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Livres André Françon

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Les marques déceptives : droit français, droit communautaire, droit comparé
Les marques déceptives : droit français, droit communautaire, droit comparé
Auteur : Isabelle Marteau-Roujou de Boubée
Éditeur(s) : Litec
La multiplication des marques trompeuses ou déceptives a conduit à développer des solutions en matière de droit français. C'est la raison d'être du droit des marques. ©Electre 2025
35,06 €
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La radiodiffusion par satellite et la retransmission par câble : aspects de droit privé et de droit public
La radiodiffusion par satellite et la retransmission par câble : aspects de droit privé et de droit public
Éditeur(s) : L'Harmattan
Ces deux moyens de communication sont examinés au regard du droit de la propriété intellectuelle et au regard du droit des médias. ©Electre 2025
16,00 €
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La protection des photographies en droit d'auteurs français, américain, britannique et canadien
La protection des photographies en droit d'auteurs français, américain, britannique et canadien
Auteur : Ysolde Gendreau
Éditeur(s) : LGDJ
Les photographies n'ayant été protégées par le droit d'auteur français qu'en 1985, l'auteur confronte la protection qu'accorde le droit français aux photographies à celles de trois pays de tradition copyright. L'étude donne également l'occasion d'apprécier l'applicat...
40,20 €
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Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire
Droits d'auteur, droits voisins et droit communautaire
Auteur : Valérie-Laure Benadou
Éditeur(s) : Bruylant
A travers les régimes spéciaux, réservés au logiciel ou aux bases de données mais également dans les articles relatifs à la protection des droits voisins, à la location, au prêt, à la diffusion par câble et par satellite ou encore à la durée émergent, petit à petit, ...
85,50 €
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La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective
La codification de la propriété intellectuelle : étude critique et prospective
Auteur : Mission de recherche Droit et justice (France)
Éditeur(s) : La Documentation française
Avec le code de la propriété intellectuelle, l'oeuvre de codification engagée en France à partir de 1989 trouve un aboutissement concret. Voici les sources du code de la propriété intellectuelle et une étude sur le code de la propriété intellectuelle, source de droit...
17,53 €
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La législation des Etats-Unis sur le droit d'auteur : étude du statut des oeuvres littéraires et artistiques, musicales et audiovisuelles, des logiciels informatiques et de leur protection par le copyright
La législation des Etats-Unis sur le droit d'auteur : étude du statut des oeuvres littéraires et artistiques, musicales et audiovisuelles, des logiciels informatiques et de leur protection par le copyright
Auteur : Jules-Marc Baudel
Éditeur(s) : Frison-Roche
Bruylant
Une étude du statut juridique américain des oeuvres littéraires et artistiques, musicales et audiovisuelles, des logiciels informatiques et de leur protection par le copyright. ©Electre 2025
74,00 €
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Les Correspondances inédites : actes
Les Correspondances inédites : actes
Auteur : Colloque sur les correspondances inédites (1983 ; Paris)
Éditeur(s) : Economica
Problèmes juridiques, historiques, littéraires et techniques concernant la découverte, la conservation, la consultation et la publication des correspondances inédites. ©Electre 2025
30,00 €
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Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle : maîtrise
Cours de propriété littéraire, artistique et industrielle : maîtrise
Auteur : André Françon
Éditeur(s) : Litec
Traite successivement les brevets d'invention, le droit des marques et la propriété littéraire et artistique. ©Electre 2025
22,11 €
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Les Brevets d'invention : Journée d'étude relative à la loi du 13 juillet 1978
Les Brevets d'invention : Journée d'étude relative à la loi du 13 juillet 1978
Auteur : André Françon
Éditeur(s) : Economica
8,00 €
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