Carte fidélité
Mollat Radio
Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
Chargement...
Suggestions littéraires
Chargement...
Chargement...
Chargement...
Le permis d'aménager
Éditeur(s): Moniteur
Expose de façon détaillée et complète toutes les étapes de la procédure et de la marche à suivre pour obtenir un permis d'aménager et pour éviter tout recours. L'ouvrage comporte des cas pratiques et de la jurisprudence applicables. ©Electre 2024
57,00 €
Chargement...
Les autorisations d'urbanisme : permis de construire et déclaration de travaux
Éditeur(s): Moniteur
Compte-rendu du régime réformé du permis de construire précisant au préalable son objet et examinant son champ d'application. Les auteurs examinent les règles régissant son instruction et sa délivrance, les conditions de sa mise en oeuvre, le régime de la conformité ...
55,00 €
Chargement...
Les installations classées
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorialTechni.cités
Analyse la réglementation applicable aux installations classées et présente son articulation avec d'autres réglementations. Traite en détail de la jurisprudence relative à la création des installations classées, à leur fonctionnement et à la cessation de l'exploitati...
60,00 €
Chargement...
Les installations classées
Éditeur(s): TerritorialTechni.cités
Une analyse de la réglementation applicable aux installations classées qui présente son articulation avec d'autres réglementations. L'ouvrage aborde en détail la jurisprudence relative à la création des installations classées, à leur fonctionnement et à la cessation ...
70,00 €
Chargement...
Les installations classées
Éditeur(s): Territorial
Une analyse de la réglementation applicable aux installations classées qui présente son articulation avec d'autres réglementations. L'ouvrage aborde en détail la jurisprudence relative à la création des installations classées, à leur fonctionnement et à la cessation ...
70,00 €
Chargement...