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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Les chemins ruraux
Éditeur(s): Territorial
Exposé du régime juridique de cette forme de voirie qui relève du domaine privé des communes et qui est affectée à un usage public tout en n'étant pas soumis au régime de la domanialité publique. ©Electre 2024
70,00 €
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La réglementation de l'affichage publicitaire
Éditeur(s): Territorial
Une synthèse pratique et juridique en matière d'affichage publicitaire, sa fiscalité et son cadre juridique. Elle est à jour des dispositions de la loi du 12 juillet 2010 sur l'engagement national pour l'environnement et du décret du 30 janvier 2012 réformant la régl...
62,00 €
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Etablissements recevant du public : police et contrôle
Éditeur(s): Territorial
Une présentation de la réglementation en vigueur pour l'accessibilité des lieux ouverts au public en matière de sécurité. ©Electre 2024
59,00 €
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Le contrôle des associations subventionnées : contractualisation et maîtrise des risques
Éditeur(s): Territorial
Présentations des relations des associations avec l'Etat et les collectivités territoriales (droit, fiscalité, comptabilité...), ainsi que du contrôle de ces relations. ©Electre 2024
59,00 €
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Associations et collectivités : le guide pratique
Éditeur(s): Territorial
Guide à l'usage des associations comme des collectivités territoriales pour mener à bien des contrats entre les deux parties. Le spécialiste examine les différentes formes de contractualisation. Il détermine les risques potentiels et recommande les bonnes pratiques. ...
15,00 €
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