nom de la responsabilité pénale des personnes morales, qui condamner entre personne morale et physique, comment sonder une âme impersonnelle, les principaux domaines où s'inscrit la ...
68,95 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
Une présentation claire et structurée des règles et des principes régissant les incriminations et les peines, illustrés de plusieurs décisions de jurisprudence reprises in extenso. ©Electre 2025
96,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
Un manuel qui présente de façon claire et structurée les règles et les principes qui régissent les incriminations et les peines, tout en les illustrant par plusieurs décisions de jurisprudence reprises in extenso. ©Electre 2025
86,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
Suite à la réforme du droit pénal sexuel entrée en vigueur en Belgique en juin 2022, les contributeurs présentent les éléments constitutifs des nouvelles infractions sexuelles ainsi que les peines encourues, et les comparent avec la législation antérieure. ©Electre 2025
69,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
Après un rappel sur le contexte et les enjeux de la réforme du droit pénal en 2022, les contributeurs examinent les nouvelles modalités du droit pénal sexuel. Les nouvelles incriminations ainsi que l'évolution des qualifications pénales et des peines sont passées en ...
97,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
Presses universitaires de Namur
Présentation des règles et des principes régissant les incriminations et les peines, illustrés de plusieurs décisions de jurisprudence reprises in extenso. Au jour au 1er juillet 2019. ©Electre 2025
104,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
A l'occasion de son éméritat, chercheurs, enseignants et collègues rendent hommage au travail du professeur Bruno Colson, notamment dans les domaines de l'histoire militaire, de la stratégie martiale et de la géopolitique. ©Electre 2025
126,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
Présentation des règles et des principes régissant les incriminations et les peines, illustrés de plusieurs décisions de jurisprudence reprises in extenso. ©Electre 2025
115,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : la Charte
L'analyse des droits internes des Etats européens, du droit de l'Union européenne et du droit international met en évidence les disparités entre les différents systèmes en matière de responsabilité pénale des personnes morales. L'objectif de cet ouvrage est de contri...
88,00 €
Chargement...
Éditeur(s) : Anthemis
Quatorze contributeurs analysent les relations étroites entre les responsabilités civile et pénale dans le droit belge à partir des dernières évolutions législatives et juridictionnelles. Les intervenants mettent en lumière les avantages et les inconvénients des choi...
128,00 €
Chargement...
1