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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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CCAG fournitures courantes et services commenté
Éditeur(s): Moniteur
Le document fixe l'ensemble des aspects contractuels et organise les relations entre tous les intervenants. Chacun des 39 articles est analysé et commenté. ©Electre 2024
47,00 €
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L'essentiel des CCAG en 320 mots : dictionnaire pratique
Éditeur(s): Moniteur
Un dictionnaire de 320 entrées pour fournir aux professionnels du bâtiment toutes les définitions des termes des nouveaux CCAG. Il intègre les innovations de la réforme du 30 mars 2021 en introduisant le règlement général de la protection des données (RGPD), la modél...
49,00 €
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Actualité de la commande et des contrats publics (L'), n° 2. Application dans le temps du nouveau code des marchés publics
Éditeur(s): Moniteur
Présentation et commentaires de la nouvelle législation en vigueur en matière de marchés publics, en matière de passation des marchés locaux. ©Electre 2024
21,00 €
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Actualité de la commande et des contrats publics (L'), n° 6. Instruction d'application du Code des marchés : questions en suspens
Éditeur(s): Moniteur
Comporte un dossier du mois, des articles sur le droit comparé et le droit international, les évolutions techniques et la commande publique. ©Electre 2024
21,00 €
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Actualité de la commande et des contrats publics (L'), n° 1. Le volet législatif de la réforme du Code des marchés publics
Éditeur(s): Moniteur
Analyse l'actualité de la commande publique, l'évolution du droit et de sa pratique. Contient à cette fin de brèves présentations de textes et de la jurisprudence illustrés de commentaires de professionnels, des articles de fonds, des réflexions, un exposé des usages...
21,00 €
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Les marchés publics d'assurance
Éditeur(s): L'ArgusMoniteur
Les nouvelles dispositions du code des marchés publics concernant la passation des marchés d'assurance suscitent de nombreuses interrogations. Avec un maximum de références juridiques et techniques, l'ouvrage apporte les réponses à des questions telles que : quels so...
53,00 €
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Marchés publics : la réforme à travers la jurisprudence : décret n° 2001-210, les fondements jurisprudentiels, champ d'application, préparation, passation, exécution
Éditeur(s): Moniteur
Présente le nouveau code des marchés publics en analysant la jurisprudence et dresse alors la liste des grands principes dégagés par la Cour de justice de l'Europe, la Cour de cassation et le Conseil d'Etat, les cours administratives d'appel et le tribunaux administr...
38,00 €
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Actualité de la commande et des contrats publics (L'), n° 11
Éditeur(s): Moniteur
21,00 €
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Marchés publics locaux : les commissions d'appel d'offres : composition, fonctionnement, compétences
Éditeur(s): Moniteur
Le rôle des commissions d'appel d'offres chargées d'attribuer les commandes locales a été renforcé au cours des dernières années. Examine l'institution, la composition, le fonctionnement et les compétences des commissions d'appel d'offres. ©Electre 2024
38,00 €
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Actualité de la commande et des contrats publics (L'), n° 3. Projet de loi MURCEF : un désaccord politique de fond ?
Éditeur(s): Moniteur
Comporte un dossier du mois, des articles de droit comparé, sur le droit européen et la concurrence, les évolutions techniques et commande publique. Contient également des fiches pratiques et l'agenda du mois. ©Electre 2024
21,00 €
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Contrats publics : l'actualité de la commmande et des contrats publics, 2001-2003
Éditeur(s): Moniteur
Propose l'intégralité des articles concernant l'actualité des marchés publics, parus dans les 28 premiers numéros de la revue Contrats publics de 2001 à 2003. Recherche par année, par sommaire ou par mots-clés. ©Electre 2024
99,00 €
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Administration et justice : l'exemple du ministère de la Défense
Éditeur(s): LGDJ
Deux études : la première pose les problèmes relatifs à la privatisation d'un service public : la prison. La deuxième porte sur les structures des services de contentieux dans le ministère de la Défense et détermine la masse des affaires le mettant en cause. ©Electre...
26,30 €
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La pratique des référés contractuels
Éditeur(s): Moniteur
Analyse les différents types de référé en matière de passation de contrats et de marchés publics (dits contractuels ou précontractuels). Concerne les référés suspension, instruction et provision ainsi que leurs conséquences. ©Electre 2024
38,00 €
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