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Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de plancher, habitable, utile, de vente, et emprise au sol

Auteur : Yves Goujon
Éditeur(s): Moniteur
Ce guide fournit les outils pour calculer la surface de plancher, l'emprise au sol, la surface d'un point de vue fiscal et la surface de vente. Cette édition introduit la notion de surface utile autre que d'habitation et présente les modifications induites par la mis...
42,00 €
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Comprendre simplement le droit de l'urbanisme

Auteur : Yves Goujon
Éditeur(s): Moniteur
L'ouvrage présente les différentes procédures applicables aux autorisations d'urbanisme : composition des dossiers, instructions des demandes, exécution et contrôle des travaux. ©Electre 2022
49,00 €
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Calcul des surfaces réglementaires : surfaces fiscale, de plancher, thermique, habitable, de vente, et emprise au sol

Auteur : Yves Goujon
Éditeur(s): Moniteur
A jour de la réforme du 3 février 2012 simplifiant la définition des surfaces de construction, ce guide fournit les outils pour calculer la surface de plancher, l'emprise au sol, la surface d'un point de vue fiscal et la surface de vente. ©Electre 2022
42,00 €
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Comprendre simplement le droit de l'urbanisme

Auteur : Yves Goujon
Éditeur(s): Moniteur
L'ouvrage présente les différentes procédures applicables aux autorisations d'urbanisme : composition des dossiers, instructions des demandes, exécution et contrôle des travaux. ©Electre 2022
42,00 €
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Code pratique du patrimoine et de l'intervention sur le bâti existant : annotations, commentaires, jurisprudence

Éditeur(s): Moniteur
Réunit et commente la réglementation et la jurisprudence concernant la préservation, la transformation, la réhabilitation ou encore le financement du patrimoine culturel immobilier. ©Electre 2022
75,00 €
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Taxe d'aménagement et versement de sous-densité : principes, champs d'application, mise en oeuvre

Auteur : Yves Goujon
Éditeur(s): Moniteur
Explication de la réforme de la fiscalité de l'aménagement entrée en vigueur en mars 2012, et plus particulièrement de la taxe d'aménagement et du versement pour sous-densité à destination des professionnels de l'urbanisme. ©Electre 2022
49,00 €
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Calcul des surfaces réglementaires : surface fiscale, surface de plancher, emprise au sol, surface de vente

Auteur : Yves Goujon
Éditeur(s): Moniteur
A jour de la réforme du 3 février 2012 simplifiant la définition des surfaces de construction, ce guide fournit les outils pour calculer la surface de plancher, l'emprise au sol, la surface d'un point de vue fiscal et la surface de vente. ©Electre 2022
39,00 €
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