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Table alphabétique des matières du Code civil des français (Ed.1804)

Éditeur(s) : Hachette BNF
Table alphabétique des matières du Code civil des français , rédigée sur l'édition originale... précédée des lois transitoires et de l'arrêté contenant le tableau des distances de Paris à tous les chefs-lieux des départemens, pour l'exécution des lois... ©Electre 2024
16,00 €
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Le corps de droit français, civil, commercial et criminel

Éditeur(s) : Durante
Réédition d'un ouvrage paru en 1809 qui regroupe l'ensemble de la législation napoléonienne. Il contient les codes Napoléon de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, des délits et des peines et le tarif des frais et dépens en matière judiciaire. ©El...
50,31 €
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Correspondance du Dépôt des lois, avec les fonctionnaires publics

Éditeur(s) : Hachette BNF
Correspondance du Dépôt des lois, avec les fonctionnaires publics Date de l'édition originale : 1806-01 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ai...
16,50 €
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Manuel du praticien 3e édition

Éditeur(s) : Hachette BNF
Manuel du praticien, ou Traité de la science du droit mise à la portée de tout le monde : où sont présentées les instructions sur la manière de conduire toutes les affaires tant civiles que judiciaires, commerciales et criminelles,... avec les formules de tous les ac...
30,50 €
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Le Bouquet du Roi, ou Répertoire historique et par classement de matières de la législation : restauratrice de la France, depuis le 2 mai 1814 jusqu'au mois d'août 1816

Éditeur(s) : Hachette BNF
Le Bouquet du Roi, ou Répertoire historique et par classement de matières de la législation restauratrice de la France, depuis le 2 mai 1814 jusqu'au mois d'août 1816, par L. Rondonneau Date de l'édition originale : 1816 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politiqu...
14,90 €
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Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux

Éditeur(s) : Hachette BNF
Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers , contenant... le...
34,50 €
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Code militaire

Éditeur(s) : Hachette BNF
Code militaire, ou Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale rendus par les Assemblées constituante et législative et par la Convention nationale, depuis 1789, jusques et compris le 15 juin 1793... ©Electre 2024
31,50 €
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Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets Tome 1

Éditeur(s) : Hachette BNF
Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'Etat. I. A-Col. / . &c. publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles depuis l'ouverture des Etats Généraux, au 5 mai 1789, jusqu'à ...
33,00 €
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Code militaire : Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale

Éditeur(s) : Hachette BNF
Code militaire, ou Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale rendus par les Assemblées constituante et législative et par la Convention nationale, depuis 1789, jusques et compris le 15 juin 1793... ©Electre 2024
36,00 €
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Corps de droit français, civil, commercial et criminel T2

Éditeur(s) : Hachette BNF
Corps de droit français, civil, commercial et criminel , contenant les codes Napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle... imprimés sur le texte des éditions officielles... avec des notes... terminé par une table générale, analytique et alph...
33,00 €
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Guide du commerçant, traité élémentaire sur les lettres de change

Éditeur(s) : Hachette BNF
Nouveau guide du commerçant, ou Traité élémentaire sur la forme, l'objet et l'usage des lettres de change... par L. Rondonneau,... Date de l'édition originale : 1822 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litté...
24,50 €
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Code militaire : Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale

Éditeur(s) : Hachette BNF
Code militaire, ou Recueil méthodique des décrets relatifs aux troupes de ligne et à la gendarmerie nationale rendus par les Assemblées constituante et législative et par la Convention nationale, depuis 1789, jusques et compris le 15 juin 1793... ©Electre 2024
35,00 €
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Répertoire alphabétique, chronologique et par classement de matières des sénatus-consultes, lois

Éditeur(s) : Hachette BNF
Répertoire alphabétique, chronologique et par classement de matières des sénatus-consultes, lois, décrets impériaux, avis du Conseil d'Etat, circulaires et instructions ministérielles, de vendémiaire an XI à janvier 1810, par L. Rondonneau. Formant le premier supplém...
30,50 €
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Manuel des commissaires-priseurs institués par la loi sur les finances du 28 avril 1816

Éditeur(s) : Hachette BNF
Manuel des commissaires-priseurs institués par la loi sur les finances du 28 avril 1816, ou Recueil des lois, décrets et ordonnances concernant leurs fonctions, attributions, droits et cautionnemens . Par L... ©Electre 2024
11,00 €
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Corps de droit français, civil, commercial et criminel T1

Éditeur(s) : Hachette BNF
Corps de droit français, civil, commercial et criminel , contenant les codes Napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle... imprimés sur le texte des éditions officielles... avec des notes... terminé par une table générale, analytique et alph...
35,00 €
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Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets Tome 2

Éditeur(s) : Hachette BNF
Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'Etat. II. Com.-Ext. / . &c. publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles depuis l'ouverture des Etats Généraux, au 5 mai 1789, jusq...
33,00 €
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Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux

Éditeur(s) : Hachette BNF
Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et des conseils municipaux, des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police, officiers de gendarmerie, gardes-champêtres et forestiers , contenant... le...
33,40 €
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Corps de droit français, civil, commercial et criminel T3

Éditeur(s) : Hachette BNF
Corps de droit français, civil, commercial et criminel , contenant les codes Napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle... imprimés sur le texte des éditions officielles... avec des notes... terminé par une table générale, analytique et alph...
34,50 €
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Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets

Éditeur(s) : Hachette BNF
Table générale par ordre alphabétique de matières, des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'Etat. IV. Nad.-Zwo / . &c. publiés dans le Bulletin des lois et les collections officielles depuis l'ouverture des Etats Généraux, au 5 mai 1789, jusqu...
31,50 €
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