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Suggestions littéraires
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Je prends mon poste de... instructeur des autorisations d'urbanisme
Éditeur(s): Territorial
Des conseils professionnels pour les instructions et les prises de décision en autorisation d'urbanisme. Les savoirs fondamentaux de la fonction publique et la législation en la matière, les outils et les méthodes pour instruire les permis de construire, ainsi que le...
35,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2024
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. ©Electre 2024
41,00 €
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Appliquer le ZAN : décryptage complet et opérationnel de la loi sur le Zéro artificialisation nette
Éditeur(s): Territorial
Un tableau de bord des obligations juridiques des collectivités territoriales à la suite de l'adoption de l'objectif du Zéro artificialisation nette d'ici 2050 institué par la loi du 22 août 2021. Il présente les instructions que doivent suivre les services compétent...
49,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2022
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. ©Electre 2024
39,00 €
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Code de l'urbanisme commenté 2023
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière, accompagnés de la jurisprudence la plus récente et de conseils pour faciliter la mise en oeuvre des dispositions par les collectivités locales. Edition à jour au 1er août 2022. ...
39,00 €
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Appliquer le ZAN : décryptage complet et opérationnel de la loi sur le Zéro artificialisation nette
Éditeur(s): Territorial
Un tableau de bord des obligations juridiques des collectivités territoriales à la suite de l'adoption de l'objectif du Zéro artificialisation nette d'ici 2050 institué par la loi du 22 août 2021. Il présente les instructions que doivent suivre les services compétent...
49,00 €
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L'acte administratif : guide juridique du cadre général
Éditeur(s): Territorial
Présentation des notions indispensables afin d'appréhender l'édiction de l'acte administratif unilatéral, de son application jusqu'à sa contestation devant le juge administratif. L'auteur présente les recours contentieux possibles, les conséquences de l'intervention ...
69,00 €
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Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme
Éditeur(s): Territorial
Des conseils professionnels pour les instructions et les prises de décision en autorisation d'urbanisme. Les savoirs fondamentaux de la fonction publique et la législation en la matière, les outils et les méthodes pour instruire les permis de construire, ainsi que le...
22,90 €
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Je prends mon poste de... Instructeur des autorisations d'urbanisme
Éditeur(s): Territorial
Des conseils professionnels pour les instructions et les prises de décision en autorisation d'urbanisme. Les savoirs fondamentaux de la fonction publique et la législation en la matière, les outils et les méthodes pour instruire les permis de construire, ainsi que le...
22,90 €
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Je prends mon poste de... instructeur des autorisations d'urbanisme
Éditeur(s): Territorial
Des conseils professionnels pour les instructions et les prises de décision en autorisation d'urbanisme. Les savoirs fondamentaux de la fonction publique et la législation en la matière, les outils et les méthodes pour instruire les permis de construire, ainsi que le...
25,00 €
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Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme
Éditeur(s): Territorial
Conseils professionnels pour les instructions de cas et les prises de décision en autorisation d'urbanisme. ©Electre 2024
22,90 €
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Autorisation d'implantation des surfaces commerciales et des cinémas : mode d'emploi
Éditeur(s): Puits fleuri
Un outil synthétique qui expose le régime juridique applicable à une autorisation d'exploitation commerciale et à une autorisation d'aménagement d'un cinéma, dont certaines règles ont été modifiées dans le cadre de la loi Elan de 2018, entrée en vigueur en janvier 20...
32,00 €
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La loi Littoral : décryptage du volet urbanisme au travers des décisions du juge administratif
Éditeur(s): Berger-Levrault
L'auteur dresse la liste de toutes les règles destinées à protéger les espaces littoraux permettant de mieux comprendre les dispositions d'urbanisme et de gérer les risques de conflits juridiques pour des citoyens détenant les parcelles concernées. A jour des modific...
55,00 €
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Acquisitions et aliénations d'un immeuble par une collectivité territoriale : achat, vente, échange, don...
Éditeur(s): Territorial
Un guide des règles législatives, réglementaires et jurisprudentielles applicables en matière d'acquisition et de vente immobilière par une personne publique (commune, département, région et EPCI). Les spécificités de procédures liées à la préemption, l'expropriation...
49,00 €
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Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme
Éditeur(s): Territorial
Des conseils professionnels pour les instructions et les prises de décision en autorisation d'urbanisme. Les savoirs fondamentaux de la fonction publique et la législation en la matière, les outils et les méthodes pour instruire les permis de construire, ainsi que le...
22,90 €
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Code de l'urbanisme commenté 2021
Éditeur(s): Berger-Levrault
Intégralité du code enrichi d'annexes compilant les textes incontournables en la matière. Cette édition est augmentée de commentaires et d'annotations qui explicitent les changements dus notamment au décret n°2020-844 du 3 juillet 2020 relatif à l'autorité environnem...
45,00 €
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