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Livres Jehan de Malafosse
Éditeur(s) :
Pyrégraph
Présentation des chasses traditionnelles pratiquées dans le sud-ouest de la France et histoire de la réglementation les concernant. L'auteur souligne la lente ingérence des législations nationales et internationales, montre de l'intérieur le fonctionnement administra...
39,33 €
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Éditeur(s) :
LexisNexis
Cette nouvelle édition permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale. Parmi les textes les plus récents : la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnem...
71,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Cette 4e édition dont les textes sont à jour au 1er avril 2010, permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale. Parmi les textes les plus récents : la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la m...
69,00 €
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Éditeur(s) :
Victoires
La randonnée est devenue un phénomène de société à tel point qu'un droit de marcher est revendiqué dans les pays européens. La responsabilité des organisateurs de randonnées, le droit des propriétaires des terrains traversés, des élus et des associations ont motivé l...
35,50 €
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Éditeur(s) :
Sirey
Deux décrets du 27 octobre 1989 codifient un ensemble de règles concernant la chasse, la pêche et les espaces naturels. En passant au crible ces mesures, les auteurs s'interrogent sur l'efficacité des conceptions répressives qui ont commandé l'édiction. ©Electre 2025
12,20 €
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Éditeur(s) :
Litec
Codification annotée de références jurisprudentielles et bibliographiques avec mention du texte d'origine dont est issu chaque article. ©Electre 2025
56,25 €
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Éditeur(s) :
Economica
La loi-pêche du 29 juin 1984 a été votée à l'unanimité mais le report de son application a été décidé à la même unanimité par le Parlement. Cela suffirait à montrer que les rédacteurs du texte et ceux qui l'ont approuvé n'ont pas mesuré les conséquences que la législ...
15,00 €
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Éditeur(s) :
Litec
Code à jour de la loi sur le développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et de l'ordonnance du 18 juillet 2005 visant à simplifier et à améliorer les polices de l'eau et des milieux aquatiques, de la pêche et de l'immersion des déchets. ©Electre 2025
61,00 €
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