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Auteur Leiris, Edouard de
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Droit et pratique des voies d'exécution : 2022-2023

Droit et pratique des voies d'exécution : 2022-2023

Éditeur(s) : Dalloz
Des informations sur l'exécution des décisions de justice. Une présentation du droit de l'exécution forcée et des mesures conservatoires, à travers des références jurisprudentielles, du recouvrement des pensions alimentaires aux mesures d'exécution contre l'Etat, en ...
124,00 €
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La procédure civile devant la cour d'appel

La procédure civile devant la cour d'appel

Auteur : Jean-Louis Gallet
Éditeur(s) : LexisNexis
Les auteurs exposent les règles de procédure civile devant la cour d'appel : l'appel proprement dit, la procédure sur le renvoi après cassation, le contredit et les recours portés devant le premier président dans le cadre des pouvoirs et compétences qui lui sont dévo...
45,00 €
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Code des procédures civiles d'exécution : édition 2016

Code des procédures civiles d'exécution : édition 2016

Éditeur(s) : Ed. juridiques et techniques
Code consacré aux voies d'exécution regroupant les textes concernant les acteurs de l'exécution, les principales règles de procédure liées à la matière civile et à l'exécution par des personnes publiques ainsi qu'un recueil de textes concernant l'exécution dans diver...
29,00 €
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Code des procédures civiles d'exécution : édition 2014

Code des procédures civiles d'exécution : édition 2014

Éditeur(s) : Ed. juridiques et techniques
Code consacré aux voies d'exécution regroupant les textes concernant les acteurs de l'exécution, les principales règles de procédure liées à la matière civile et à l'exécution par des personnes publiques ainsi qu'un recueil de textes concernant l'exécution dans diver...
29,00 €
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