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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La commune et l’école : guide pratique de A à Z
Éditeur(s): Territorial
Sous la forme d'un abécédaire, cet ouvrage fait le point sur les compétences et les responsabilités des communes chargées notamment de la gestion et du contrôle des établissements primaires, du personnel et des activités périscolaires. ©Electre 2024
62,00 €
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La qualité de l'eau potable, techniques et responsabilités
Éditeur(s): Techni.cités
Rappelle les mesures techniques et préventives à prendre pour assurer une bonne qualité de l'eau du robinet, suite au décret du 20 décembre 2003 qui augmente les exigences sanitaires de l'eau potable. La question de la responsabilité et des risques juridiques en mati...
59,00 €
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Le guide du financement de l'urbanisme, de la voirie et des réseaux
Éditeur(s): Techni.cités
Examine les différents mécanismes de financement de l'urbanisme, de la voirie et des réseaux, mis en place par la législation : les mécanismes de participations et taxes (la PVR, participation pour voiries et réseaux), la PRE, participation pour raccordement à l'égou...
50,00 €
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La communauté de communes de A à Z : guide pratique et modèles commentés
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Explications sur le concept des communautés de communes, avec un regard à la fois juridique et financier. Présentation des grands traits des communautés de communes. Réponse aux questions que se posent les praticiens, élus ou cadres territoriaux. ©Electre 2024
59,00 €
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L'intercommunalité de A à Z : à jour de la réforme des collectivités territoriales de décembre 2010
Éditeur(s): Territorial
Ce classeur présente l'ensemble des éléments qui fondent l'intercommunalité en France et son fonctionnement : aspects juridiques, financiers et pratiques, droit et financement après la réforme territoriale, et une partie abécédaire. ©Electre 2024
229,00 €
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les syndicats intercommunaux
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
La France compte plus de 17 000 syndicats de communes. qui ont vu au cours de ces trente dernières années, leur régime transformé. Comment s'adapter à ce nouveau contexte ? Comment créer, administrer et financer un SIVU, un SIVOM ou un syndicat mixte ? Comment redéfi...
60,00 €
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Le guide pratique de la première année de mandat
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Mars 2001 : les équipes municipales, nouvelles ou renouvellées, se mettent en place. Durant les 100 premiers jours, d'importantes mesures sont à prendre. Au-delà de leur délégation, les élus doivent aussi participer pleinement à la vie de la commune, acquérir des con...
60,00 €
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Communes et associations : quelles relations ?
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Aborde la question de savoir quelle place le milieu associatif doit-il occuper dans le projet local. Coécrit par un avocat et un attaché territorial, cette étude présente les risques auxquels peut être confrontée la collectivité, et tente de répondre aux questions qu...
60,00 €
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Fonction publique territoriale et intercommunalité : guide pratique : transferts, statuts, rémunération, mutualisations... : à jour de la réforme des collectivités territoriales de décembre 2010
Éditeur(s): Territorial
Guide à jour de la loi du 16 décembre 2010 portant sur les transferts d'agents, leur recrutement, leur statut, leur gestion, les possibilités de mutualisation ou d'alternatives... ©Electre 2024
80,00 €
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L'avis d'appel public à la concurrence : mode d'emploi
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Destiné à assurer l'information des soumissionnaires sur les marchés à venir, l'avis d'appel public à la concurrence (AAPC) permet de répondre à un double besoin de transparence et d'ouverture à la concurrence. Fait le point sur la démarche et la rédaction des AAPC s...
60,00 €
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Abécédaire de l'élu intercommunal
Éditeur(s): Territorial
Guide de l'intercommunalité abordant les règles spécifiques au niveau des finances, des régimes juridiques, des modes de fonctionnement. ©Electre 2024
26,00 €
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La qualité de l'eau potable, techniques et responsabilités
Éditeur(s): Territorial
Rappelle les mesures techniques et préventives à prendre pour assurer une bonne qualité de l'eau du robinet, suite au décret et arrêtés du 11 janvier 2007 qui augmente les exigences sanitaires de l'eau potable. La question de la responsabilité et des risques juridiqu...
