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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. Cette édition tient compte des réformes législatives récentes. ©Electre 2024
150,00 €
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Eléments de méthodologie juridique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La méthode utilisée par un juge, un avocat, un notaire, un juriste qu'il soit d'entreprise, universitaire ou fonctionnaire, pour résoudre un problème juridique est abordée dans deux grandes parties : la méthodologie de l'interprétation juridique et la méthodologie de...
80,00 €
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Chroniques notariales. Vol. 46
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Chroniques de jurisprudence en matière de contrats, de droit administratif notarial, de libéralités et de donations transfrontalières. ©Electre 2024
76,00 €
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Les libéralités : chroniques de jurisprudence, 1988-1997
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Plus de 300 décisions rendues par les cours et tribunaux de Belgique dans le domaine des libéralités, citées et commentées, dont quelsques arrêts retentissants de la Cour de cassation. ©Electre 2024
95,00 €
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Le couple sous toutes ses formes : mariage, cohabitation légale et cohabitation de fait
Éditeur(s): Anthemis
Toutes les questions qui peuvent se poser au couple sous toutes ses formes : contrats, séparations divorces, patrimoine, droit civil, droit judiciaire, droit commercial, droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit pénal, rapports patrimoniaux avec des tiers...
82,45 €
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2024
85,00 €
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Eléments de méthodologie juridique : méthodologie de l'interprétation juridique, méthodologie de l'application du droit
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La méthode utilisée par un juge, un avocat, un notaire, un juriste qu'il soit d'entreprise, universitaire ou fonctionnaire, pour résoudre un problème juridique est abordée dans deux grandes parties : la méthodologie de l'interprétation juridique et la méthodologie de...
71,00 €
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Actualités civiles et fiscales en droit successoral
Éditeur(s): Anthemis
Point sur quatre thèmes en droit successoral, civil et fiscal : les fictions successorales de droit fiscal, les modes de transmission successorale d'un patrimoine immobilier, le legs "de residuo" et la requalification en droit civil de certaines assurances vie. ©Elec...
72,00 €
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Méthodologie juridique : méthodologie de la recherche documentaire juridique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Description des processus de recherche, des outils de la recherche et un rappel des règles d'écriture des références aux documents pour chacune des sources du droit. L'ouvrage s'articule autour de la législation (belge, européenne, internationale), de la jurisprudenc...
58,00 €
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La succession légale. Vol. 1. La détermination des successeurs et de la quotité de leurs droits : chronique de jurisprudence 1997-2009
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La chronique de jurisprudence couvre la période de 1997 à 2009 et porte sur les décisions rendues en 1996 et 1997 mais dont la publication est postérieure à celle de la chronique 1988-1997. Le relevé des décisions a été arrêté au 30 juin 2010. Cette première partie e...
134,00 €
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Eléments de méthodologie juridique : méthodologie de l'interprétation juridique, méthodologie de l'application du droit
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La méthode utilisée par un juge, un avocat, un notaire ou un juriste, pour résoudre un problème juridique est abordée dans deux grandes parties : la méthodologie de l'interprétation juridique (conception, méthodes d'interprétation, source, etc.) et la méthodologie de...
139,00 €
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A l'automne de ma vie. In de herfst van mijn leven
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Communications sur le dernier tiers de la vie du point de vie notarial : les aspects juridiques, fiscaux, sociologiques, médicaux, judiciaires, patrimoniaux et expatrimoniaux. ©Electre 2024
84,00 €
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Méthodologie juridique : méthodologie de la recherche documentaire juridique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Description des processus de recherche, des outils de la recherche et un rappel des règles d'écriture des références aux documents pour chacune des sources du droit. L'ouvrage s'articule autour de la législation (belge, européenne, internationale), de la jurisrudence...
55,00 €
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2024
94,00 €
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Méthodologie juridique : méthodologie de la recherche documentaire juridique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Manuel destiné principalement aux étudiants inscrits en première année du grade de bachelier en droit et qui reçoivent un enseignement de méthodologie juridique. Présentation des législations et jurisprudences belge, européenne et internationale avec description des ...
55,00 €
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Cohabitation légale et cohabitation de fait : aspects civils et fiscaux
Éditeur(s): Anthemis
Contributions sur les principaux aspects patrimoniaux des différentes formes de cohabitation, avec des pistes de réflexion pour la rédaction de conventions patrimoniales entre cohabitants. ©Electre 2024
71,00 €
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Les successions légales : chronique de jurisprudence, 1988-1997. Les successions dans le domaine rural
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyses et critiques de décisions (parfois inédites) rendues dans le domaine de la succession légale civile et rurale portant notamment sur l'ouverture de la succession, la détermination des successeurs, l'administrateur judiciaire de la succession... ©Electre 2024
65,00 €
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2024
85,00 €
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2024
103,00 €
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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2024
121,00 €
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Droit vétérinaire : une introduction au droit à l'usage des médecins vétérinaires
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les bases du système juridique belge concernant le domaine vétérinaire. ©Electre 2024
82,00 €
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