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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Droit de l'urbanisme
Éditeur(s): Dalloz
Manuel présentant les connaissances théoriques fondamentales en droit de l'urbanisme : les normes, la police et les actions d'urbanisme. Une large place est faite à la jurisprudence avec des références, des exemples, des exercices d'application et des thèmes de réfle...
42,00 €
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Droit et financement du logement social
Éditeur(s): Moniteur
Synthèse sur la règlementation du logement social et de son financement, sa réalisation, sa gestion, etc. ©Electre 2024
57,00 €
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Le permis d'aménager
Éditeur(s): Moniteur
Expose de façon détaillée et complète toutes les étapes de la procédure et de la marche à suivre pour obtenir un permis d'aménager et pour éviter tout recours. L'ouvrage comporte des cas pratiques et de la jurisprudence applicables. ©Electre 2024
57,00 €
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Les autorisations d'urbanisme : permis de construire et déclaration de travaux
Éditeur(s): Moniteur
Compte-rendu du régime réformé du permis de construire précisant au préalable son objet et examinant son champ d'application. Les auteurs examinent les règles régissant son instruction et sa délivrance, les conditions de sa mise en oeuvre, le régime de la conformité ...
55,00 €
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Code des marchés publics 2011
Éditeur(s): Litec
Le point sur tous les aspects des contrats et des marchés publics : fiscalité, contentieux, passation, exécution, contrôles, délégations de service pubic, etc. Il propose des textes consolidés relatifs à la matière, mais également des analyses de jurisprudence récent...
73,00 €
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Code des marchés publics 2012
Éditeur(s): LexisNexis
Le point sur tous les aspects des contrats et des marchés publics : fiscalité, contentieux, passation, exécution, contrôles, délégations de service public, etc. Il propose des textes consolidés relatifs à la matière, mais également des analyses de jurisprudence récen...
75,00 €
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Les droits fondamentaux des personnes publiques
Éditeur(s): Fondation VarenneLGDJ
Après avoir mis en lumière le concept de personnalité publique comme support possible de droits fondamentaux, cette thèse examine les procédures juridictionnelles de protection des droits fondamentaux des personnes publiques, ainsi que la consistance de cette protect...
45,65 €
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Les installations classées
Éditeur(s): la Lettre du cadre territorialTechni.cités
Analyse la réglementation applicable aux installations classées et présente son articulation avec d'autres réglementations. Traite en détail de la jurisprudence relative à la création des installations classées, à leur fonctionnement et à la cessation de l'exploitati...
60,00 €
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Droit de l'urbanisme
Éditeur(s): Dalloz
Manuel présentant les connaissances théoriques fondamentales en droit de l'urbanisme avec une large place faite à la jurisprudence, avec des références, des exemples, des exercices et des thèmes de réflexion. Rend compte des dernières réformes réalisées dans ce domai...
42,00 €
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Code des marchés publics 2015
Éditeur(s): LexisNexis
Le point sur tous les aspects des contrats et des marchés publics : fiscalité, contentieux, passation, exécution, contrôles, délégations de service public, etc. Propose des textes consolidés relatifs à la matière, mais également des analyses de jurisprudence récente ...
79,00 €
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Droit de l'urbanisme
Éditeur(s): Dalloz
Pour répondre à la complexité de la matière, cet ouvrage permet d'en saisir d'emblée l'architecture en étudiant successivement les deux fonctions essentielles d'un droit de l'urbanisme : la fonction de réglementation et la fonction de police. ©Electre 2024
24,00 €
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Droit de l'urbanisme
Éditeur(s): Dalloz
Présentation du droit de l'urbanisme à travers ses fonctions essentielles. Le document décrit notamment les fonctions de réglementation et de police (sanctions administratives et judiciaires). ©Electre 2024
48,70 €
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Code des marchés publics 1999 : commenté et annoté
Éditeur(s): Litec
Textes à jour au 1er mars 1999. ©Electre 2024
61,70 €
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Code des marchés publics 2013
Éditeur(s): LexisNexis
Le point sur tous les aspects des contrats et des marchés publics : fiscalité, contentieux, passation, exécution, contrôles, délégations de service public, etc. Propose des textes consolidés relatifs à la matière, mais également des analyses de jurisprudence récente ...
75,00 €
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Droit de l'urbanisme
Éditeur(s): Dalloz
Manuel présentant les connaissances théoriques indispensables en droit de l'urbanisme avec une large place faite à la jurisprudence, avec des références, des exemples, des exercices et des thèmes de réflexion. Edition rendant compte des apports des lois Grenelle I et...
40,00 €
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Code des marchés publics 2009
Éditeur(s): Litec
Le point sur tous les aspects des contrats et des marchés publics : fiscalité, contentieux, passation, exécution, contrôles, délégations de service pubic, etc. Il propose des textes consolidés relatifs à la matière, mais également des analyses de jurisprudence récent...
72,00 €
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Code des marchés publics 2010
Éditeur(s): Litec
Le point sur tous les aspects des contrats et des marchés publics : fiscalité, contentieux, passation, exécution, contrôles, délégations de service pubic, etc. Il propose des textes consolidés relatifs à la matière, mais également des analyses de jurisprudence récent...
72,00 €
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Droit de l'urbanisme et de l'aménagement : la fabrique de la ville
Éditeur(s): Berger-Levrault
Panorama des divers outils juridiques utiles aux collectivités et aux aménageurs pour fabriquer la ville : normes à respecter pour sécuriser son projet, fiscalité de l'urbanisme et contractualisation financière, contentieux, mise en place du contrat d'aménagement... ...
55,00 €
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Droit de l'urbanisme
Éditeur(s): Dalloz
Manuel présentant les connaissances théoriques fondamentales en droit de l'urbanisme avec une large place faite à la jurisprudence, avec des références, des exemples, des exercices et des thèmes de réflexion. Edition rendant compte des apports de la loi ALUR et de se...
40,00 €
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Code des marchés publics 2014
Éditeur(s): LexisNexis
Le point sur tous les aspects des contrats et des marchés publics : fiscalité, contentieux, passation, exécution, contrôles, délégations de service public, etc. Propose des textes consolidés relatifs à la matière, mais également des analyses de jurisprudence récente ...
79,00 €
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