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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Essai d'une théorie générale des sûretés réelles
Éditeur(s): LGDJ
Alors que le développement des garanties exclusives et des sûretés pour autrui a considérablement brouillé le concept de sûreté réelle, cette thèse démontre que c'est de la restauration de l'efficacité du droit de préférence que peut revenir sa cohérence. Elle seule ...
75,00 €
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Droit des sûretés
Éditeur(s): LGDJ
Précis consacré au droit des sûretés issu de la réforme de juillet 2021, qui permet de renforcer la protection du garant et des tiers ainsi que la lisibilité et l'accessibilité des sûretés, en apportant des solutions à des questions incertaines et en supprimant celle...
41,00 €
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Les procédures civiles d'exécution
Éditeur(s): Dalloz
Présentation des principes généraux et des solutions jurisprudentielles applicables aux voies d'exécution. ©Electre 2024
98,00 €
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Sûretés et publicité foncière
Éditeur(s): PUF
On peut définir la sûreté comme étant une prérogative adjointe à une obligation pour en assurer l'exécution. ©Electre 2024
30,43 €
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Les procédures civiles d'exécution
Éditeur(s): Dalloz
Les principes généraux et les solutions jurisprudentielles. ©Electre 2024
75,00 €
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L'homologation judiciaire des actes juridiques : l'impossible théorie générale
Éditeur(s): Mare & Martin
Etude consacrée à l'homologation judiciaire des actes juridiques dont les règles varient en fonction du droit substantiel en cause. Ainsi, le droit positif attribue la chose jugée à l'accord homologué à certains champs du droit mais pas à d'autres, d'où l'impossibili...
51,00 €
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Les biens, la publicité foncière
Éditeur(s): Cujas
Traite des richesses (meubles et immeubles, biens corporels, propriétés incorporelles), des droits sur les richesses (attributs, acquisition et preuve, propriétés collectives, copropriété, propriété fiduciaire, usufruit et droit d'usage, voisinage, servitudes) et la ...
34,02 €
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Financement de projet : enjeux juridiques et bancabilité d'une opération
Éditeur(s): RB édition
Présente la dimension juridique du financement de projet, angle jusqu'alors peu exploré et mal maîtrisé par ceux qui les montent. Or l'intérêt d'apprendre à construire et négocier la documentation juridique d'un financement de projet est important : car le secteur pu...
32,50 €
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Les procédures civiles d'exécution
Éditeur(s): Dalloz
Présente les principes généraux et les solutions jurisprudentielles applicables aux voies d'exécution. ©Electre 2024
99,40 €
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L'organisation de la connaissance des actes du procès civil : étude sur un modèle en mutation
Éditeur(s): LGDJ
En procédure civile, la connaissance des actes du procès par toutes les parties est essentielle. Dans cet ouvrage issu d'une thèse, l'auteur présente deux modèles contraires d'organisation. Le premier, formaliste, fait le choix de favoriser la connaissance des actes ...
64,00 €
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