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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La loi sur la continuité des entreprises : revisitée par la loi du 27 mai 2013
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentation et commentaire des modifications apportées en 2013 à la loi relative à la continuité des entreprises en difficulté en Belgique. Avec en fin d'ouvrage le texte de loi de 2009 et sa version modifiée. Un code permet d’accéder à la version numérique gratuite...
123,00 €
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Incidence des nouvelles technologies de la communication sur le droit commun des obligations
Éditeur(s): Bruylant
Traite des règles particulières au droit du commerce électronique issues de directives communautaires dans leurs implications concrètes et pratiques sur le droit des obligations, en précisant comment ces règles sont à coordonner avec le droit commun traditionnel des ...
60,00 €
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La loi relative à la continuité des entreprises
Éditeur(s): Larcier IntersentiaDe Boeck
Rapports présentés lors du colloque organisé à Bruxelles, le 15 juin 2009, consacré à la loi relative à la continuité des entreprises. Quatre aspects sont spécialement étudiés : genèse et philosophie de la loi, procédure de réorganisation, droits et garanties des cré...
107,00 €
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Insolvabilité des entreprises : dépistage, mesures préventives et procédures de réorganisation judiciaire
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Deux experts offrent une synthèse sur la loi relative à la continuité des entreprises éclairant l'équilibre délicat qu'elle vise à instaurer entre les intérêts des débiteurs en difficulté et ceux des créanciers. Essentiellement centré sur le droit belge, l'ouvrage éc...
100,00 €
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La loi relative à la continuité des entreprises : à l'épreuve de sa première pratique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cette contribution, arrêtée au 31 janvier 2009, livre un aperçu des premières applications de la loi relative à la continuité des entreprises et des enseignements qui peuvent être tirés de la doctrine et de la jurisprudence, ainsi que des échanges de vues entre ses p...
139,00 €
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Droit bancaire général
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Présentation de la réglementation applicable aux établissements de crédit, y compris les devoirs et la déontologie du banquier, les différentes sortes de comptes en banque, les services de paiement. ©Electre 2024
305,00 €
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Le nouveau livre XX du Code de droit économique consacré à l'insolvabilité des entreprises
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse du livre XX du Code de droit économique belge, qui constitue une réforme du droit de l'insolvabilité, suivie d'une mise en perspective avec la réforme du droit des sûretés. ©Electre 2024
60,00 €
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Le créancier face à l'insolvabilité du débiteur
Éditeur(s): Anthemis
Analyse des principales voies de recours dont dispose le créancier confronté à l'insolvabilité de son débiteur. ©Electre 2024
61,00 €
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Sûretés et procédures collectives
Éditeur(s): Anthemis
Cinq exposés sur les évolutions importantes qui ont marqué les matières des sûretés et procédures collectives au cours de ces dernières années. ©Electre 2024
66,50 €
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Le nouveau droit de l'insolvabilité
Éditeur(s): Larcier Intersentia
A l'occasion de l'adoption prochaine en Belgique du nouveau livre XX du Code de droit économique consacré au droit de l'insolvabilité, cet ouvrage fait le point sur les innovations de ce texte pour les débiteurs en réorganisation ou en faillite et pour les créanciers...
88,00 €
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