Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Date de parution

Disponibilité

1

Droit du commerce électronique et équivalents fonctionnels : théorie critique

Éditeur : Larcier
Une analyse méthodologique et critique de la législation contemporaine concernant les technologies de l'information, les documents et signatures électroniques. ©Electre 2021
144,00 €
Disponible chez l'éditeur

L'euthanasie des enfants ou L'horreur législative

Éditeur : Texquis
Analyse juridique de la loi belge de février 2013 autorisant l'euthanasie pour les mineurs. ©Electre 2021
9,00 €
Expédié sous 10 à 15 j.

La conclusion des contrats électroniques : étude de droits africains et européens

Éditeur : L'Harmattan
Issu d'une thèse, ce travail renouvelle la réflexion théorique relative au cadre juridique du commerce électronique et à l'impact de ce dernier sur le droit commun des obligations. L'auteur expose les règles propres aux contrats électroniques tant en droit burkinabè ...
52,00 €
Expédié sous 10 à 15 j.

La liberté de la presse à l'ère numérique

Éditeur : Larcier
Au terme d'une analyse systématique du droit belge et du droit conventionnel européen, l'auteur défend une approche fonctionnelle de la liberté de la presse. Il examine notamment l'interdiction des mesures préventives, le droit de réponse, l'autorégulation journalist...
142,00 €
Disponible chez l'éditeur

La responsabilité civile du fait des bases de données

Cet ouvrage identifie les responsabilités liées à la diffusion d'information inexates par des bases de données. L'étude procède par comparaison avec les services traditionnels d'information afin de mettre en lumière les spécificités des bases de données et du contenc...
62,00 €
Expédié sous 10 à 15 j.

Le commerce électronique en droit luxembourgeois : commentaire de la loi (modifiée) du 14 août 2000 relative au commerce électronique

Éditeur : Larcier
Cette analyse approfondie de l'environnement juridique que le Luxembourg a réservé au commerce électronique suit la structure de la loi du 14 août 2000. Elle fournit d'abord tous les renseignements sur les aspects techniques régis par les nouvelles règles et propose ...
215,00 €
Disponible chez l'éditeur

Rendez-vous avec la mort : 10 ans d'euthanasie légale en Belgique

Éditeur : Anthemis
Dresse un bilan critique des dix années écoulées depuis l'application de la loi sur l'euthanasie en Belgique en 2002 : quel est l'impact de la légalisation sur les soins palliatifs ou sur la confiance des médecins ? ; Quelle est la dimension sociopolitique de l'eutha...
29,00 €
Disponible chez l'éditeur

Trois conditions pour une responsabilité civile : sept regards

Éditeur : Anthemis
Regard critique sur la notion de responsabilité en droit : définition de l'intention de faute, analyse de la jurisprudence du dommage corporel et expertise du lien de la faute au dommage. En complément le tableau des immunités de responsabilité. ©Electre 2021
89,00 €
Disponible chez l'éditeur

Commerce électronique : de la théorie à la pratique

Éditeur : Bruylant
Fait le point sur les dispositions de droit européen et de droit belge s'appliquant au commerce électronique. Distingue les questions qui sont en bonne voie d'être réglées (facture et recommandé électroniques) de celles qui, suscitées par des techniques peu éprouvées...
42,60 €
Indisponible

Euthanasie : les enjeux du débat

Donnant tour à tour la parole à des médecins, une infirmière, des juristes et des philosophes, cet ouvrage synthétique pose un regard nuancé sur le problème de la vie finissante et de l'euthanasie, laissant à chacun le soin d'en tirer ses propres conclusions. ©Electr...
19,50 €
Indisponible

Le commerce électronique européen sur les rails ? : analyse et proposition de mise en oeuvre de la directive sur le commerce électronique

Éditeur : Bruylant
Commentaire détaillé de la directive européenne du 8 juin 2000 sur le commerce électronique. Il s'agissait, pour chacune des dispositions de la directive, d'en dégager le sens et la portée, en veillant à mettre en lumière les attentes du législateur européen. ©Electr...
71,00 €
Indisponible

Le formalisme contractuel : mécanisme de protection de la partie faible

Éditeur : Larcier
Une analyse des exigences de forme (écrit, mentions, signature, exemplaires multiples) du processus contractuel dans le but de protéger l'une des parties supposée en position de faiblesse. ©Electre 2021
140,00 €
Indisponible

Les contrats de l'informatique & de l'Internet

Éditeur : Larcier
Aborde les diverses relations entre l'informatique et le droit contractuel. Examine ainsi les aspects contractuels de l'informatisation à des fins internes. Analyse ensuite la communication électronique par le biais des réseaux. ©Electre 2021
215,00 €
Indisponible

Les logiciels libres face au droit

Éditeur : Bruylant
Livre une analyse sur les aspects juridiques des licences de logiciels libres. Prenant pour point de départ une série de licences en exemple, les réflexions des auteurs aboutissent à une systématisation. Cet ouvrage s'adresse à la fois aux juristes, aux administratio...
87,00 €
Indisponible

Phenix : les tribunaux à l'ère électronique : actes du colloque du 8 février 2007

Éditeur : Bruylant
Contributions principalement consacrées au projet Phenix démontrant que l'utilisation de l'information et de la communication dans la procédure civile et pénale pourrait aider à rendre la justice de façon plus efficace, rapide et équitable. ©Electre 2021
72,00 €
Indisponible
1