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Introduction au droit douanier

Éditeur(s): Economica
A l'heure de la mondialisation, la connaissance des mécanismes douaniers est une nécessité pour tous ceux qui participent aux échanges commerciaux internationaux. Cet ouvrage fournit les éléments de base permettant aux universitaires comme aux praticiens de s'initier...
19,00 €
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Douane et commerce international : les nouveaux enjeux : entretiens et articles

Éditeur(s): Ed. Glyphe
Des experts, consultants, avocats et universitaires présentent les différents aspects de la matière douanière et commerciale internationale, connue pour sa complexité : fonctionnement des zones de libre-échange et d'unions douanières, choix de la stratégie douanière ...
18,00 €
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Le droit douanier : communautaire et national

Éditeur(s): Economica
Exposé méthodique des origines du droit douanier, de son évolution et de ses règles actuelles qui permet d'en comprendre les mécanismes fondamentaux et de découvrir les possibilités qu'il offre aux acteurs de l'économie. ©Electre 2024
57,00 €
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Introduction au droit douanier

Éditeur(s): Dalloz
Explique les mécanismes douaniers en les replaçant dans leur contexte économique et juridique contemporain. ©Electre 2024
10,60 €
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Code des assurances, édition 2002

Éditeur(s): Dalloz
Présente la codification officielle issue des décrets et d'un arrêté du 16 juillet 1976. Couvre l'ensemble des domaines juridiques proches du droit des assurances. Nombreux textes complémentaires : régime de la responsabilité civile, indemnisation des victimes d'acc...
62,00 €
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Le droit douanier : communautaire et national

Éditeur(s): Economica
Décrit l'état actuel de la réglementation douanière, communautaire et nationale (taxation des marchandises, régimes douaniers, contentieux) et en dégage aussi les grandes tendances et les fondements économiques et juridiques. ©Electre 2024
50,00 €
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Droit des assurances

Éditeur(s): Dalloz
Ouvrage en 3 parties qui aborde l'opération d'assurance, puis l'activité d'assurance ou les règles de la profession, enfin la relation d'assurance, qui permet de voir le contrat, la survenue du sinistre couvert et le contentieux éventuel. ©Electre 2024
18,30 €
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Droit des assurances : 2008

Éditeur(s): Dalloz
Traite des opérations et de l'activité d'assurance ainsi que des règles relatives aux contrats d'assurance. ©Electre 2024
16,20 €
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Code des assurances, édition 2004

Éditeur(s): Dalloz
Présente la codification officielle issue des décrets et d'un arrêté du 16 juillet 1976. Couvre l'ensemble des domaines juridiques proches du droit des assurances. Nombreux textes complémentaires : régime de la responsabilité civile, indemnisation des victimes d'acc...
67,00 €
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Code des assurances, édition 2003

Éditeur(s): Dalloz
Présente la codification officielle issue des décrets et d'un arrêté du 16 juillet 1976. Couvre l'ensemble des domaines juridiques proches du droit des assurances. Nombreux textes complémentaires : régime de la responsabilité civile, indemnisation des victimes d'acc...
65,00 €
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Droit des assurances

Éditeur(s): Dalloz
Traite des opérations et de l'activité d'assurance ainsi que des règles relatives aux contrats d'assurance. ©Electre 2024
15,00 €
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Construction communautaire et mutations du droit national : le code des douanes français en question

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie le cadre dans lequel s'inscrit le code des douanes français et analyse les rapports qu'il entretient avec le droit communautaire ainsi qu'avec les autres branches du droit national. Montre surtout l'influence du droit communautaire sur ce code et s'interroge s...
32,00 €
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Le droit douanier : communautaire et national

Éditeur(s): Economica
Décrit l'état actuel de la réglementation douanière communautaire et nationale (taxation des marchandises, régimes douaniers, contentieux) et en dégage les grandes tendances et les fondements économiques et juridiques. ©Electre 2024
57,00 €
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