Chargement...
Chargement...
Auteur

Support

Série

Date de parution

Disponibilité

1

Traité de droit civil, Introduction à la responsabilité

Éditeur : LGDJ
Présentation de l'évolution du droit de la responsabilité civile et de ses orientations actuelles, des débats relatifs à ses fondements et fonctions, à sa place parmi les divers systèmes d'indemnisation. L'étude procède aux distinctions entre responsabilité civile et...
78,00 €
Disponible en ligne

Traité de droit civil, Les biens

Éditeur : LGDJ
Ce traité est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers, eux-mêmes en pleine évolution, l'expansion contemporaine des meubles corporels et incorporels, la dématérialisation des choses et l'émergence de no...
89,00 €
Disponible en ligne

Traité de droit civil, Introduction générale. Volume 1, Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit

Éditeur : LGDJ
Dans cette introduction théorique et pratique au droit civil, les auteurs analysent la doctrine et le droit positif, avec notamment la jurisprudence de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat et du Conseil Constitutionnel. Ils détaillent aussi les principales juridic...
96,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Traité des contrats, Contrats et vivant : le droit de la circulation des ressources biologiques

Éditeur : LGDJ
Porte sur l'analyse de quelque 210 contrats. Après avoir brossé le contexte dans lequel s'enracinent les contrats sur le vivant, l'ouvrage en dresse une typologie et les analyse en termes de politique juridique. ©Electre 2020
35,50 €
Expédié en 5 à 7 j.

Apparence et représentation en droit positif français

Éditeur : LGDJ
La notion de représentation apparente : le mécanisme de la représentation, la théorie générale de l'apparence. Les conditions d'application de la représentation apparente : l'imputabilité de l'apparence au pseudo-représenté, la croyance légitime du tiers. ©Electre 2020
41,75 €
Expédié en 5 à 7 j.

Cause de l'engagement et validité du contrat

Éditeur : LGDJ
Théorique et prospectif, cet ouvrage approfondit la réflexion sur la théorie de la cause, étudiant la douzaine d'arrêts, et proposant une méthode d'interprétation des arrêts de la Cour de cassation, tout en faisant une place importante au droit européen. ©Electre 2020
65,90 €
Expédié en 5 à 7 j.

De l'obligation d'information dans les contrats : essai d'une théorie

Éditeur : LGDJ
Etudie la détermination et l'exécution de l'obligation d'information dans les contrats. ©Electre 2020
34,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Etudes offertes à Geneviève Viney : liber amicorum

Éditeur : LGDJ
Ce recueil de contributions a été écrit pour rendre un hommage à G. Viney, spécialiste du droit de la responsabilité. Il aborde des thèmes variés du droit. ©Electre 2020
113,60 €
Expédié en 5 à 7 j.

L'intérêt général et le contrat : contribution à une étude de la hiérarchie des intérêts en droit privé

Éditeur : LGDJ
Après s'être interrogé sur la notion d'intérêt général en droit privé, examine comment le contrat s'intègre dans cette notion. Parle d'intégration dogmatique quand cette intégration priviligie une finalité dominante axiologique (l'ordre public) ou téléologique (la di...
81,15 €
Expédié en 5 à 7 j.

La Directive CEE du 25 juillet 1985 sur la responsabilité du fait des produits défectueux

Éditeur : LGDJ
Etudes et commentaires sur cette directive qui établit un régime spécial de responsabilité, centré sur la preuve d'un défaut du produit. Pose le problème de la place à accorder dans le droit aux régimes spéciaux de responsabilité. ©Electre 2020
38,65 €
Expédié en 5 à 7 j.

La distribution de la presse : étude des contrats conclus dans le cadre de la loi du 2 avril 1947

Éditeur : LGDJ
La loi a donné une tonalité particulière aux contrats qui jalonnent le circuit de vente de la presse au numéro, en confiant aux éditeurs la maîtrise de leur propre distribution et en imposant au réseau des dépositaires et diffuseurs de presse le respect d'une stricte...
40,20 €
Expédié en 5 à 7 j.

La Garantie d'éviction dans la vente

Éditeur : LGDJ
Les différents aspects de la garantie d'éviction dans la vente : la garantie légale (du fait personnel, du fait des tiers), la garantie conventionnelle (validité des clauses, les conventions prohibées) et l'exercice de la garantie. ©Electre 2020
38,65 €
Expédié en 5 à 7 j.

