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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La fiducie
Éditeur(s): Ellipses
Une présentation des spécificités du régime de la fiducie, abordant différentes étapes, de sa constitution à son extinction. ©Electre 2024
42,00 €
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Traité de droit civil. Vol. 2. Les biens, droits réels principaux
Éditeur(s): Economica
Les auteurs étudient la structure générale des droits réels principaux avant de décrire plus précisément le régime des droits réels mobiliers et immobiliers. ©Electre 2024
49,00 €
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La notion de promoteur immobilier
Éditeur(s): L'Harmattan
Thèse consacrée au champ d'intervention du promoteur immobilier qui interroge l'objet de son activité de construction et de rénovation. L'auteure détaille également ses missions de montage et de suivi puis analyse les formes statutaires. En examinant la notion de pro...
55,00 €
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La sanction : colloque du 27 novembre 2003 à l'Université Jean Moulin Lyon 3
Éditeur(s): L'Harmattan
La notion de sanction est examinée dans les différentes branches du droit (droit civil, pénal, public, commercial, de l'environnement, douanier, disciplinaire...). Les intervenants abordent la définition de la sanction, sa variété, ses fonctions, son efficacité et so...
27,00 €
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La substitution de mandataire
Éditeur(s): Panthéon-Assas
Étude qui s'efforce de percer les mystères qui entourent cette opération de plus en plus pratiquée. Délimite les champs d'application ; précise les rapports entre les parties et ceux entre les extrêmes ; décompose cette opération "multi-qualifiable" par le biais d'au...
23,20 €
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L'identité, un singulier au pluriel
Éditeur(s): Dalloz
Etre consommateur, être salarié, être entrepreneur, être Français, être Européen, autant de facettes de l'identité qui se superposent et dont le droit rend compte. Face à l'explosion du numérique et des fichiers de toutes sortes, quelle maîtrise peut-on encore avoir ...
36,00 €
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La transaction dans toutes ses dimensions
Éditeur(s): Dalloz
Réflexion globale autour du thème de la transaction en partant du droit commun pour traverser les droits spéciaux et porter sur elle un autre regard. ©Electre 2024
70,00 €
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Christian Larroumet, liber amicorum
Éditeur(s): Economica
Des élèves, des collègues et des amis rendent hommage au spécialiste du droit civil en proposant des études dans les domaines du droit dans lesquels il s'est illustré : droit des obligations, des biens, des sûretés, droit commercial, droit public, droit de l'arbitrag...
59,00 €
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La transaction : propositions en vue de la réforme du Titre XV, livre troisième du code civil, Des transactions
Éditeur(s): La Documentation française
Un ouvrage apportant des propositions, des informations sur les droits français spéciaux et étrangers en vue de la réforme du Titre XV, livre troisième du code civil. ©Electre 2024
29,00 €
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Les fondements du droit des sépultures
Éditeur(s): Institut francophone pour la justice et la démocratie
Une présentation des fondements du droit des sépultures, au croisement de plusieurs branches juridiques, entre notion sacrée et notion communautaire. ©Electre 2024
45,00 €
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Vers une réforme de la responsabilité civile française : regards croisés franco-québécois
Éditeur(s): Dalloz
Somme de contributions, issues du colloque du 1er décembre 2017 organisé à l'Université de Lyon 3, discutant le projet de réforme du droit français de responsabilité civile et confrontant différents points de vue sur ce droit en évolution. En parallèle est analysée l...
44,00 €
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Le fiduciaire défaillant : regards croisés en droit des biens et droit des obligations
Éditeur(s): LGDJ
Après une analyse historique, comparative et exégétique des textes français afin de comprendre le mécanisme de la fiducie, l’auteure tente de dégager un régime cohérent applicable au fiduciaire défaillant, à la fois propriétaire et obligé. Elle propose des remèdes po...
58,00 €
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