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Suggestions littéraires
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La chasse aux oiseaux migrateurs dans le Sud-Ouest : le droit face aux traditions
Éditeur(s): Pyrégraph
Présentation des chasses traditionnelles pratiquées dans le sud-ouest de la France et histoire de la réglementation les concernant. L'auteur souligne la lente ingérence des législations nationales et internationales, montre de l'intérieur le fonctionnement administra...
39,33 €
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Code de l'environnement 2011 : et autres textes relatifs au développement durable
Éditeur(s): LexisNexis
Cette nouvelle édition permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale. Parmi les textes les plus récents : la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnem...
71,00 €
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Code de l'environnement : et autres textes relatifs au développement durable
Éditeur(s): Litec
Cette 4e édition dont les textes sont à jour au 1er avril 2010, permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale. Parmi les textes les plus récents : la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la m...
69,00 €
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Le droit de la randonnée pédestre
Éditeur(s): Victoires
La randonnée est devenue un phénomène de société à tel point qu'un droit de marcher est revendiqué dans les pays européens. La responsabilité des organisateurs de randonnées, le droit des propriétaires des terrains traversés, des élus et des associations ont motivé l...
35,50 €
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La Codification de l'impossible, du code rural au code de l'environnement : faune, flore, chasse et pêche
Éditeur(s): Sirey
Deux décrets du 27 octobre 1989 codifient un ensemble de règles concernant la chasse, la pêche et les espaces naturels. En passant au crible ces mesures, les auteurs s'interrogent sur l'efficacité des conceptions répressives qui ont commandé l'édiction. ©Electre 2024
12,20 €
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Code de l'environnement 2001
Éditeur(s): Litec
Codification annotée de références jurisprudentielles et bibliographiques avec mention du texte d'origine dont est issu chaque article. ©Electre 2024
56,25 €
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Droit de l'environnement : le droit à la nature, aménagement et protection
Éditeur(s): Montchrestien
10,05 €
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L'Eau qui endort
Éditeur(s): Economica
La loi-pêche du 29 juin 1984 a été votée à l'unanimité mais le report de son application a été décidé à la même unanimité par le Parlement. Cela suffirait à montrer que les rédacteurs du texte et ceux qui l'ont approuvé n'ont pas mesuré les conséquences que la législ...
15,00 €
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Code de l'environnement 2006
Éditeur(s): Litec
Code à jour de la loi sur le développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et de l'ordonnance du 18 juillet 2005 visant à simplifier et à améliorer les polices de l'eau et des milieux aquatiques, de la pêche et de l'immersion des déchets. ©Electre 2024
61,00 €
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Histoire des institutions et des régimes politiques de la révolution à la 4e république
Éditeur(s): Montchrestien
12,96 €
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