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Livres Marie-Christine Bernard-Gélabert
Éditeur(s) :
Créaphis
Anthologie de textes relatifs aux rapports de Paris avec ses banlieues depuis la Révolution française jusqu'à l'établissement des départements : textes littéraires, écrits d'élus, d'architectes et d'urbanistes, de juristes. ©Electre 2025
25,35 €
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Éditeur(s) :
Berger-Levrault
Engendrées par la fréquentation touristique de la commune, destinées à améliorer les conditions d'accueil des touristes, une étude sur les taxes de séjour, leur historique, leurs traits communs, les taxes de séjour classique, forfaitaire, la surtaxe départementale et...
29,73 €
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Éditeur(s) :
Economica
Décrit toutes les structures de coopération existantes entre les communes et pose, à partir de cet état des lieux et des multiples régimes en vigueur, les jalons de réformes possibles de l'intercommunalité. ©Electre 2025
39,00 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Depuis 1992, les communes ont la possibilité de se regrouper en communautés de communes ou en communautés de villes. La loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale clarifie et simplifie le droit. A cet effet...
9,65 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Dexia Ed.
Dexia Ed.
Fait le point sur les dispositions légales relatives à la création, au régime juridique, au fonctionnement, à la fiscalité et au financement des établissements publics de coopération intercommunale, quelle que soit leur forme : SIVU, SIVOM, syndicat mixte, communauté...
9,65 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
La taxe professionnelle acquittée par les entreprises est l'impôt qui rapporte le plus aux collectivités locales. Or cet impôt est réparti de façon très inégale. Cette situation ne peut plus durer, car l'avenir de cette taxe est nécessairement intercommunal. Mais com...
21,65 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Une présentation complète de l'ensemble des dispositifs mis en place depuis le début des années 80, pour culminer avec les mesures décidées à partir de 1995 en faveur des zones d'aménagement du territoire et de la Corse. L'ensemble des mesures de discrimination posit...
14,70 €
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Éditeur(s) :
Economica
Décrit toutes les structures de coopération existantes entre les communes et pose, à partir de cet état des lieux et des multiples régimes en vigueur, les jalons de réformes possibles de l'intercommunalité. ©Electre 2025
38,11 €
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Éditeur(s) :
LGDJ
Depuis 1992, les communes ont la possibilité de se regrouper en communautés de communes ou en communautés de villes. La loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale clarifie et simplifie le droit. A cet effet...
8,50 €
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