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Couleur et droit

Éditeur(s): LexisNexis
Une exploration illustrée des relations entre les couleurs et le droit à travers de nombreux exemples, souvent pittoresques, tirés de la jurisprudence et des textes. Sont ainsi évoquées les couleurs des panneaux de signalisation routière, des toges, des cheveux, des ...
42,00 €
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La faillite en droit fédéral des Etats-Unis

Éditeur(s): Economica
Présente une étude sur le droit fédéral concernant les faillites d'entreprises aux Etats-Unis, pays où les théories libérales du laissez-faire laissez-aller sont poussées à leur paroxysme. ©Electre 2023
75,00 €
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Droit de l'Internet

Éditeur(s): Ellipses
Synthèse sur la réglementation et la jurisprudence à propos de la propriété intellectuelle appliquée aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, des noms de domaine, de la responsabilité des acteurs techniques de l'Internet, et du commerce éle...
14,70 €
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Le droit des affaires

Éditeur(s): L'Hermès
L'acte commercial, son régime juridique, l'entrepreneur commercial et son statut, l'entreprise commerciale et les opérations sur le fonds de commerce et l'activité commerciale dans ses spécificités. ©Electre 2023
13,72 €
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Coutumes et droit en Guyane : Amérindiens, Noirs-Marrons, Hmong : actes

Éditeur(s): Economica
Résultat d'une rencontre entre juristes, ethnologues et représentants des communautés traditionnelles, cet ouvrage explore les voies d'une cohabitation intelligente entre les droits coutumiers et l'ordre juridique français dans cet entrelacs de communautés et de cult...
26,00 €
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Les noms de l'entreprise

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie l'aspect juriridique des noms de l'entreprise par une approche globale : existe-t-il une hiérarchie des noms ? Le nom est-il un bien au sens juridique ? Quelle est la nature du droit sur le nom ? Quelle protection accorder au nom ? Montre que le nom n'est pas ...
38,00 €
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La sous-traitance de construction : adaptation du droit aux évolutions économiques en matière de construction

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie la sous-traitance de construction qui constitue le moyen de réaliser une construction par la coordination de savoir-faire. Deux options juridiques caractérisent cette sous-traitance : la coordination des contrats et la protection du sous-traitant qui est jurid...
40,00 €
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Droit de l'Internet

Éditeur(s): Ellipses
Synthèse sur la réglementation et la jurisprudence à propos de la propriété intellectuelle appliquée aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, des noms de domaine, de la responsabilité des acteurs techniques de l'Internet, et du commerce éle...
11,70 €
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