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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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2002, genèse d'une loi sur les musées
Éditeur(s) : La Documentation française
Etudes de la loi relative aux musées de France, promulguée le 4 janvier 2002. Les contributeurs racontent le contexte de son adoption ainsi que son ambition, qui place cette avancée législative dans la lignée de la reconnaissance du droit des monuments historiques en...
39,00 €
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Les collections scientifiques, de l'outil de connaissance à l'objet de patrimoine : aspects juridiques et pratiques professionnelles et institutionnelles
Éditeur(s) : L'Harmattan
Une réflexion sur les enjeux juridiques liés au statut des collections scientifiques qui soulèvent de nombreuses questions en termes de collecte, d'études, de conservation et de valorisation. Leur régime de propriété, leur protection, leur gestion, les mouvements de ...
24,00 €
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Les collections privées : approches historiques et juridiques
Éditeur(s) : L'Harmattan
Issues de deux journées d'études tenues en 2017, ces contributions offrent une synthèse comparative sur les différentes législations relatives aux collections d'art privées. Les différences avec le collectionnisme public, notamment pour les mécanismes d'acquisition o...
28,50 €
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Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel
Éditeur(s) : CNRS Editions
Ce dictionnaire recense, analyse et compare les termes juridiques du droit du patrimoine culturel des systèmes allemand, espagnol, français, britannique, italien et suisse et met en lumière les mécanismes originaux de préservation du patrimoine. Une présentation géné...
78,90 €
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Les archives et la genèse des lois
Éditeur(s) : L'Harmattan
Contributions sur les archives comme support pour l'élaboration d'un texte de loi. Les auteurs analysent la fonction des archives d'un point de vue rétrospectif et prospectif. ©Electre 2025
33,00 €
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Archives de la recherche : problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique
Éditeur(s) : L'Harmattan
Issues d'un colloque qui s'est tenu à Paris en 2012, ces contributions analysent les enjeux juridiques, scientifiques, historiques et organisationnels des archives générées par la recherche. Trop souvent ignorés, négligés ou détruits, ces documents constituent des so...
22,50 €
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Archives et patrimoine : actes du colloque. Vol. 2
Éditeur(s) : L'Harmattan
Dans ce second volume : Les expériences étrangères en matière de protection du patrimoine documentaire national (Tunisie, Catalogne, Pays-Bas) ; Les enjeux de la protection des archives : questions liées à la domanialité publique, à l'exportation des archives, à la s...
19,50 €
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Fondation et trust dans la protection du patrimoine
Éditeur(s) : L'Harmattan
En matière de gestion du patrimoine culturel et naturel, on distingue le trust anglo-saxon de la fondation. L'ouvrage a pour but d'étudier ces deux structures en parcourant un certain nombre de législations (droits français, anglais, américain...) dont les principes ...
19,00 €
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Genèse du droit de l'environnement. Vol. 1. Fondements et enjeux internationaux
Éditeur(s) : L'Harmattan
A travers la confrontation des différents points de vue d'historiens du droit et de juristes, l'ouvrage examine les fondements du droit de la protection de la nature et du droit des nuisances ainsi que ses enjeux internationaux. ©Electre 2025
21,00 €
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Le patrimoine culturel religieux : enjeux juridiques et pratiques culturelles
Éditeur(s) : L'Harmattan
Contributions de juristes, historiens du droit, gens d'Eglise, archivistes et conservateurs à un colloque tenu en 2004 sur le patrimoine religieux, et plus largement culturel, et sa protection. ©Electre 2025
31,50 €
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La forêt en France au XXIe siècle : enjeux politiques et juridiques : actes du colloque
Éditeur(s) : L'Harmattan
La forêt en France est aujourd'hui l'objet de nombreuses attentes : large accès au public, diversité biologique importante et sylviculture productive. Cet ouvrage fait le point sur le droit français qui tente d'orchestrer ces différentes attentes. ©Electre 2025
24,00 €
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Le patrimoine culturel et la mer : aspects juridiques et institutionnels. Vol. 1
Éditeur(s) : L'Harmattan
Le patrimoine culturel maritime est constitué : du modèle réduit au grand édifice en passant par le bateau, du fond des mers, sur les grèves, dans les bassins et les ports, sur le littoral des fortifications, blokhaux, sémaphores, phares... Il est aussi ethnographiqu...
23,00 €
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La convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel : son application en droit français et chinois
Éditeur(s) : L'Harmattan
Présente la protection du patrimoine culturel immatériel et les questions de la reconnaissance des identités et du droit de propriété intellectuelle des communautés telles que proposées dans la convention adoptée par l'Unesco en 2003, à travers l'exemple de la patrim...
