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Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle
Droits dérivés et oeuvre audiovisuelle
Auteur : Vidal Serfaty
Éditeur(s) : LexisNexis
Exposé des rapports entre l’oeuvre audiovisuelle et les droits dérivés s'articulant autour de deux tendances contraires : l’autonomie et le rattachement des droits dérivés à l'oeuvre audiovisuelle. ©Electre 2025
60,00 €
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Technologies vertes et propriété intellectuelle : brevets, marques et écolabels. Green tech and IP rights
Technologies vertes et propriété intellectuelle : brevets, marques et écolabels. Green tech and IP rights
Auteur : Guillaume Henry
Éditeur(s) : LexisNexis
Etude consacrée, d'une part, au rôle du droit des brevets dans la diffusion des technologies vertes, d'autre part, au rôle du droit des marques dans la lutte contre les pratiques trompeuses appelées écoblanchiment. ©Electre 2025
60,00 €
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Douanes et lutte anti-contrefaçon : colloque, Paris, 22 novembre 2013 : actes enrichis d'une étude chiffrée La contrefaçon dans le monde, état des lieux
Douanes et lutte anti-contrefaçon : colloque, Paris, 22 novembre 2013 : actes enrichis d'une étude chiffrée La contrefaçon dans le monde, état des lieux
Auteur : Institut de recherche en propriété intellectuelle (Paris). Colloque (2013 ; Paris)
Éditeur(s) : LexisNexis
Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France
Les contributions s'articulent autour des aspects opérationnels, réglementaires et juridiques de la lutte contre les contrefaçons en Europe. ©Electre 2025
50,00 €
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L'auteur professionnel : entre droit d'auteur et droit social
L'auteur professionnel : entre droit d'auteur et droit social
Auteur : Stéphanie Le Cam
Éditeur(s) : LexisNexis
Le point sur l'activité d'auteur ainsi que les contradictions entre le droit d'auteur et le droit social. En droit d'auteur, l'auteur est conçu comme un propriétaire, titulaire de droits de propriété intellectuelle. A l'inverse, en droit social, il est un professionn...
60,00 €
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L'activité inventive : de la loi de 1968 à la JUB, un demi-siècle d'évaluation de l'activité inventive en France et en Europe, bilan et perspectives : actes du colloque de l'AAPI, la CNCPI et l'IRPI
L'activité inventive : de la loi de 1968 à la JUB, un demi-siècle d'évaluation de l'activité inventive en France et en Europe, bilan et perspectives : actes du colloque de l'AAPI, la CNCPI et l'IRPI
Éditeur(s) : Institut de recherche en propriété intellectuelle
LexisNexis
À travers le regard croisé de magistrats, praticiens et universitaires sur l’expérience des juridictions européennes et de l’Office européen des brevets, des contributions qui dressent un bilan de l’application de l'activité inventive, sa capacité d’adaptation aux av...
50,00 €
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Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI
Propriété intellectuelle et pop culture : nouveaux enjeux, nouveaux défis : actes du colloque des JUSPI
Éditeur(s) : LexisNexis
Institut de recherche en propriété intellectuelle
Contributions sur l'univers de la pop culture au prisme du droit de la propriété intellectuelle. Trois parties structurent l'ouvrage : protéger les objets de la pop culture au titre des droits de propriété intellectuelle, repenser les régimes de protection selon les ...
50,00 €
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La dualité de l'action en contrefaçon de droit d'auteur : contribution à la théorie des droits subjectifs
La dualité de l'action en contrefaçon de droit d'auteur : contribution à la théorie des droits subjectifs
Auteur : Charles Masson
Éditeur(s) : Institut de recherche en propriété intellectuelle
LexisNexis
L'action civile en contrefaçon de droit d'auteur a une nature juridique duale : d'un côté, elle est une action défensive d'un droit subjectif, de l'autre, une action en responsabilité civile délictuelle. De cette dualité naît une contradiction, renforcée par l'évolut...
50,00 €
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Vers une rénovation de la propriété intellectuelle ? : 30e anniversaire de l'IRPI : colloque, Paris, 28 novembre 2012
Vers une rénovation de la propriété intellectuelle ? : 30e anniversaire de l'IRPI : colloque, Paris, 28 novembre 2012
Éditeur(s) : LexisNexis
Etude prospective sur l'avenir du droit de la propriété intellectuelle, notamment face aux nouvelles technologies, à la mondialisation du marché, aux changements géopolitiques et aux multiples sources du droit. Ces réflexions sont illustrées d'expériences étrangères....
50,00 €
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