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20 ans de droit privé : évolution ou métamorphose ?

Éditeur(s): Mare & Martin
Une analyse historique de l'évolution du droit privé au cours des vingt dernières années, et de ses conséquences à plus grande échelle dans le milieu du droit dans sa globalité. ©Electre 2024
24,00 €
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Droit du marché de l'art

Éditeur(s): LGDJ
Présentation des règles juridiques applicables au marché de l'art et leurs spécificités : contrats relatifs au commerce des oeuvres d'art et des biens culturels, ventes aux enchères publiques, contentieux, conformité, garantie, actions en responsabilité, droit d'aute...
72,00 €
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Consensualisme et formalisme à l'épreuve de l'électronique : étude de droit civil

Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Une étude sur la manière dont le consensualisme et le formalisme, très liés au support papier, peuvent résister à la transmission électronique des volontés. L'auteure s'intéresse successivement aux modalités de leur adaptation et de leur transformation. Prix de thèse...
42,00 €
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La qualité du contractant comme critère légal de protection : essai de méthodologie législative

Éditeur(s): LGDJ
Consacre la première partie au contractant protégé en vertu d'une simple prise en compte de sa qualité et explique comment la faveur législative est liée à la qualité de la personne physique ou à l'activité d'utilité publique exercée par le contractant. Traite du con...
38,55 €
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L'art en mouvement : regards du droit privé

Éditeur(s): Mare & Martin
Communications autour des problématiques suivantes : Qu'est-ce qu'une oeuvre d'art ? Comment garantir son authenticité et quelle force accorder au catalogue de vente aux enchères ? Comment protéger la création artistique ? Le droit d'auteur est-il adapté ou les spéci...
26,00 €
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Faut-il recodifier le droit de la consommation ?

Éditeur(s): Economica
Réflexion sur les limites du droit à la consommation, dresse un bilan du droit positif et s'efforce de mesurer la réalité des griefs adressés par la doctrine au droit de la consommation. Propose les pistes d'une éventuelle réforme. Aborde le domaine du droit de la co...
30,00 €
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Traité des contrats. Le contrat d'entreprise

Éditeur(s): LGDJ
Le contrat d'entreprise est conçu comme celui où un entrepreneur s'engage moyennant paiement à accomplir de manière indépendante un travail. La qualification de ce type de contrat montre dans un premier temps en quoi il se distingue des autres contrats. Ses particula...
56,80 €
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Culture et numérique : rencontre franco-québécoise

Éditeur(s): Mare & Martin
Des études comparatives issues d'un colloque sur le droit appliqué à la culture en France et au Québec en matière de jeu vidéo, d'intelligence artificielle ou de plateformes participatives. ©Electre 2024
21,00 €
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La Notion de document contractuel

Éditeur(s): LGDJ
En trois parties : Rappel des conditions d'opposabilité du contenu du document contractuel; Les Documents remis par l'une des parties à l'autre; Les Documents non remis par l'une des parties à l'autre. ©Electre 2024
41,75 €
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Essai sur un critère de distinction des nullités en droit privé

Auteur : Damien Sadi
Éditeur(s): Mare & Martin
Etude des critères de distinction des nullités, comme les nullités relatives et absolues, selon la gravité du vice de l'acte, au sein du droit privé. ©Electre 2024
62,00 €
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L'oeuvre de l'esprit en question(s) : un exercice de qualification : actes de colloque

Éditeur(s): Mare & Martin
Communications autour des problématiques suivantes : la définition juridique d'une oeuvre, les critères d'accès à la protection, l'originalité de l'oeuvre, les critères français face à la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), etc. ©Electre 2024
28,00 €
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