Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
L'art et le droit
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Après avoir donné une définition de l'oeuvre d'art en droit, les auteurs abordent la propriété d'une telle oeuvre face aux droits de l'artiste et face aux relations contractuelles entre artistes et galeries. Les assurances, le statut fiscal et social de l'artiste, la...
106,00 €
Chargement...
L'arbitrage en droit belge et international. Vol. 2. Le droit international
Éditeur(s): Bruylant
Théorie et pratique de l'arbitrage en Belgique, avec le commentaire sur ses différents aspects, ainsi qu'une réflexion critique et les implications des changements intervenus depuis 1981 dans le droit pour les praticiens. ©Electre 2024
233,00 €
Chargement...
Les sociétés et l'arbitrage
Éditeur(s): BruylantLGDJ
L'arbitrage est une des voies possibles pour la résolution des litiges issus des sociétés. Cependant, le recours à cette juridiction privée soulève un certain nombre de questions auxquelles le juriste doit répondre. Définit son champ d'action, précise les particulari...
96,35 €
Chargement...
La nouvelle loi sur la médiation : actes du colloque du CEPANI du 21 avril 2005. De nieuwe wet op de bemiddeling : rapporten van het colloquium van CEPINA van 21 april 2005
Éditeur(s): Bruylant
Des spécialistes comme Herman Verbist, Patrick Van Leynseele, Paul Walters et Piet Taelman ou encore Georges de Leval en donnent un éclairage spécifique et des praticiens de la médiation font part de leurs expériences vécues, des potentialités de la médiation mais au...
42,60 €
Chargement...
L'administration de la preuve en matière d'arbitrage : actes du colloque du CEPANI du 12 novembre 2009. De bewijsregeling in arbitrage : bijdragen aan het colloquium van CEPINA van 12 november 2009
Éditeur(s): Bruylant
Ces études examinent les différents aspects de la problématique relative à la charge et à la fourniture des preuves. Elles reviennent sur les lois nationales et les règlements d'arbitrage belges, et l'intérêt des normes spécifiques, dont les IBA rules of evidence. ©E...
79,00 €
Chargement...
Macht en onmacht van de arbiter : rapporten van het colloquium van CEPINA van 28 maart 2003. L'arbitre : pouvoirs et statut : actes du colloque du CEPANI du 28 mars 2003
Éditeur(s): Bruylant
Théoriciens et praticiens livrent leurs réflexions sur les divers aspects du statut, du pouvoir et du rôle fondamental de l'arbitre chargé de régler les litiges. Ils examinent notamment ses qualités, son indépendance et son impartialité, sa déontologie et sa responsa...
81,15 €
Chargement...
L'arbitrage et le droit de la concurrence : actes du colloque du CEPANI du 9 décembre 2010. Arbitrage en mededingingsrecht : Bijdragen aan het colloquium van CEPINA van 9 december 2010
Éditeur(s): Bruylant
Des contributions sur le droit de la concurrence et les modes alternatifs de règlement des litiges, les rapports entre l'arbitre, les autorités de la concurrence et la Cour de justice des Communautés européennes, les pouvoirs de l'arbitre, l'étendue du contrôle de la...
73,00 €
Chargement...
L'éthique dans l'arbitrage : actes du colloque de Francarbi du 9 décembre 2011
Éditeur(s): Bruylant
L'éthique constitue une valeur fondamentale qui irrigue tout le processus arbitral international. Le présent ouvrage en définit les principes et leurs applications sous l'angle des arbitres comme des institutions d'arbitrage, des conseils comme des parties, sans oubl...
84,00 €
Chargement...
L'arbitrage en droit belge et international. Vol. 1. Le droit belge
Éditeur(s): Bruylant
Théorie et pratique de l'arbitrage en Belgique, avec le commentaire sur ses différents aspects, ainsi qu'une réflexion critique et les implications des changements intervenus depuis 1981 dans le droit pour les praticiens. ©Electre 2024
171,00 €
Chargement...
