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Suggestions littéraires
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Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Éditeur(s): Dalloz
Principes généraux du droit fiscal, fiscalité des personnes et des entreprises, établissement, contrôle et redressement, contentieux de l'impôt, recouvrement. Mise à jour des thèmes internationaux et de la jurisprudence européenne. ©Electre 2024
48,70 €
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Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Éditeur(s): Dalloz
Principes généraux du droit fiscal, fiscalité des personnes et des entreprises, établissement, contrôle et redressement, contentieux de l'impôt, recouvrement. ©Electre 2024
48,70 €
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Fiscalité immobilière des non-résidents
Éditeur(s): Litec
Devant le développement des investissements immobiliers en France par les non-résidents (au sens fiscal du terme), l'auteur a trouvé nécessaire de faire l'inventaire des dispositions de droit interne sur la question, mais il émet aussi des critiques et propose dans c...
60,30 €
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Droits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales : étude comparative. Vol. 2. Les droits d'origine procédurale du contribuable
Éditeur(s): L'Harmattan
Etude de l'évolution de la relation longtemps figée entre l'Etat et le contribuable. Si l'on analyse les quatre droits fondamentaux qui constituent le coeur des droits du contribuable (droit au respect de la vie privée, droit de propriété, droit à un juge et droit à ...
35,00 €
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Droit de l'enregistrement et taxe de publicité foncière
Éditeur(s): Dalloz
Des éléments peu importants dans le budget de l'Etat, mais qui pèsent lourdement sur le redevable. ©Electre 2024
9,00 €
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L'Impôt sur le revenu des ménages : assiette imposable
Éditeur(s): Economica
Montre les soubassements économiques et sociaux de ce prélèvement et en dégage les principes fondamentaux en soulignant leur permanence. Ce retour à l'essentiel s'articule avec un souci très concret de voir comment ces principes sont effectivement appliqués. ©Electre...
39,00 €
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Droits fondamentaux du contribuable et procédures fiscales : étude comparative. Vol. 1. Les droits d'origine non procédurale du contribuable
Éditeur(s): L'Harmattan
Etude de de l'évolution de la relation longtemps figée entre l'Etat et le contribuable. Si l'on étudie les quatre droits fondamentaux qui constituent le coeur des droits du contribuable (droit au respect de la vie privée, droit de propriété, droit à un juge et droit ...
46,50 €
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Grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Éditeur(s): Dalloz
Principes généraux du droit fiscal, fiscalité des personnes et des entreprises, établissement et contentieux de l'impôt, contrôle et redressement, recouvrement. ©Electre 2024
38,00 €
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La vérification de comptabilité en Chine à l'épreuve des modèles occidentaux
Éditeur(s): L'Harmattan
Etude comparative de textes et pratiques suivis dans la vérification de l'entreprise par 3 Etats (France, Etats-Unis et Royaume-Uni) dont traditions et entreprises sont fort différentes de la Chine. Pour maintenir un équilibre satisfaisant entre les pouvoirs des admi...
41,50 €
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Fiscalité des instruments financiers des entreprises dans la Communauté européenne
Éditeur(s): Nouv. éd. fiduciaires
Concerne l'Allemagne, l'Espagne, la France, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, le Royaume-Uni. ©Electre 2024
38,11 €
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