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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques
Éditeur(s): Pédagofiche
A destination des élus, agents municipaux et opérateurs funéraires, ce guide propose une synthèse du droit funéraire, des commentaires et la jurisprudence concernant les cimetières, les sites cinéraires et les opérations funéraires. Il aborde notamment : la gestion d...
36,00 €
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Organisation et fonctionnement du conseil municipal
Éditeur(s): Pédagofiche
Destiné aux secrétaires de mairie ou à toute personne désirant se familiariser avec le fonctionnement d'une commune rurale, cet ouvrage pratique détaille les dispositions régissant le travail du conseil municipal. ©Electre 2024
14,00 €
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La responsabilité de la commune et de ses élus
Éditeur(s): Pédagofiche
La responsabilité du maire et des élus et la responsabilité de la commune constituent deux régimes juridiques distincts. La frontière entre ces deux régimes de responsabilité se situe au niveau de la nature de la faute commise. Ce livret propose des cas concrets d'en...
13,00 €
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Statut des élus municipaux
Éditeur(s): Pédagofiche
Une synthèse sur les droits liés à l'exercice du mandat d'élu municipal. Les auteurs relèvent les droits et garanties de l'élu (droit à la formation, à l'information, secret des correspondances, protection juridique, crédit d'heures, etc.), son régime indemnitaire et...
11,00 €
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Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques
Éditeur(s): Pédagofiche
A destination des élus, agents municipaux et opérateurs funéraires, ce guide propose une synthèse du droit funéraire, des commentaires et la jurisprudence concernant les cimetières, les sites cinéraires et les opérations funéraires. Il aborde notamment : la gestion d...
67,00 €
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Cimetières, opérations funéraires : législation et aspects pratiques
Éditeur(s): Pédagofiche
A destination des élus, agents municipaux et opérateurs funéraires, ce guide propose une synthèse du droit funéraire, des commentaires et la jurisprudence concernant les cimetières, les sites cinéraires et les opérations funéraires. Il aborde notamment : la gestion d...
38,00 €
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Attributions et décisions du maire
Éditeur(s): Pédagofiche
L'ouvrage inclut les principales missions du maire, le système des délégations, les arrêtés municipaux, les règles à respecter. ©Electre 2024
13,00 €
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Congés liés à la maladie, congés liés à la famille : fonction publique territoriale
Éditeur(s): Pédagofiche
L'essentiel de la réglementation relative aux congés liés à la maladie ou à la famille dans la fonction publique territoriale. L'ouvrage prend en compte la situation des titulaires ou des stagiaires, à temps complet ou partiel, agents ou non titulaires. ©Electre 2024
18,00 €
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