La Notion d'action directe

Éditeur : LGDJ
L'action directe est ordinairement perçue comme l'action qui permet à un créancier de poursuivre en son nom et pour son propre compte, le tiers débiteur de son débiteur. ©Electre 2020
40,20 €
Expédié en 5 à 7 j.

La notion d'erreur dans le droit positif actuel

Éditeur : LGDJ
A travers l'examen du problème de l'erreur dans le droit civil français, J. Ghestin met en lumière la diversité des intérêts que le juge doit prendre en considération lorsqu'il est saisi d'une demande en annulation d'un contrat. ©Electre 2020
32,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La notion d'obligation fondamentale : comparaison franco-anglaise

Éditeur : LGDJ
Les applications de l'obligation fondamentale dans l'exécution du contrat : responsabilité contractuelle, la résolution des contrats en droit anglais et français. Esquisse d'une définition autonome de l'obligation fondamentale : caractéristiques fonctionnelles, la so...
41,75 €
Expédié en 5 à 7 j.

La notion de condition dans les contrats à titre onéreux

Éditeur : LGDJ
Une étude sur le sens de la notion de condition dans la vente, qui s'intéresse tout particulièrement à l'écart entre la doctrine et la pratique, voire la jurisprudence, considérant que la mise en application nécessite davantage de souplesse. ©Electre 2020
41,75 €
Expedié sous 10 à 15 j.

La Notion de document contractuel

Éditeur : LGDJ
En trois parties : Rappel des conditions d'opposabilité du contenu du document contractuel; Les Documents remis par l'une des parties à l'autre; Les Documents non remis par l'une des parties à l'autre. ©Electre 2020
41,75 €
Expédié en 5 à 7 j.

La rupture du contrat pour inexécution fautive en droit coréen et français

Éditeur : LGDJ
La rupture du contrat pour inexécution fautive est bien une institution juridique au sein de laquelle sont difficilement conciliées la force obligatoire du contrat et la liberté individuelle des contractants. Aux termes de cette étude comparative, il apparaît qu'en d...
37,10 €
Expédié en 5 à 7 j.

Le nom objet d'un contrat

Éditeur : LGDJ
La thèse de l'auteur se situe au carrefour du droit des personnes, des biens et des contrats. Aussi propose-t-il une nouvelle conception des droits de la personnalité qui conduit à distinguer, d'un côté, un droit primaire de la personnalité, droit extrapatrimonial et...
46,40 €
Expédié en 5 à 7 j.

Le Prix dans les contrats de longue durée

Éditeur : LGDJ
Le droit positif relatif à la nullité pour indétermination du prix est devenu très complexe. La réglementation des clauses d'indexation et des clauses relatives à la révision des contrats pour imprévision ne l'est guère moins. Une certaine réflexion théorique a été j...
30,90 €
Expédié en 5 à 7 j.

Les choses qui sont dans le commerce au sens de l'article 1128 du Code civil

Éditeur : LGDJ
Après le constat de l'appropriabilité essentielle, fondamentale et consubstantielle de la chose hors du commerce, analyse ce que l'on appelle la récupération du concept d'extracommercialité juridique par le droit des obligations. ©Electre 2020
38,55 €
Expédié en 5 à 7 j.

Les Clauses abusives dans les contrats types en France et en Europe : actes

Éditeur : LGDJ
Les techniques d'élimination des clauses abusives en Europe, les clauses abusives en France, en Europe et dans les droits des pays arabes. ©Electre 2020
46,40 €
Expédié en 5 à 7 j.

Les Clauses limitatives ou exonératoires des responsabilités en Europe : actes

Éditeur : LGDJ
Les clauses destinées à limiter ou à écarter la responsabilité en cas d'inexécution des obligations contractuelles sont extrêmement répandues aussi bien dans les contrats soumis au droit privé que dans les contrats administratifs et leur usage est particulièrement im...
46,40 €
Expédié en 5 à 7 j.

Les Publicités légales : information du public et preuve des actes

Éditeur : LGDJ
Montre que, contrairement à certaines idées reçues, les publicités légales, considérées dans leur ensemble, bien loin de jouer de façon automatique, prennent en compte la bonne ou la mauvaise foi des intéressés. ©Electre 2020
40,20 €
Expédié en 5 à 7 j.
1