Ouvrages de vulgarisation
L'héritage, mode d'emploi de Jean Pierre
Thiollet
Pour une bonne compréhension du droit matrimonial et du droit
successoral.... ainsi que la connaissance de certaines formules astucieuces et
légales.
Successions le guide pratique
Un tour
d'horizon de l'ensemble des problèmes en matière de succession: testaments,
donations, donation-partage, formalités du décès, déclarations des biens,
gestion de la succession...Une édition complète et à jour qui intégre les
dispositions législatives les plus récents (pacs ou prestation
compensatoire).
Les Testaments de Benedicte
Desmarais
Dans cet ouvrage de la collection "Droit au quotidien", l'auteur
vous explique tout sur les testaments: leurs différentes formes ( authentique,
olographe, mystique, international..). leur définition juridique, leur contenu
(dispositions extrapatrimoniales, exhérédation, legs...), les dispositions à
prendre après le décès ( rôle du notaire, interprétation du testament, option
successorales, rapport des dons et legs.).
Ouvrages tout
public
Les successions de Suzanne Lannerée (5eme
édition)
Un véritable guide pratique juridique et fiscal à l'usage de tous
les héritiers. Cet ouvrage se divise en quatre parties distinctes:
- Les
droits de la parenté légitime, naturelle et adoptive, les droits du conjoint
survivant, de non-parents, de l'Etat et des collectivités publiques.
- La
fiscalité ( droits de mutation à titre gratuit).
- Les questions pratiques (
la preuve de qualité d'héritier, la récupération des arrérages de vieillesse,
les sort des comptes en banques, des livrets de caisse d'épargne, les
modifications de la carte grise....).
- Des formulaires types tels que
convention d'indivision, de partage à l'amiable, pouvoir pour faire une
déclaration de succession, attestation de créancier....
Successions de Christian Taithe
Cet
ouvrage aborde chronologiquement toutes les phases de la succession, de son
ouverture au calcul, puis au paiement des droits de succession , en passant par
les conditions de désignation des héritiers et légataires et celle du partage. A
jour des dernières dispositions fiscales prises pour l'année 2001, il aborde
également la réforme attendue des droits du conjoint survivant. Illustré de
nombreux exemples chiffrés et de conseils, ce guide apporte des informations
pratiques et concrètes et toutes les solutions utiles pour éviter les problèmes
et y faire face lorsqu'ils se posent. A noter un site www.editions-delmas.com
sur lequel vous pouvez retrouver tous les formulaires types, les principaux
indices et les taux remis à jour.
Le prix de l'héritage. Comment réduire frais et drois
de succession de Michel Lefort
A lire si vous
souhaitez réduire sensiblemnt votre imposition et ne pas engraisser un peu plus
Bercy.
Pour mémoire, vous payez 60 % de droit sur les transmissions à des
non -parents, 55% à des cousins, 45% à des frères et soeurs et jusqu'à 40% entre
époux.
Un peu
d'Histoire...
Héritages. Tabous, rêves et réalit€$ de
Sabine Bourgey
L'héritage touche à deux grands tabous de la société
occidentale: la mort et l'argent. On n'hérite pas de la même façon selon l'âge,
le pays et le sexe. Grâce aux témoignages de juristes et d'héritiers, à travers
l'étude de la législation et de faits divers, l'auteur brosse un tour d'horizon
des aspects historiques, financiers, juridiques, familiaux, psychologiques,
montrant que l'heritage est presque toujours une histoire d'amour; bien que la
réalité puisse être sensiblement différente.
Pour les étudiants
Droit civil. Successions de Michel
Grimaldi (6ème édition)
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux
praticiens. Sa perspective est à la fois théorique ( mise en lumière des
multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions et ces
dérogations) et pratique ( mise en avant d'exemples liquidatifs et de formules).
Cet ouvrage comporte, de plus, de nombreuses références à la doctrine et à la
jurisprudence et la reproduction des motifs des principales décisions de la cour
de cassation .
Droit civil. Les successions. Les
liberalités (3ème édition)
Cet ouvrage aborde de manière
empirique toutes les questions qui relèvent du règlement successoral.
Malheureusement, ce livre date de décembre 1996, d'où de nonbreuses lacunes.
Successions, liberalités
de Didier Guevel
Cet ouvrage est avant tout destiné aux étudiants
en droit de deuxième cycle. L'auteru expose de manière simple et claire les
notions essentielles et fait appel, lorsque cela est nécessaire, à diverses
techniques relevant d'autres branches du droit ( droit des sociétes....). Il
évoque notamment un certain nombre de règles
fiscales.