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Suggestions littéraires
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L'exécutif et la Constitution de 1791
Éditeur(s): PUF
Grâce à une étude approfondie de la Constitution de 1791, l'auteur démontre que, contrairement à une idée reçue, l'exécutif mis en place à cette époque est un exécutif fort. Il est incarné par un roi constitutionnalisé, mais est aussi gouvernant, exécutant et indépen...
34,50 €
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Fonction publique territoriale et intercommunalité : guide pratique : transferts, statuts, rémunération, mutualisations... : à jour de la réforme des collectivités territoriales de décembre 2010
Éditeur(s): Territorial
Guide à jour de la loi du 16 décembre 2010 portant sur les transferts d'agents, leur recrutement, leur statut, leur gestion, les possibilités de mutualisation ou d'alternatives... ©Electre 2024
80,00 €
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Recruter dans la fonction publique : modalités juridiques
Éditeur(s): Territorial
A partir de l'étude des textes en vigueur et d'une abondante jurisprudence, cet ouvrage détaille les différentes modalités de recrutement offertes à l'employeur territorial. Il lui permet de mettre en adéquation ces outils avec les besoins, les missions et les modes ...
29,00 €
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Guide juridique de la période préélectorale : enjeux et marges de manoeuvre
Éditeur(s): Territorial
Décrit et explique le dispositif de réglementation de la période préélectorale qui a pour but de garantir l'égalité entre les candidats et la neutralité des collectivités publiques pendant cette période charnière. Cette législation s'accompagne de contraintes, les sa...
59,00 €
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Organiser le transfert de personnel à une intercommunalité
Éditeur(s): Territorial
Depuis la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (dite loi Chevènement), le législateur a posé le principe selon lequel le personnel suit la compétence. Ce dossier fait le point sur la législation en vi...
45,00 €
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