60,00 €
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La commune et l’école : guide pratique de A à Z
Éditeur(s): Territorial
De A comme Accueil de loisirs sans hébergement à V comme Vaccins, point sous la forme d’abécédaire des compétences et responsabilités des communes chargées notamment de la gestion et du contrôle des établissements primaires, du personnel, et des activités périscolair...
70,00 €
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Code pratique de l'eau et de l'assainissement
Éditeur(s): Moniteur
L'analyse, sous formes de fiches thématiques, de tous les aspects juridiques et techniques de la réglementation de l'eau. Ces fiches rassemblent les textes législatifs et réglementaires qui sont commentés par des auteurs spécialisés. Une jurisprudence fournie complèt...
85,00 €
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Déchets ménagers et intercommunalité, guide pratique
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
Les déchets ménagers imposent une gestion intercommunale. Cette gestion présente cependant quelques écueils à éviter. Elle constitue de fait une procédure nouvelle pour les collectivités locales qu'il convient de définir avec toutes les contraintes juridiques, financ...
60,00 €
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La qualité de l'eau potable, techniques et responsabilités
Éditeur(s): Territorial
Rappelle les mesures techniques et préventives à prendre pour assurer une bonne qualité de l'eau du robinet, suite au décret du 20 décembre 2003 qui augmente les exigences sanitaires de l'eau potable. La question de la responsabilité et des risques juridiques en mati...
60,00 €
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Créer une communauté de communes ou d'aglomération : modes d'emploi et modèles commentés
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorial
La France compte aujourd'hui plus de 1.800 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. Chaque catégorie a ses spécificités, son statut, ses choix financiers, etc. Comment choisir le système le plus adapté à sa propre situation et, ce choi...
60,00 €
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Mettre en oeuvre la Gemapi : gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Éditeur(s): Territorial
Un dossier consacré aux conséquences et à la mise en oeuvre de la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations. Les auteurs abordent les questions organisationnelles, juridiques, techniques et financières à prendre en compte pour remplir cette no...
65,00 €
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Compétence tourisme : quelle intercommunalisation ? Quels modes de gestion ?
Éditeur(s): Territorial
Au 1er janvier 2017, toutes les communautés et métropoles de France devront avoir les compétences "tourisme" et "zones d'activités touristiques". Certains villages pourront y échapper et résister à l'intercommunalisation. Ce guide appréhende les diverses problématiqu...
62,00 €
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Guide du conseil municipal : règles, pièges et astuces
Éditeur(s): Territorial
Ce guide présente les règles à respecter lors d'un conseil municipal. Il aborde notamment la convocation du conseil municipal, le calcul du quorum, les questions orales ou le vote au scrutin secret. ©Electre 2024
33,00 €
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La réforme des collectivités territoriales : à jour au 1er juin 2011
Éditeur(s): Berger-Levrault
Un ouvrage qui passe au crible la loi relative aux collectivités territoriales et détaille tant la réforme départementale et régionale que celle opérée au sein de l'intercommunalité, sans oublier le grand Paris. A jour de la réforme des collectivités territoriales. ©...
40,00 €
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Guide du conseil municipal : règles, pièges et astuces
Éditeur(s): Territorial
Ce guide présente les règles à respecter lors d'un conseil municipal. Il aborde notamment la convocation du conseil municipal, le calcul du quorum, les questions orales ou le vote au scrutin secret. A jour de la loi Engagement et proximité du 27 décembre 2019. ©Elect...
45,00 €
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Compétence tourisme : quelle intercommunalisation ? quels modes de gestion ?
Éditeur(s): Territorial
Au 1er janvier 2017, toutes les communautés et métropoles de France devront avoir les compétences "tourisme" et "zones d'activités touristiques". Certains villages pourront y échapper et résister à l'intercommunalisation. Ce guide appréhende les diverses problématiqu...
62,00 €
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La qualité de l'eau potable, techniques et responsabilités
Éditeur(s): Territorial
Rappel des mesures techniques et préventives à prendre pour assurer une bonne qualité de l'eau du robinet. Présente les dispositions du décret et des arrêtés du 11 janvier 2007 et les normes que doivent respecter les acteurs publics et privés de la distribution en ea...
62,00 €
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