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Suggestions littéraires
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Petit traité du procès administratif 2023-2024 : contentieux administratif, juridictions générales et spéciales
Éditeur(s): Dalloz
Ce traité fournit, sous forme condensée, le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs : règles et usages, erreurs à éviter, réactions adéquates face à une demande du juge ou de l'adversaire, entre autres. Avec les ...
62,00 €
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Petit traité du procès administratif 2020-2021 : contentieux administratif, juridictions générales et spéciales
Éditeur(s): Dalloz
Ce traité fournit, sous forme condensée, le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs : règles et usages, erreurs à éviter, réactions adéquates face à une demande du juge ou de l'adversaire, entre autres. Avec les ...
62,00 €
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La commune et les cultes
Éditeur(s): Moniteur
Identifie et explique les segments du droit des cultes applicables à la commune dans la très grande variété des domaines qu'il peut recouvrir (culte, cimetières, subvention, restauration scolaire, pouvoirs de police) et dans lesquels il s'inscrit de façon de plus en ...
22,00 €
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Dictionnaire du droit administratif
Éditeur(s): Moniteur
Aborde la totalité des notions et des concepts du droit administratif (droit public, contrats, contentieux, fonction publique, urbanisme, construction, etc.) avec plus de 5.000 entrées classées dans l'ordre alphabétique, avec des renvois aux synonymes, aux antonymes ...
75,00 €
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Petit traité du procès administratif : contentieux administratif, juridictions générales et spéciales
Éditeur(s): Dalloz
Ce traité fournit sous forme condensée le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs (règles et usages, erreurs à éviter, réaction adéquate face à une demande du juge ou de l'adversaire) et présente les méthodes pou...
58,00 €
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Cultes, laïcité et collectivités territoriales
Éditeur(s): Moniteur
Identifie et explique les segments du droit des cultes applicables aux collectivités territoriales dans la variété des domaines qu'il peut recouvrir (culte, cimetières, subvention, restauration scolaire, pouvoirs de police) et dans lesquels il s'inscrit de façon de p...
40,00 €
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Petit traité du procès administratif
Éditeur(s): Dalloz
Fournit sous forme condensée le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs (règles et usages, erreurs à éviter, réaction adéquate face à une demande du juge ou de l'adversaire) et donne les méthodes qui permettent d...
58,80 €
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Droit du logement social. Vol. 2
Éditeur(s): Moniteur
Toutes les règles juridiques applicables aux intervenants du logement social et le détail du mécanisme de leurs interventions, que ce soit en matière de construction, de financement ou de logements publics. ©Electre 2024
53,36 €
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Petit traité du procès administratif 2018-2019 : contentieux administratif, juridictions générales et spéciales
Éditeur(s): Dalloz
Ce traité fournit, sous forme condensée, le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs : règles et usages, erreurs à éviter, réactions adéquates face à une demande du juge ou de l'adversaire, etc. Puis il présente l...
62,00 €
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Petit traité du procès administratif
Éditeur(s): Dalloz
Fournit sous forme condensée le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs (règles et usages, erreurs à éviter, réaction adéquate face à une demande du juge ou de l'adversaire) et donne les méthodes qui permettent d...
44,00 €
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Petit traité du procès administratif
Éditeur(s): Dalloz
Ce traité fournit sous forme condensée le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs (règles et usages, erreurs à éviter, réaction adéquate face à une demande du juge ou de l'adversaire) et présente les méthodes pou...
58,80 €
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La commune et l'école
Éditeur(s): Moniteur
Permet de comprendre les rapports entre la commune et l'école publique et privée d'un point de vue juridique, abordant les missions de la commune, les responsabilités, les règles communes et particulières. ©Electre 2024
22,00 €
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Petit traité du procès administratif : contentieux administratif, juridictions générales et spéciales
Éditeur(s): Dalloz
Ce traité fournit, sous forme condensée, le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs : règles et usages, erreurs à éviter, réaction adéquate face à une demande du juge ou de l'adversaire, etc. Puis il présente les...
62,00 €
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Petit traité du procès administratif : contentieux administratif, juridictions générales et spéciales
Éditeur(s): Dalloz
Ce traité fournit sous forme condensée le minimum procédural qu'il faut connaître pour mener à bien la plupart des procès administratifs (règles et usages, erreurs à éviter, réaction adéquate face à une demande du juge ou de l'adversaire) et présente les méthodes pou...
58,00 €
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