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Suggestions littéraires
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L'adoption. De adoptie
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce recueil est composé de nombreuses références de législation, jurisprudence et doctrine. Il aborde l'adoption interne et internationale tant sous ses aspects civil, procédural que de droit international privé. ©Electre 2024
125,00 €
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Le tribunal d'application des peines : le statut externe des personnes condamnées : lois du 17 mai 2006. De strafuitvoeringsrechtbank : de externe rechtspositie van veroordeelden : wetten van 17 mei 2006
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'étude sur les innovations portées par les lois entrées en vigueur le 1er février 2007 et modifiant le statut externe des détenus. Les sommaires et les résumés qui composent l'ouvrage, tirés de la recension de 80 revues juridiques font le point sur la question en mê...
130,00 €
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La vente. Vol. 1. Principes généraux. Algemene principes. De verkoop. Vol. 1. Principes généraux. Algemene principes
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce 1er volume du recueil propose toute la législation ainsi qu’une sélection de la jurisprudence et de la doctrine pertinentes consacrées au tronc commun de la vente. Il s'articule autour des 4 axes principaux : la notion de contrat de vente et les problèmes d’interp...
119,00 €
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La preuve en procédure civile. Het bewijs in het burgerlijk procesrecht
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Tous les aspects du droit de la preuve, en commençant par les dispositions légales applicables, suivies d'une sélection des sources jurisprudentielles et doctrinales les plus récentes, en respectant au mieux la nomenclature du Code civil et du Code judiciaire. ©Elect...
130,00 €
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La répétibilité des frais et honoraires d'avocat : loi du 21 avril 2007. De verhaalbaarheid van kosten en erelonen van een advocaat : wet van 21 april 2007
Éditeur(s): Larcier IntersentiaDe Boeck
Une étude approfondie de la loi du 21 avril 2007 visant à ce que la partie perdant la cause d'un procès s'acquitte des frais de procédure vis-à-vis de celui qui par décision de justice a obtenu gain de cause dans un procès au civil comme au pénal. ©Electre 2024
95,00 €
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La réforme du divorce : loi du 27 avril 2007. De hervorming van de echtscheiding : wet van 27 april 2007
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objet de ce livre est d'obtenir une vue complète sur cette réforme. Il aborde les dispositions législatives qui ont été modifiées ou abrogées ainsi que la jurisprudence et la doctrine publiées depuis l'entrée en vigueur de la loi le premier septembre 2007. Avec une...
114,00 €
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La preuve en procédure pénale
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le point sur les réflexions menées sur ce sujet juridique que constitue la preuve en procédure pénale. Avant d'aborder les actes de la recherche et des modes de preuves, avec pour chacun d'eux, la législation, la jurisprudence et la doctrine liées, l'ouvrage aborde l...
130,00 €
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La vente. Vol. 2. Ventes particulières. Bijzondere verkopen. De verkoop. Vol. 2. Ventes particulières. Bijzondere verkopen
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Parmi les thèmes abordés dans ce volume : les ventes immobilières, la vente avec déclaration de commande, la vente de l'immeuble loué, la vente en viager, la vente sur plan, le leasing immobilier, les ventes judiciaires d'immeubles et de meubles d'immeubles. ©Electre...
125,00 €
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Divorce, aliments. Echtscheiding, Alimentatie
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un ouvrage consacré à l'obligation parentale d'entretien et faisant notamment le point sur les aliments dûs par les époux en cas de divorce ou de décès. ©Electre 2024
114,00 €
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La fin du contrat de travail. Het einde van de arbeidsovereenkomst
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une mise au point sur les évolutions du régime juridique de la fin de contrat de travail à partir de l'analyse de décisions, notes et articles juridiques : résiliation d'un commun accord, résolution judiciaire, condition résolutoire, expiration du terme, décès du tra...
130,00 €
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Les baux commerciaux. Handelshuur
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une compilation de tous les éléments juridiques nécessaires à l'exécution et l'interprétation des baux commerciaux en Belgique, en complément de la loi du 30 avril 1951. Tous les aspects non abordés par cette loi tombent dans le droit commun qui est supplétif. ©Elect...
109,00 €
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La répétibilité des frais et honoraires d'avocat : loi du 21 avril 2007. De verhaalbaarheid van kosten en erelonen van een advocaat : wet van 21 april 2007
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une étude approfondie de la loi du 21 avril 2007 visant à ce que la partie perdant la cause d'un procès s'acquitte des frais de procédure vis-à-vis de celui qui par décision de justice a obtenu gain de cause dans un procès au civil comme au pénal. ©Electre 2024
125,00 €
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La continuité des entreprises. De continuïtet van de ondernemingen
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil de la jurisprudence et de la doctrine à la suite de la loi du 31 janvier 2009 relative à la continuité des entreprises et portant principalement sur la réorganisation judiciaire. ©Electre 2024
119,00 €
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Le référé. Het kort geding
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Recueil de sommaires de jurisprudence tirés de plus de 150 revues et de résumés de contributions doctrinales publiées sur ce sujet ces 20 dernières années. ©Electre 2024
119,00 €
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