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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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La société d'une personne à responsabilité limitée
Éditeur(s): Editions AcademiaBruylant
Cette forme de société constitue une véritable révolution non seulement en droit civil mais aussi en droit des sociétés. ©Electre 2024
24,37 €
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Fonction et statut des notaires : droit positif et réformes
Éditeur(s): Cabay
Une description de la fonction notariale, du statut des notaires ainsi que les principaux problèmes qui se posent au notariat à l'heure actuelle en Belgique. ©Electre 2024
18,59 €
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Notariat et fiscalité
Éditeur(s): Editions AcademiaBruylant
Le droit fiscal a encore beaucoup d'importance dans la société. La manière de rédiger un acte dépend de plus en plus des conséquences fiscales qu'il entraîne. ©Electre 2024
14,87 €
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Droit notarial de l'assurance vie : aspects patrimoniaux-aspects fiscaux
Éditeur(s): Editions Academia
71,84 €
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Les Ronsseval : épisodes d'une saga familiale imaginée
Éditeur(s): Actuel
La vie de 5 générations de Ronsseval, famille du Brabant Wallon, à travers le récit de 7 personnages dont, Clarisse, Anne, Maître Ronsseval, mais aussi Judas. ©Electre 2024
18,59 €
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Dix années d'application de la réforme des régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Editions AcademiaBruylant
Répond à tous les problèmes juridiques qui peuvent se poser en matière de régimes matrimoniaux et droits de succession. ©Electre 2024
39,66 €
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Traité pratique des régimes matrimoniaux : droit civil, droit international
Éditeur(s): Bruylant
S'adresse aux étudiants en droit. ©Electre 2024
48,33 €
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Les régimes matrimoniaux. Vol. 2. Contrat de mariage et modification du régime matrimonial
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Etudie en droit belge les conventions matrimoniales, les contrats conclus pour régir les rapports pécuniaires des personnes mariées, tant avant que pendant le mariage. ©Electre 2024
125,00 €
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Notariat et fiscalité
Éditeur(s): Editions AcademiaBruylant
Le droit fiscal a encore beaucoup d'importance dans la société. La manière de rédiger un acte dépend de plus en plus des conséquences fiscales qu'il entraîne. ©Electre 2024
29,75 €
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Quinze années d'application de la réforme des régimes matrimoniaux
Éditeur(s): Bruylant
La loi relative aux droits et aux devoirs respectifs des époux et des régimes matrimoniaux est entrée en vigueur le 14 juillet 1976. Quinze ans plus tard, une journée d'étude a réuni des spécialistes autour d'un certain nombre de difficultés récurrentes posées dans l...
39,66 €
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Les régimes matrimoniaux. Vol. 1. Les droits et devoirs des époux
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Quel que soit le régime matrimonial adopté par les époux, la loi belge leur impose de respecter un ensemble de règles impératives : le régime primaire. Le régime primaire tend à faire respecter l'égalité entre les époux, à établir une solidarité financière minimale, ...
181,00 €
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Liber amicorum
Éditeur(s): Editions AcademiaBruylant
Un livre d'hommage et d'amitié consacré à deux hommes qui ont brillamment servi l'institution et les droits notariaux en Belgique. ©Electre 2024
48,78 €
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Fiscalité de l'assurance-vie
Éditeur(s): Editions AcademiaBruylant
Cet ouvrage, qui aborde les différents aspects de l'assurance-vie, est à jour au 1er janvier 1990. ©Electre 2024
30,79 €
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Les régimes matrimoniaux. Vol. 4. Les régimes conventionnels, le droit transitoire
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cette quatrième partie traite de la séparation des biens pure et simple, du droit commun et de la jurisprudence, de la séparation de biens avec société d'acquêts et de la séparation de biens avec clause de participation. Elle examine aussi les régimes de communauté c...
176,00 €
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Les régimes matrimoniaux. Vol. 3. Le régime légal
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cette partie traite des concepts fondamentaux du régime légal, de l'actif des patrimoines propres et du patrimoine commun, de la preuve de propriété des biens propres, du remploi, du passif, de la gestion du patrimoine commun et des patrimoines propres. Elle aborde a...
212,00 €
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