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Livres Paul Delnoy

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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Présentation des bases juridiques nécessaires à la pratique des vétérinaires, couvrant divers aspects tels que l'organisation professionnelle, la déontologie, l'identification des animaux, la sécurité alimentaire, etc. ©Electre 2025
95,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La méthode utilisée par un juge, un avocat, un notaire, un juriste qu'il soit d'entreprise, universitaire ou fonctionnaire, pour résoudre un problème juridique est abordée dans deux grandes parties : la méthodologie de l'interprétation juridique et la méthodologie de...
80,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Chroniques de jurisprudence en matière de contrats, de droit administratif notarial, de libéralités et de donations transfrontalières. ©Electre 2025
76,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Plus de 300 décisions rendues par les cours et tribunaux de Belgique dans le domaine des libéralités, citées et commentées, dont quelsques arrêts retentissants de la Cour de cassation. ©Electre 2025
95,00 €
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Éditeur(s) : Anthemis
Toutes les questions qui peuvent se poser au couple sous toutes ses formes : contrats, séparations divorces, patrimoine, droit civil, droit judiciaire, droit commercial, droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit pénal, rapports patrimoniaux avec des tiers...
82,45 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2025
85,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La méthode utilisée par un juge, un avocat, un notaire, un juriste qu'il soit d'entreprise, universitaire ou fonctionnaire, pour résoudre un problème juridique est abordée dans deux grandes parties : la méthodologie de l'interprétation juridique et la méthodologie de...
71,00 €
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Éditeur(s) : Anthemis
Point sur quatre thèmes en droit successoral, civil et fiscal : les fictions successorales de droit fiscal, les modes de transmission successorale d'un patrimoine immobilier, le legs "de residuo" et la requalification en droit civil de certaines assurances vie. ©Elec...
80,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Description des processus de recherche, des outils de la recherche et un rappel des règles d'écriture des références aux documents pour chacune des sources du droit. L'ouvrage s'articule autour de la législation (belge, européenne, internationale), de la jurisprudenc...
58,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La chronique de jurisprudence couvre la période de 1997 à 2009 et porte sur les décisions rendues en 1996 et 1997 mais dont la publication est postérieure à celle de la chronique 1988-1997. Le relevé des décisions a été arrêté au 30 juin 2010. Cette première partie e...
134,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
La méthode utilisée par un juge, un avocat, un notaire ou un juriste, pour résoudre un problème juridique est abordée dans deux grandes parties : la méthodologie de l'interprétation juridique (conception, méthodes d'interprétation, source, etc.) et la méthodologie de...
145,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Communications sur le dernier tiers de la vie du point de vie notarial : les aspects juridiques, fiscaux, sociologiques, médicaux, judiciaires, patrimoniaux et expatrimoniaux. ©Electre 2025
84,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Description des processus de recherche, des outils de la recherche et un rappel des règles d'écriture des références aux documents pour chacune des sources du droit. L'ouvrage s'articule autour de la législation (belge, européenne, internationale), de la jurisrudence...
55,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2025
94,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Manuel destiné principalement aux étudiants inscrits en première année du grade de bachelier en droit et qui reçoivent un enseignement de méthodologie juridique. Présentation des législations et jurisprudences belge, européenne et internationale avec description des ...
55,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. Cette édition tient compte des réformes législatives récentes. ©Electre 2025
157,00 €
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Éditeur(s) : Anthemis
Contributions sur les principaux aspects patrimoniaux des différentes formes de cohabitation, avec des pistes de réflexion pour la rédaction de conventions patrimoniales entre cohabitants. ©Electre 2025
71,00 €
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Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Analyses et critiques de décisions (parfois inédites) rendues dans le domaine de la succession légale civile et rurale portant notamment sur l'ouverture de la succession, la détermination des successeurs, l'administrateur judiciaire de la succession... ©Electre 2025
65,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2025
85,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2025
103,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
L'objectif de cette étude est de présenter le régime civil belge des libéralités et des successions, d'en proposer une synthèse, tout en exposant des cas pratiques. ©Electre 2025
121,00 €
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Auteur : Paul Delnoy
Éditeur(s) : Larcier Intersentia
Les bases du système juridique belge concernant le domaine vétérinaire. ©Electre 2025
86,00 €
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