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Les droits de l'animal

Éditeur : Dalloz
Encore peu reconnu comme personnalité juridique, l'animal pourrait bénéficier de représentants au sein des organismes gouvernementaux. L'ouvrage expose l'évolution de la prise en considération de la défense animale. ©Electre 2019
4,00 €
Disponible

La justice à l'épreuve

Éditeur : O. Jacob
J.-M. Coulon, juge à la Cour d'appel de Paris, et l'avocat D. Soulez Larivière présentent leurs réflexions pour construire la justice de demain. Au-delà de leurs divergences, ils questionnent les failles du système judiciaire et sa nécessaire évolution. ©Electre 2019
23,90 €
Expédié en 5 à 7 j.

Le droit de l'animal

Éditeur : LGDJ
Point sur les normes et la réglementation nationale, internationale et européenne sur le droit de l'animal. Les auteurs abordent le statut juridique de l'animal domestique, la protection de l'animal sauvage et de son environnement ainsi que la chasse et la pêche. ©El...
26,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Le temps dans la procédure

Éditeur : Dalloz
Pour concrétiser l'idée d'un juste temps dans le procès, il faut aligner les chiffres, parler d'informatisation, réfléchir sur l'aide à la décision. Pour construire un meilleur rapport du temps et de la procédure, il faut distinguer selon les matières en cause et sel...
40,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

La dépénalisation de la vie des affaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la Justice, janvier 2008

Pistes de réflexion pour une limitation du risque pénal des entreprises, à la recherche de modes de régulation permettant plus d'innovation économique, concernant le droit des sociétés, le droit financier et le droit de la consommation. Des avocats, magistrats, profe...
18,00 €
Indisponible

Les droits de l'animal

Éditeur : Dalloz
Encore peu reconnu comme personnalité juridique, l'animal pourrait bénéficier de représentants au sein des organismes gouvernementaux. L'ouvrage expose à travers des textes importants l'évolution de la prise en considération de la défense animale. ©Electre 2019
3,00 €
Indisponible

Réflexions et propositions sur la procédure civile : rapport au garde des Sceaux, ministre de la Justice

Le rapport regroupe des propositions multiples et complémentaires tendant à améliorer, à simplifier et à accélérer le traitement du contentieux civil. ©Electre 2019
13,72 €
Indisponible
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