La convention d'arbitrage groupes de sociétés et groupes de contrats : actes du colloque du CEPANI du 19 novembre 2007. Arbitrageovereenkomst vennootschapsgroepen en groepen overeenkomsten : rapporten van het colloquium van CEPINA van 19 november 2007
Éditeur(s): Bruylant
Etudes consacrées à l'arbitrage et aux modes alternatifs de règlement des litiges sous leurs multiples facettes afin d'en souligner les potentialités et les limites. S'intéresse plus particulièrement aux groupes de sociétés et à la question de l'opposabilité des conv...
56,00 €
Chargement...
Recueil de sentences arbitrales du Cepani. Collection of Cepani arbitral awards. Verzameling van arbitrale uitspraken van Cepina : 1985-1995
Éditeur(s): Bruylant
Le Cepani, Centre belge d'arbitrage et de médiation, publie des sentences arbitrales présentant un intérêt juridique certain. Montre ainsi le type de litiges soumis à l'arbitrage et montre parfois l'approche originale développée par les arbitres. Chaque décision est ...
111,00 €
Chargement...
Les principes Unidroit relatifs aux contrats de commerce international (éd. 2010) et l'arbitrage : actes du colloque du CEPANI du 24 mai 2011. De Unidroit-principes inzake internationale handelscontracten (editie 2010) en arbitrage : bijdragen aan het colloquium van CEPINA van 24 mei 2011
Éditeur(s): Bruylant
Ces contributions de juristes européens s'intéressent aux nouvelles réflexions publiées en 2010, venant compléter celles de 2004, qu'a élaborées Unidroit, organisation internationale œuvrant à l'harmonisation du droit général des contrats depuis 1994. Avec les princi...
93,00 €
Chargement...
Arbitrage international et intérêts publics
Éditeur(s): Bruylant
Des réflexions sur les thèmes des conventions d'arbitrages, des procédures arbitrales et des contrôles de sentence au regard des intérêts publics, entre autres. ©Electre 2024
86,00 €
Chargement...
Répertoire pratique de l'arbitrage commercial international
Éditeur(s): Bruylant
Ouvrage contenant la version française de textes pour le praticien de l'arbitrage international en termes de conventions internationales, de lois nationales et de règlements d'arbitrage. ©Electre 2024
125,00 €
Chargement...
Collection of Cepani arbitral awards. Recueil de sentences arbitrales du Cepani. Verzameling van arbitrale uitspraken van Cepina : 1996-2001
Éditeur(s): Bruylant
Le Cepani entend promouvoir l'arbitrage par une meilleure connaissance des décisions rendues dans le cadre de son règlement. Chaque décision est commentée dans la langue où elle est rendue. Un résumé est joint dans les deux autres langues. Avec un relevé de mots clés...
127,00 €
Chargement...
Walking a thin line what an arbitrator can do, must do or must not do : recent developments and trends : colloquium CEPANI 40, september 29, 2010
Éditeur(s): Bruylant
Communications sur l'arbitrage : le statut légal du médiateur, ses implications et ses pouvoirs. ©Electre 2024
67,00 €
Chargement...
L'arbitrage en droit belge et international. Vol. 1. Le droit belge
Éditeur(s): Bruylant
Théorie et pratique de l'arbitrage en Belgique, avec le commentaire sur ses différents aspects, ainsi qu'une réflexion critique et les implications des changements intervenus depuis 1981 dans le droit pour les praticiens. La loi belge sur l'arbitrage a notamment été ...
229,00 €
Chargement...
L'arbitre international et l'urgence
Éditeur(s): Bruylant
Contributions ayant trait aux relations qui existent entre la résolution des différends par arbitrage et le temps. Elles répondent à la question de savoir si et, le cas échéant, comment les principes de l'arbitrage permettent de trancher les litiges dans des délais c...
99,00 €
Chargement...
Le principe du contradictoire en arbitrage
Éditeur(s): Bruylant
Une analyse transversale du principe du contradictoire dans l'arbitrage commercial international, ainsi que son importance dans les mesures provisoires et conservatoires. ©Electre 2024
92,00 €
Chargement...