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Suggestions littéraires
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Droit constitutionnel belge : fondements et institutions
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse les principes essentiels d'organisation et d'exercice du pouvoir en Belgique tout en présentant une théorie générale des droits fondamentaux en droit belge et des finalités assignées par la Constitution à l'action publique. ©Electre 2024
209,00 €
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Droit constitutionnel 2023
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Compilation des principaux textes législatifs du droit constitutionnel belge, complétés des dispositions relatives aux communautés et aux régions, aux provinces, aux communes, au Conseil d'Etat et à la Cour constitutionnelle. La version numérique est accessible en li...
90,00 €
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Le droit des relations transfrontalières entre autorités régionales ou locales relevant d'Etats distincts : les expériences franco-belge et franco-espagnole : actes de la journée d'étude du 22 septembre 2003
Éditeur(s): Bruylant
Donne un aperçu des règles appelées à régir la coopération transfrontalière entre les autorités régionales et locales le long des frontières franco-belges et franco-espagnoles. Dresse le tableau des instruments juridiques de coopération transfrontalière et analyse la...
67,00 €
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Droit constitutionnel belge : fondements et institutions
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse les principes essentiels d'organisation et d'exercice du pouvoir en Belgique tout en présentant une théorie générale des droits fondamentaux en droit belge et des finalités assignées par la Constitution à l'action publique. ©Electre 2024
151,00 €
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Le traité d'Amsterdam : espoirs et déceptions
Éditeur(s): Bruylant
Toutes les contributions s'articulent autour de cinq thèmes fondamentaux : les aménagements institutionnels, la citoyenneté et les droits fondamentaux, la définition des politiques, l'action extérieure, enfin le futur de l'Union. ©Electre 2024
88,00 €
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Pratique notariale et droit administratif : aménagement du territoire, environnement et opérations immobilières des pouvoirs locaux
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La complexité croissante des législations du droit public immobilier et leurs différences entre régions et communautés sont devenues une source importante de difficultés pour l'activité notariale, encore accentuées par l'élargissement du devoir d'information et de co...
160,10 €
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Droit constitutionnel belge : fondements et institutions
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse les principes essentiels d'organisation et d'exercice du pouvoir en Belgique tout en présentant une théorie générale des droits fondamentaux en droit belge et des finalités assignées par la Constitution à l'action publique. ©Electre 2024
176,00 €
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Droit constitutionnel 2022
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Compilation des principaux textes législatifs du droit constitutionnel belge, complétés des dispositions relatives aux communautés et aux régions, aux provinces, aux communes, au Conseil d'Etat et à la Cour constitutionnelle. La version numérique est accessible en li...
90,00 €
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La Collaboration de l'Etat, des communautés et des régions dans le domaine de la politique extérieure
Éditeur(s): Editions AcademiaBruylant
Comment assurer la présence des communautés et des régions sur la scène internationale en préservant l'unité de l'Etat et en sauvegardant la cohérence de la politique étrangère belge. ©Electre 2024
19,34 €
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Le Statut international des collectivités fédérées à la lumière del'expérience suisse
Éditeur(s): LGDJ
Une étude qui porte sur le rôle, la personnalité juridique, et la souveraineté des entités membres d'états fédéraux, dans le cadre des relations internationales. ©Electre 2024
35,55 €
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Recueil des accords internationaux conclus par les cantons suisses
Éditeur(s): P. Lang
132,72 €
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Droit constitutionnel belge : fondements et institutions
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse les principes essentiels d'organisation et d'exercice du pouvoir en Belgique tout en présentant une théorie générale des droits fondamentaux en droit belge et des finalités assignées par la Constitution à l'action publique. ©Electre 2024
165,00 €
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