54,00 €
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Préservation et mise en valeur des monuments historiques privés : la fiscalité de l'impôt sur le revenu
Éditeur(s) : L'Harmattan
Etant donné que se pose la question du maintien du régime fiscal de l'impôt sur le revenu applicable aux monuments historiques, cet ouvrage rappelle l'intérêt patrimonial de ce dispositif, met en exergue ses difficultés et ses paradoxes tout en proposant des pistes a...
43,00 €
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La revendication du patrimoine écrit : questions juridiques et pratiques institutionnelles
Éditeur(s) : L'Harmattan
Une synthèse du droit concernant les archives publiques, suite à la loi du 15 juillet 2008. Après une analyse du cadre juridique français, les auteurs font part des expériences et pratiques de revendication. Ils abordent ensuite le droit pénal et la sollicitation des...
21,50 €
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Genèse du droit de l'environnement. Vol. 2. Droit des espaces naturels et des pollutions
Éditeur(s) : L'Harmattan
A travers la confrontation des différents points de vue d'historiens du droit et de juristes, l'ouvrage examine les enjeux liés au droit des pollutions et à la protection de la nature. ©Electre 2025
26,00 €
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Le patrimoine culturel et la mer : aspects juridiques et institutionnels. Vol. 2
Éditeur(s) : L'Harmattan
Le patrimoine culturel maritime est constitué : du modèle réduit au grand édifice en passant par le bateau, du fond des mers, sur les grèves, dans les bassins et les ports, sur le littoral des fortifications, blokhaux, sémaphores, phares... Il est aussi ethnographiqu...
13,00 €
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La préservation des archives privées et l'intérêt public : mutations et ruptures : actes du colloque international
Éditeur(s) : L'Harmattan
Ces contributions étudient les grands enjeux en matière de protection des archives privées, les rapports entre intérêts privés et intérêt public dans ce domaine, les questions relatives à l'acquisition des archives privées, enfin la protection des ensembles. ©Electre...
19,00 €
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La protection juridique des forêts : perspectives nationales et internationales
Éditeur(s) : L'Harmattan
Actes d'un colloque s'étant déroulé à Paris et à Nancy en septembre 2014 sur le thème de la protection juridique des forêts. Les contributeurs font appel aux droits international et européen ainsi qu'aux disciplines de l'écologie et de l'anthropologie pour souligner ...
28,00 €
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Archives et recherche : aspects juridiques et pratiques administratives : actes du colloque organisé dans le cadre du programme CNRS Archives de la création à la Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud les 25 et 26 mai 2000 à Sceaux
Éditeur(s) : L'Harmattan
A partir du moment où elles sont le support d'un certain nombre de règles de droit, les archives sont forcément l'expression d'une liberté. Il y a un lien fondamental et nécessaire entre l'accès aux archives et la mise en oeuvre des libertés publiques. ©Electre 2025
21,50 €
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Archives et patrimoine : actes du colloque. Vol. 1
Éditeur(s) : L'Harmattan
Deux parties dans ce premier volume : Enjeux et actualité des contentieux archivistiques ; Questions juridiques liées aux archives dans le cadre de la décentralisation culturelle en France et dans les Territoires d'outre-mer. ©Electre 2025
19,50 €
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Droit de l'environnement
Éditeur(s) : Eyrolles
Genèse et grands traits de l'évolution du droit de l'environnement, qu'il s'agisse du droit français, international ou communautaire. Présentation des divers outils existant pour supprimer ou réduire l'impact de l'homme sur l'environnement. Description de l'administr...
30,79 €
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Protection du patrimoine architectural aux Etats-Unis et au Royaume-Uni : initiative privée à but non lucratif
Éditeur(s) : L'Harmattan
Au Royaume-Uni comme aux Etats-Unis, l'initiative privée est à l'origine du mouvement de protection du patrimoine. Les pouvoirs publics pour l'encourager ont mis en place des instruments de droit privé, tel que le National Trust anglais, des incitations fiscales et d...
34,50 €
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Mélanges en l'honneur du professeur Jehan de Malafosse : entre nature et humanité
Éditeur(s) : LexisNexis
Contributions sur les concepts fondamentaux du droit de l'environnement, la protection des espèces, la sauvegarde du patrimoine naturel et la lutte contre les pollutions rédigées en hommage à Jehan de Malafosse, juriste, historien du droit et professeur du droit de l...
98,00 €
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