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Suggestions littéraires
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La fiscalité en France : 2023-2024
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. ©Electre 2024
11,90 €
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Pouvoirs de rectifications fiscales et droits des justiciables
Éditeur(s): Economica
Avocat à la Cour, l'auteur étudie le droit fiscal. Il présente les pouvoirs d'investigation du fisc, souligne l'importance du rôle du contrôle des lois fiscales dans la jurisprudence constitutionnelle et évoque également la responsabilité de l'Etat dans le droit fisc...
39,00 €
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La fiscalité en France : 2022-2023
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. ©Electre 2024
10,95 €
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La fiscalité en France : 2021-2022
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. ©Electre 2024
9,95 €
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L'influence de la pensée chrétienne sur les systèmes fiscaux d'Europe occidentale
Éditeur(s): L'Harmattan
L'ouvrage met en évidence la diversité des approches des pays d'Europe occidentale quant aux impôts directs, identifiant ainsi une cause de la difficulté d'harmonisation des politiques fiscales. Il étudie en particulier les doctrines fiscales chrétiennes, ses fondeme...
39,00 €
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La fiscalité en France : 2013
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. A jour de la dernière loi de finance. ©Electre 2024
11,95 €
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La fiscalité en France : 2020-2021
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. ©Electre 2024
9,95 €
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La fiscalité en France
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Tient compte des modifications de la loi de finances pour ...
11,90 €
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Les Droits d'enregistrement
Éditeur(s): PUF
La pérennité des droits d'enregistrement se manifeste à la fois dans l'ancienneté de leurs origines et la stabilité de leur législation. ©Electre 2024
9,00 €
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La fiscalité en France : 2008-2009
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. ©Electre 2024
11,90 €
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La fiscalité en France : 2012
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Edition actualisée selon la dernière loi de Finance. ©Elec...
11,95 €
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La fiscalité en France : 2011-2012
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Edition actualisée selon la dernière loi de Finance. ©Elec...
11,95 €
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La sécurité juridique et le contribuable
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Face à la complexité du droit fiscal et aux fréquentes réformes législatives dans ce domaine, les auteurs de ces contributions montrent les garanties dont le contribuable bénéficie dans le domaine du droit fiscal. ©Electre 2024
15,00 €
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L'intervention gouvernementale par la politique fiscale : le rôle des dépenses fiscales : étude comparée Canada, Etats-Unis, France
Éditeur(s): Economica
Propose un cadre typologique permettant une meilleure lisibilité des dépenses fiscales conformément aux objectifs de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), conduisant ainsi à une meilleure adéquation des interventions gouvernementales, et donc à une m...
33,00 €
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Eliacin Naquet, 1843-1921 : un juriste au destin tourmenté
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Juriste, professeur, magistrat, E. Naquet trouve sa place au sein de l'université, mais dans un souci d'élargir son champ d'influence, il devient procureur général à la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Il subit alors la tourmente de l'affaire Dreyfus. L'auteure retrac...
22,00 €
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La fiscalité en France : 2010-2011
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. Edition actualisée à la dernière loi de Finance. ©Electre ...
12,10 €
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Analyse genre de la politique fiscale au Maroc : cas de l'impôt sur le revenu
Éditeur(s): L'Harmattan
Cette étude propose d'introduire la dimension genre dans la fiscalité, pour identifier l'impact des alternatives fiscales sur les hommes et les femmes. A travers l'examen de la politique fiscale au Maroc, H. Jalal montre que le recours à des démarches novatrices est ...
28,50 €
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Le fait générateur de l'impôt
Éditeur(s): L'Harmattan
A partir de la jurisprudence relative au fait générateur et des différentes doctrines formulées sur la terminologie de ce concept, l'auteure tente de repenser la notion de fait générateur, via ses éléments constitutifs et ses fonctions, à la fois référent temporel et...
42,00 €
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La fiscalité en France : 2019-2020
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. A jour de la loi de finances 2019. ©Electre 2024
9,95 €
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La fiscalité en France : 2014
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française, qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et de la politique fiscale. A jour de la dernière loi de finance. ©Electre 2024
11,95 €
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La fiscalité en France : 2009-2010
Éditeur(s): Hachette Supérieur
Une approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française qui expose les principales techniques d'imposition et commente les fondements du droit fiscal et la politique fiscale. ©Electre 2024
12,10 €
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