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La personne en droit du travail

Éditeur(s): Panthéon-Assas
La personne dans le droit du travail pose un certain nombre de questions auxquelles cet ouvrage tente de répondre. Textes nés d'un cycle de conférences organisé par le Laboratoire de droit social de l'Université Panthéon-Assas. ©Electre 2024
12,35 €
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Le doute en droit privé

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Le droit peut s'attacher à tirer les conséquences du doute. Il permet alors à celui qui a éprouvé un doute de s'en prévaloir pour justifier certaines actions. Le doute est donc un droit toujours à construire. ©Electre 2024
30,45 €
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Le traité de droit romain

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Base du droit international privé tel qu'il existe aujourd'hui. Outil de réflexion sur l'évolution de ce droit. ©Electre 2024
27,40 €
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La concurrence dans la société de l'information

Éditeur(s): Panthéon-Assas
L'explosion des nouvelles technologies (internet, industries de réseau, multimédia...) se traduit en droit par la succession rapide et la superposition de textes aux plans national, européen et international et crée un paysage particulier pour l'exercice de la concur...
15,20 €
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Les normes sociales européennes

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Les sources des normes sociales européennes : les accords collectifs de niveau communautaire ; les règlements et directives en matière sociale, la jurisprudence sociale de la Cour de justice des Communautés européennes. Les applications : normes sociales européennes ...
15,45 €
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Le contrat électronique : Toulouse, 26 mai 2000

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Cet ouvrage aborde d'abord la théorie générale du contrat qui a été confronté au phénomène du contrat électronique. Ensuite, l'univers des contrats spéciaux est exploré à l'aune de cette forme contractuelle moderne. Enfin les relations extérieures à cette nouvelle f...
16,25 €
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La compensation dite multilatérale

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Tout commerce suppose l'enchevêtrement des créances et des dettes. Comment simplifier les mécanismes de paiements par versements d'un solde unique ? Il existe un régime juridique reposant sur le traitement juridique de l'intérêt commun aux titulaires de ces obligatio...
20,30 €
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La protection des tiers face aux associations : contributions à la notion de contrat organisation

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Les tiers qui traitent avec les associations doivent effectuer de nombreuses et difficiles vérifications (détermination des instances sociales, identification du représentant, vérification de la régularité de sa nomination et de l'étendue de ses pouvoirs, etc.) afin ...
25,35 €
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La substitution de mandataire

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Étude qui s'efforce de percer les mystères qui entourent cette opération de plus en plus pratiquée. Délimite les champs d'application ; précise les rapports entre les parties et ceux entre les extrêmes ; décompose cette opération "multi-qualifiable" par le biais d'au...
23,20 €
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Les groupes de sociétés et le droit du travail

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Envahi et reconstruit par le droit du travail, le droit des groupes de société (et, au-delà, des groupes d'entreprises), pose un certain nombre de questions auxquelles cet ouvrage tente de répondre. Textes issus d'un colloque organisé par l'Institut d'études européen...
12,35 €
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La qualification du contrat d'entreprise

Auteur : Pascal Puig
Éditeur(s): Panthéon-Assas
Traite des différentes qualifications du contrat d'entreprise selon qu'il tend à la prestation d'un service ou au transfert d'un bien. Distingue le contrat d'entreprise du contrat de vente. ©Electre 2024
30,45 €
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La peine de mort : droit, histoire, anthropologie, philosophie

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Actes des XXIIIe journées de l'Institut de criminologie de Paris qui se sont tenues les 24 et 25 avril 1998. Nombreuses contributions sur : la peine de mort aux États-Unis, l'histoire de la peine de mort et son étude par les anthropologues et les philosophes. ©Electr...
15,45 €
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Le principe de droit privé

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Une exploration du droit privé interne, sujet de thèse de l'auteur. Le droit public et le droit international y sont aussi mentionnés. ©Electre 2024
27,85 €
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La personne juridique dans la philosophie du droit pénal

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Traite de la dignité de la personne au regard de l'histoire du droit et de la politique, en abordant notamment les questions d'ordre international et de droit humanitaire, et de la protection de la personne comme ambition du droit et de la bioéthique. ©Electre 2024
15,20 €
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Le lien parental

Éditeur(s): Panthéon-Assas
Le lien parental fait l'objet de toutes les attentions, il se caractérise par une aptitude à assumer la mission de protection et d'éducation de l'enfant. Cette étude met l'accent sur l'idée d'aptitude à élever un enfant dans le lien parental. Cette notion permet alor...
27,40 €
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