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Pensions complémentaires

Éditeur(s): Bruylant
Présentation des aspects prudentiel, social, civil et fiscal des pensions complémentaires, pour chaque type de population (salariés, dirigeants d'entreprise, travailleurs indépendants). ©Electre 2024
127,00 €
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L'assurance maladie privée

Éditeur(s): Anthemis
L'assurance maladie belge a été l'objet, après la loi du 25 juin 1992, de lois complexes et disparates venues la compléter. Ce livre apporte des réponses aux questions posées par l'articulation des différentes législations existantes et propose une approche pratique ...
87,00 €
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Les assurances de personnes

Éditeur(s): Anthemis
Panorama des différents aspects du droit belge des assurances de personnes : les produits d'assurance, la sélection des risques, les droits en relation avec le contrat, le crédit et les pensions complémentaires, la fiscalité. ©Electre 2024
125,00 €
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L'assurance-vie et les pensions complémentaires

Éditeur(s): Bruylant
Editions Academia
Ces textes, issus d'un colloque organisé aux Facultés universitaires Saint-Louis le 11 mai 2006, font le point sur les aspects fiscaux des assurances-vie et des pensions complémentaires applicables aux mécanismes juridiques examinés dans le droit belge. ©Electre 2024
67,00 €
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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 4. Jurisprudence 2014

Éditeur(s): Anthemis
Plusieurs centaines de décisions parmi les jugements et les arrêts les plus marquants de l'année en matière de droit des assurances, de droit de la responsabilité ou dans le domaine des accidents du travail, commentées et situées dans les grands courants jurisprudent...
109,58 €
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La nouvelle loi sur les pensions complémentaires : cadre légal et aspects fiscaux en droits belge et européen

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse critique et systématique de la loi du 28 avril 2003 sur les pensions complémentaires : cadre légal, engagements collectifs de pension, engagements individuels de pension, assurances complémentaires, aspects européens et internationaux. ©Electre 2024
131,00 €
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Impôts sur les revenus. Vol. 5. Le régime fiscal des plans de pension complémentaire pour indépendants

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Le point sur les régimes de retraite des indépendants en Belgique par une analyse des régimes légaux de pension, une analyse des retraites complémentaires organisées et de l'assurance-vie individuelle. ©Electre 2024
123,00 €
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Les assurances de personnes

Éditeur(s): Anthemis
Panorama des différents aspects du droit belge des assurances de personnes : les produits d'assurance, la sélection des risques, les droits en relation avec le contrat, le crédit et les pensions complémentaires, la fiscalité. ©Electre 2024
98,00 €
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Le droit des catastrophes

Éditeur(s): Anthemis
Etat des lieux de la réglementation et de la jurisprudence belges en matière d'indemnisation face aux catastrophes. Les auteurs abordent notamment les catastrophes naturelles ou d'origine humaine, les transports ou encore le terrorisme. ©Electre 2024
86,00 €
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Pensions complémentaires professionnelles

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Panorama des dernières réformes belges et européennes en droit des pensions complémentaires depuis 2014. La création de la pension libre complémentaire pour les travailleurs indépendants et salariés offre désormais un régime global de sécurité sociale des pensions co...
146,00 €
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Le droit de la lutte contre la discrimination dans tous ses états

Éditeur(s): Anthemis
Contributions sur le droit de la lutte contre la discrimination en Belgique : les enjeux et les limites du principe de non-discrimination dans diverses branches du droit, la mise en oeuvre pratique de ce principe de non-discrimination. ©Electre 2024
70,00 €
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Droit des assurances

Éditeur(s): Bruylant
Après avoir présenté les derniers développements jurisprudentiels en matière d'assurance, les auteurs examinent le régime général des assurances de la responsabilité à l'aune de la jurisprudence de la cour de cassation, avant d'étudier l'assurance-vie et le droit pat...
60,00 €
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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 3. Jurisprudence 2013

Éditeur(s): Anthemis
Plusieurs centaines de décisions parmi les jugements et les arrêts les plus marquants de l'année en matière de droit des assurances, de droit de la responsabilité ou dans le domaine des accidents du travail, commentées et situées dans les grands courants jurisprudent...
101,00 €
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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 2. Jurisprudence 2012

Éditeur(s): Anthemis
Une sélection de jugements et arrêts sur la base de plus d'une centaine de décisions marquant les délibérés rendus au cours de l'année 2012 en droits des assurances, de la responsabilité ou encore des accidents du travail. ©Electre 2024
93,00 €
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Recueil de jurisprudence : responsabilité, assurances, accidents du travail. Vol. 5. Jurisprudence 2015

Éditeur(s): Anthemis
Plusieurs centaines de décisions parmi les jugements et les arrêts les plus marquants de l'année en matière de droit des assurances, de droit de la responsabilité ou dans le domaine des accidents du travail, commentées et situées dans les grands courants jurisprudent...
101,00 €
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