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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit français de la propriété intellectuelle
Éditeur(s): Cedat
Présentation de l'état actuel de la doctrine, de la législation et de la jurisprudence dans les différentes matières de droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, brevets d'invention, dessins et modèles, logiciels, marques et concurrence déloyale). ©Electr...
120,43 €
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Le plan social
Éditeur(s): Cedat
Une présentation des différentes étapes d'un plan social. ©Electre 2024
44,21 €
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Code annoté de la propriété intellectuelle
Éditeur(s): Cedat
Ce code permet aux praticiens de trouver en seul ouvrage l'ensemble des textes législatifs et réglementaires en droit de la propriété industrielle, littéraire et artistique. Il contient la Jurisprudence en Droit de la propriété intellectuelle à jour au 1er septembre ...
74,70 €
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Défense nationale et brevet d'invention
Éditeur(s): Cedat
La Défense nationale dispose de prérogatives dans le Code de la propriété intellectuelle dont les modalités pratiques et les conséquences qui y sont inhérentes sont souvent méconnues. Cet ouvrage regroupe un historique de ce droit, une présentation de la procédure ac...
59,46 €
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Code de la propriété intellectuelle
Éditeur(s): Cedat
Ce code au format d'un agenda de poche contient la partie législative du code de la propriété intellectuelle et une table des matières. ©Electre 2024
16,46 €
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Guide pratique des prud'hommes
Éditeur(s): Cedat
Mode d'emploi des prud'hommes accompagné de nombreux modèles et tableaux. Un guide de fonctionnement du procès prud'homal. ©Electre 2024
38,11 €
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Guide pratique du licenciement
Éditeur(s): Cedat
Quelles sont les précautions à prendre lors une procédure de licenciement ? ©Electre 2024
44,21 €
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L'indemnisation du préjudice corporel
Éditeur(s): Cedat
Informe sur les différents contentieux pouvant opposer une personne physique aux organismes de Sécurité Sociale, de la COTOREP (Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel), du ministère des anciens combattants, et de l'informer sur les possib...
44,22 €
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Droit français de la concurrence déloyale
Éditeur(s): Cedat
Présente l'état actuel de la doctrine, de la législation et de la jurisprudence en matière de concurrence déloyale. ©Electre 2024
44,21 €
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Photographie et loi
Éditeur(s): Cedat
Un cadre complet de la législation qui concerne la photographie : droit d'auteur, photographie et respect de la vie privée, régime fiscal et social des photographes. Ce cadre est enrichi par une présentation de la législation des Etats-Unis et du Royaume-Uni. ©Electr...
44,21 €
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Guide du contentieux de la sécurité sociale
Éditeur(s): Cedat
Le mode d'emploi du Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS). ©Electre 2024
44,21 €
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Le contrat de travail : de l'engagement au litige prud'homal
Éditeur(s): Cedat
Les informations à connaître pour gérer les contrats de travail, du recrutement jusqu'à la résiliation. ©Electre 2024
44,21 €
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Protection pénale de la propriété intellectuelle
Éditeur(s): Cedat
Les acteurs de la protection pénale de la propriété intellectuelle, la répression des crimes et délits de droit commun contre le patrimoine intellectuel de l'entreprise et la répression de la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle. ©Electre 2024
99,09 €
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La mode et la loi
Éditeur(s): Cedat
Présente l'état actuel de la doctrine, de la législation et de la jurisprudence en matière de protection des créations de la mode. Plus de 500 notes et références de jurisprudence. ©Electre 2024
44,21 €
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Code de la propriété intellectuelle 1995 : code annoté
Éditeur(s): Cedat
Le code annoté de la propriété intellectuelle 1995 contient plus de 3000 références de jurisprudence en droit de la proprièté intellectuelle. Tous les textes législatifs et réglementaires à jour au 31 décembre 1994 sont réunis dans cet ouvrage. ©Electre 2024
129,58 €
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Droit pénal du travail
Éditeur(s): Cedat
Analyse des infractions relatives aux relations individuelles ou collectives de travail et des infractions de droit commun commises au préjudice de l'entreprise. ©Electre 2024
44,21 €
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Code de la propriété intellectuelle
Éditeur(s): Cedat
A l'attention des praticiens, un code qui comprend les parties législative et réglementaire du CPI, outil pratique de consultation simple grâce à un index alphabétique détaillé. ©Electre 2024
28,97 €
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Guide du contentieux de la concurrence
Éditeur(s): Cedat
Les procédures et la législation qui règlent les pratiques anticoncurrentielles. ©Electre 2024
59,46 €
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La saisie-contrefaçon
Éditeur(s): Cedat
Réunit les textes législatifs et réglementaires relatifs au domaine de la preuve en matière de contrefaçon. ©Electre 2024
59,46 €
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Code pratique des prud'hommes 1995
Éditeur(s): Cedat
Réunit les textes législatifs et réglementaires relatifs au contentieux prud'homal classés par ordre alphabétique. ©Electre 2024
38,11 €
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L'art et la loi
Éditeur(s): Cedat
Destiné aux néophytes comme aux professionnels, ce guide donne les réponse aux questions juridiques et fiscales soulevées par la législation régissant le domaine de l'art. ©Electre 2024
28,97 €
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