Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Date de parution

Disponibilité

1

La fiscalité en France : 2019-2020

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. A jour de la loi de finances 2018. ©Electre 2019
9,95 €
Bientôt disponible, commandez maintenant

La fiscalité en France : 2018-2019

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. A jour de la loi de finances 2018. ©Electre 2019
9,95 €
Expédié en 5 à 7 j.

La fiscalité environnementale : entre attentes, doutes et pragmatisme

Des spécialistes de droit fiscal, de droit environnemental, d'histoire du droit, de droit européen et de droit constitutionnel apportent des éléments de réponse issus du droit positif aux questions soulevées par la fiscalité environnementale. L'articulation entre la ...
22,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Analyse genre de la politique fiscale au Maroc : cas de l'impôt sur le revenu

Auteur : Hind Jalal
Éditeur : L'Harmattan
Cette étude propose d'introduire la dimension genre dans la fiscalité, pour identifier l'impact des alternatives fiscales sur les hommes et les femmes. A travers l'examen de la politique fiscale au Maroc, H. Jalal montre que le recours à des démarches novatrices est ...
26,50 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Eliacin Naquet, 1843-1921 : un juriste au destin tourmenté

Juriste, professeur, magistrat, E. Naquet trouve sa place au sein de l'université, mais dans un souci d'élargir son champ d'influence, il devient procureur général à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Il subit alors la tourmente de l'affaire Dreyfus. L'auteure retrac...
22,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

L'influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d'Europe occidentale

Auteur : Fabrice Bin
Éditeur : L'Harmattan
L'ouvrage met en évidence la diversité des approches des pays d'Europe occidentale quant aux impôts directs, identifiant ainsi une cause de la difficulté d'harmonisation des politiques fiscales. Il étudie en particulier les doctrines fiscales chrétiennes, ses fondeme...
36,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

L'intervention gouvernementale par la politique fiscale : le rôle des dépenses fiscales : étude comparée Canada, Etats-Unis, France

Auteur : Luc Godbout
Éditeur : Economica
Propose un cadre typologique permettant une meilleure lisibilité des dépenses fiscales conformément aux objectifs de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), conduisant ainsi à une meilleure adéquation des interventions gouvernementales, et donc à une m...
33,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

La fiscalité en France

Éditeur : Hachette
10,90 €
Expedié sous 10 à 15 j.

La fiscalité en France

Éditeur : Hachette
11,90 €
Expedié sous 10 à 15 j.

La sécurité juridique et le contribuable

Face à la complexité du droit fiscal et aux fréquentes réformes législatives dans ce domaine, les auteurs de ces contributions montrent les garanties dont le contribuable bénéficie dans le domaine du droit fiscal. ©Electre 2019
15,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Le fait générateur de l'impôt

Auteur : Céline Bas
Éditeur : L'Harmattan
A partir de la jurisprudence relative au fait générateur et des différentes doctrines formulées sur la terminologie de ce concept, l'auteure tente de repenser la notion de fait générateur, via ses éléments constitutifs et ses fonctions, à la fois référent temporel et...
39,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

La fiscalité en France : 2017-2018

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. A jour de la loi de finances 2017. ©Electre 2019
9,95 €
Indisponible

La fiscalité en France

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Tient compte des modifications de la loi de finances pour ...
11,90 €
Indisponible

La fiscalité en France : 2008-2009

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. ©Electre 2019
11,90 €
Indisponible

La fiscalité en France : 2009-2010

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. ©Electre 2019
12,10 €
Indisponible

La fiscalité en France : 2010-2011

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Edition actualisée à la dernière loi de Finance. ©Electre ...
12,10 €
Indisponible

La fiscalité en France : 2011-2012

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Edition actualisée selon la dernière loi de Finance. ©Elec...
11,95 €
Indisponible

La fiscalité en France : 2012

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Edition actualisée selon la dernière loi de Finance. ©Elec...
11,95 €
Indisponible

La fiscalité en France : 2013

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. A jour de la dernière loi de finance. ©Electre 2019
11,95 €
Indisponible

La fiscalité en France : 2014

Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. A jour de la dernière loi de finance. ©Electre 2019
11,95 €
Indisponible

Le Système fiscal français

Auteur : Lucien Mehl
Éditeur : PUF
9,00 €
Indisponible

Les Droits d'enregistrement

Éditeur : PUF
La pérennité des droits d'enregistrement se manifeste à la fois dans l'ancienneté de leurs origines et la stabilité de leur législation. ©Electre 2019
9,00 €
Indisponible

Les systèmes fiscaux

Éditeur : PUF
9,00 €
Indisponible
1