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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Les pouvoirs du maire
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présentation des pouvoirs confiés au maire avec les moyens de les exercer : son autonomie par rapport au conseil municipal, les informations qu'il doit délivrer à ses administrés, ses compétences pour l'utilisation du sol, ses responsabilités en matière de finances c...
45,00 €
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Les agents hospitaliers : pratique et contentieux de la gestion des agents titulaires et non titulaires
Éditeur(s): Berger-Levrault
Une analyse concrète et détaillée, en confrontant la jurisprudence la plus récente aux textes législatifs et règlementaires, de l'organisation de la fonction publique hospitalière, du statut des fonctionnaires hospitaliers et de celui des agents non titulaires. ©Elec...
52,59 €
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Les pouvoirs du maire
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présentation des pouvoirs confiés au maire avec les moyens de les exercer : son autonomie par rapport au conseil municipal, les informations qu'il doit délivrer à ses administrés, ses compétences pour l'utilisation du sol, ses responsabilités en matière de finances c...
46,00 €
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La section de commune
Éditeur(s): Berger-Levrault
Une analyse de l'évolution très récente de la notion de section commune, collectivité publique locale de petite taille. Un exposé simple et clair sur son fonctionnement. ©Electre 2024
56,41 €
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Les pouvoirs du maire
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présente les pouvoirs confiés au maire et comment les exercer : son autonomie par rapport au conseil municipal, les informations qu'il doit délivrer à ses administrés, ses compétences pour l'utilisation du sol, ses responsabilités en matière de finances communales, e...
74,50 €
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Les agents non titulaires des trois fonctions publiques
Éditeur(s): Berger-Levrault
Analyse de la situation juridique complexe des agents non titulaires des trois fonctions publiques : modalités de recrutement, temps de travail, congés, formation professionnelle, obligations, droit disciplinaire, fin de contrat. A jour de la réglementation européenn...
44,00 €
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Le domaine des collectivités locales
Éditeur(s): Dalloz
Au sommaire : Les Règles communes applicables aux biens des personnes publiques; Le Domaine de la commune; Le Domaine forestier. ©Electre 2024
29,88 €
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Les Agents territoriaux : pratique et contentieux de la gestion des titulaires et des non-titulaires : à jour au 31 mars 1998
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présente et analyse de façon détaillée et rigoureuse, l'organisation de la nouvelle fonction publique territoriale, le statut des fonctionnaires territoriaux et celui des agents non-titulaires en confrontant la jurisprudence aux textes législatifs. ©Electre 2024
47,26 €
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Les agents territoriaux
Éditeur(s): Berger-Levrault
Un guide destiné aux fonctionnaires et aux gestionnaires des personnels territoriaux, présentant la fonction publique locale ainsi que les questions propres à la carrière de ces agents. L'auteur détaille notamment leurs droits et leurs obligations ainsi que la procéd...
49,00 €
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Les pouvoirs du maire
Éditeur(s): Berger-Levrault
Présente les pouvoirs confiés au maire et comment les exercer : son autonomie par rapport au conseil municipal, les informations qu'il doit délivrer à ses administrés, ses compétences pour l'utilisation du sol, ses responsabilités en matière de finances communales, e...
48,78 €
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Biens des communes et sections soumis au régime forestier : l'affouage
Éditeur(s): Sirey
16,77 €
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Les agents territoriaux
Éditeur(s): Berger-Levrault
Expose, à travers des commentaires détaillés, les règles concrètes composant le statut des fonctionnaires territoriaux et celui des agents contractuels. ©Electre 2024
60,00 €
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Les obligations des fonctionnaires des trois fonctions publiques
Éditeur(s): Berger-Levrault
Les personnels des trois fonctions publiques sont assujettis à des obligations dont le non-respect peut donner lieu à des sanctions. L'objectif de ce guide est de les faire connaître, en décrivant de manière claire et précise l'étendue et les conditions d'application...
35,50 €
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