Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Disponibilité

1

Finances locales

Éditeur(s): Dalloz
Ouvrage en deux parties sur l'encadrement juridique et la gestion dynamique des finances locales. Edition à jour des derniers événements de l'actualité financière. ©Electre 2024
18,50 €
Chargement...

Les relations financières dans les formes d'organisations étatiques

Éditeur(s): Bruylant
Etats unitaires et fédéraux, Etats régionaux et associés, différentes formes d'organisations étatiques sont étudiées de manière systématique et comparative à partir d'une même grille d'analyse, celle des critères des relations financières. L'auteur questionne égaleme...
89,00 €
Chargement...

Les transformations du droit public : actes de la journée d'études organisée le 20 juin 2008 à Brest

Éditeur(s): la Mémoire du droit
Ces contributions s'interrogent sur les déconstructions du droit public, sa banalisation et ses reconfigurations. ©Electre 2024
36,00 €
Chargement...

Les premières lois financières de la présidence Macron : actes du colloque inaugural du réseau Allix, 5 et 6 avril 2018

Éditeur(s): IRJS Editions
Les contributions étudient l'impact du renouvellement politique et de la fin du clivage gauche-droite dans l'élaboration des lois financières du gouvernement d'E. Macron telles que la loi de finances 2018, la loi de financement de la Sécurité sociale et la loi de pro...
36,00 €
Chargement...

Code des juridictions financières : annotations, commentaires, jurisprudence

Éditeur(s): Moniteur
Réunit l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires concernant la Cour des comptes, les chambres régionales et territoriales des comptes et la Cour de discipline budgétaire et financière. Celles-ci sont complétées par des commentaires pratiques et juris...
67,00 €
Chargement...

Finances publiques

Éditeur(s): Nathan
Les fondements du droit budgétaire, le rôle des organes législatif et exécutif, le contrôle constitutionnel, les finances locales, sociales et européennes, les influences financières externes, les dépenses publiques, la fiscalité, la comptabilité publique, le contrôl...
12,00 €
Chargement...

Finances publiques

Éditeur(s): Armand Colin
Les fondements du droit budgétaire, le rôle des organes législatif et exécutif, le contrôle constitutionnel, les finances locales, sociales et européennes, les influences financières externes, les dépenses publiques, la fiscalité, la comptabilité publique, le contrôl...
12,00 €
Chargement...

La non-obligation de dépenser

Éditeur(s): LGDJ
Démontre que le caractère facultatif du droit de dépenser propre au langage juridique du XIXe siècle introduit une confusion entre la nécessaire rigueur budgétaire qui s'impose aux autorités financières et la faculté de dépenser reconnue au ministre. Permet à partir ...
38,55 €
Chargement...

Finances locales

Éditeur(s): Dalloz
Ouvrage en 2 parties sur l'encadrement juridique et la gestion dynamique des finances locales. Edition à jour des derniers évènements de l'actualité financière depuis 2005. ©Electre 2024
18,30 €
Chargement...

Finances locales

Éditeur(s): Dalloz
Ouvrage en deux parties sur l'encadrement juridique et la gestion dynamique des finances locales. Edition à jour des derniers événements de l'actualité financière. ©Electre 2024
18,50 €
Chargement...

Code des juridictions financières

Éditeur(s): Moniteur
Réunit l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires concernant la Cour des comptes, les chambres régionales et territoriales des comptes et la Cour de discipline budgétaire et financière. Celles-ci sont complétées par des commentaires pratiques et juris...
67,00 €
Chargement...

Annuaire du droit de la sécurité et de la défense. Vol. 1. 2016

Éditeur(s): Mare & Martin
Contributions à deux séminaires consacrés, l'un (Paris-La Défense), au droit de l'environnement envisagé en termes d'enjeu de la sécurité et de la défense, l'autre (Brest), aux questions du droit de la sécurité et de la défense posées en 2015. Dans le contexte des at...
35,00 €
Chargement...

Singularité des finances de la défense et de la sécurité

Éditeur(s): Mare & Martin
Issues d'un colloque tenu en 2019, ces études interdisciplinaires analysent la singularité des finances de la défense par rapport au système financier français. Les contributeurs examinent notamment la loi organique relative aux lois de finances ou la particularité d...
24,00 €
Chargement...
1