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Suggestions littéraires
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Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux
Éditeur(s): Moniteur
Présente les pièges à éviter au moment de la passation du marché, de l'exécution du règlement et de la réception des travaux, ainsi que les responsabilités qui restent à la charge des constructeurs après la réception. ©Electre 2024
70,00 €
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Le régime juridique des marchés publics : droits et obligations des signataires des marchés de travaux
Éditeur(s): Moniteur
Présente les pièges à éviter au moment de la passation du marché, de l'exécution du règlement et de la réception des travaux, ainsi que les responsabilités qui restent à la charge des constructeurs après la réception. Cette édition intègre et commente le Code des mar...
75,00 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2009 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Règles annotées relatives à l'achat public. A jour des dernières lois comme la loi du 28 juillet 2008 relatives aux contrats de partenariat, la loi du 4 août 2008 de la modernisation de l'économie ou les décrets du 28 avril 2008 sur les délais de paiement modifiant l...
70,99 €
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Marchés publics de travaux : droits et obligations des signataires : avec le texte intégral du CCAG
Éditeur(s): Moniteur
Présente en termes accessibles aux non-juristes : les pièges à éviter au moment de la passation du marché, de l'exécution, du règlement et de la réception des travaux; les responsabilités qui restent à la charge des constructeurs après la réception. ©Electre 2024
64,00 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2008 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Règles annotées relatives à l'achat public. Comprend notamment : les réformes de 2001, 2004 et 2006 et les textes d'application, directives communautaires de 2004, textes régissant les marchés non soumis au code des marchés publics, contrats de partenariat public-pri...
65,00 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2015 : commenté
Éditeur(s): Dalloz
Règles annotées relatives à l'achat public. A jour notamment des directives du 26 février 2014 sur les contrats de concession, la passation des marchés publics et les secteurs spéciaux ; de l'arrêté du 3 mars modifiant le CCAG travaux ; de la loi du 24 mars sur l'ac...
83,00 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2010 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Règles annotées relatives à l'achat public. A jour des dernières lois comme la loi du 28 juillet 2008 relatives aux contrats de partenariat, la loi du 4 août 2008 de la modernisation de l'économie ou les décrets du 28 avril 2008 sur les délais de paiement modifiant l...
73,00 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2013, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Règles annotées relatives à l'achat public. A jour de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la signature électronique dans les marchés publics, du décret du 27 septembre 2012 modifiant les dispositions relatives à la passation de certains contrats publics et du décret d...
83,00 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2012, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Règles annotées relatives à l'achat public. A jour du décret du 25 août 2011 réformant les procédures de marchés publics ; du décret du 14 septembre 2011 relatif à la passation et à l'exécution des marchés publics de défense et de sécurité, etc. ©Electre 2024
79,00 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2011, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Règles annotées relatives à l'achat public. A jour de l'ordonnance du 23 février portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ; du décret du 26 avril 2010 relatif aux contrats de concession de travaux publics et portant diverse...
76,10 €
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Code des marchés publics et autres contrats 2014, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Edition annotée et commentée de la réglementation de la commande publique. ©Electre 2024
83,00 €
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