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Guide des successions 2023-2024 : successions, libéralités, liquidations-partages, enregistrement, droit international privé
Éditeur(s): LexisNexis
Un exposé des principes du droit des successions et des libéralités, enrichi de développements, d'illustrations didactiques, de tableaux de synthèse et de cas pratiques. ©Electre 2024
75,00 €
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Le bien juridique : essai sur le système des droits patrimoniaux
Éditeur(s): Panthéon-Assas
40,00 €
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L'indivision
Éditeur(s): LexisNexis
Des clés pour répondre aux attentes des notaires et de leurs collaborateurs ainsi qu'aux particuliers sur l'indivision et ses conséquences, qu'il s'agisse de gérer des biens indivis, d'établir des actes ou de trouver un remède à une situation conflictuelle. ©Electre ...
55,00 €
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Procédures civiles d'exécution : 2021
Éditeur(s): Dalloz
Manuel décrivant les règles communes et celles spécifiques aux différentes voies d'exécution, ainsi que les procédures de distribution. A jour des évolutions jurisprudentielles et des dernières modifications législatives. ©Electre 2024
26,00 €
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Guide des successions 2022-2023 : successions, libéralités, liquidations-partages, enregistrement
Éditeur(s): LexisNexis
Un exposé des principes du droit des successions et des libéralités, enrichi de développements, d'illustrations didactiques, de tableaux de synthèse et de cas pratiques. ©Electre 2024
75,00 €
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Droit des successions et des libéralités
Éditeur(s): LGDJ
Manuel de droit successoral français présentant les étapes de la transmission et les relations entre successions et libéralités. ©Electre 2024
46,00 €
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Guide des successions 2021-2022 : successions, libéralités, liquidations-partages, enregistrement
Éditeur(s): LexisNexis
Un exposé des principes du droit des successions et des libéralités enrichi de développements, d'illustrations didactiques, de tableaux de synthèse et de cas pratiques. ©Electre 2024
75,00 €
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Droit des successions et des libéralités
Éditeur(s): LGDJ
Manuel de droit successoral français présentant les étapes de la transmission successorale et les relations entre successions et libéralités. ©Electre 2024
44,00 €
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Les coutures du droit : mélanges en l'honneur de Philippe Théry
Éditeur(s): LGDJDalloz
Contributions pluridisciplinaires en l'honneur du professeur P. Théry, dont les matières de prédilection sont le droit des biens, des obligations et des sûretés, la procédure civile ainsi que le droit international privé. ©Electre 2024
149,00 €
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Procédures civiles d'exécution
Éditeur(s): Dalloz
Manuel décrivant les règles communes et les règles spécifiques aux différentes voies d'exécution, ainsi que les procédures de distribution. A jour des évolutions jurisprudentielles. ©Electre 2024
26,00 €
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La consignation
Éditeur(s): Panthéon-Assas
Une étude sur la consignation, ses origines romaines et sa définition contemporaine. L'auteur expose notamment ses diverses finalités, en fonction du contexte : conservatoire, libératoire ou de sûreté. ©Electre 2024
48,00 €
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Procédures civiles d'exécution
Éditeur(s): Dalloz
Manuel sur les règles communes et les règles spécifiques aux différentes voies d'exécution, et sur les procédures de distribution. A jour des évolutions jurisprudentielles. ©Electre 2024
26,00 €
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Le droit de l'exécution forcée : entre mythe et réalité : actes du Ve colloque, Paris, Cour de cassation, Première chambre civile, les 27 et 28 avril 2007
Éditeur(s): Ed. juridiques et techniques
Des spécialistes français des voies d'exécution étudient le droit de l'exécution forcée dans le contexte de la mondialisation et des échanges transfrontaliers. Ils passent en revue la pertinence de cette notion, les liens existant entre l'identité nationale et l'iden...
20,00 €
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Voies d'exécution
Éditeur(s): Dalloz
Dans une première partie, présente les règles communes aux différentes voies d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune. Dans une seconde partie sont étudiées les procédures de distribution qui sont la suite habituelle et comme naturelle des voies d'exécuti...
20,00 €
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Le contrat-coopération : contribution à la théorie générale du contrat
Éditeur(s): Economica
Démonstration faisant apparaître qu'entre les deux modèles classiques du contrat-échange et du contrat-organisation, il existe un troisième modèle et qu'à celui-ci correspond un régime juridique spécifique en rapport avec les caractères qu'implique sa structure parti...
59,00 €
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Voies d'exécution
Éditeur(s): Dalloz
Dans une première partie, ce manuel présente les règles communes aux différentes voies d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune. Dans une seconde partie sont étudiées les procédures de distribution qui sont la suite habituelle et comme naturelle des voies...
22,30 €
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L'acte conservatoire
Éditeur(s): LGDJ
Sans que l'on y prenne suffisamment garde, l'acte conservatoire a pris en droit privé contemporain une grande importance pratique en réaction à la multiplication des atteintes et menaces qui affectent les droits subjectifs. Ses formes et variétés sont aujourd'hui ext...
51,05 €
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L'usufruit atypique : étude critique de la notion de démembrement de la propriété
Éditeur(s): LGDJ
Une étude qui vise à déterminer si les usufruits spéciaux (quasi-usufruit, usufruit successif, usufruit temporaire, usufruit des créances, entre autres) peuvent ou non se concilier avec le modèle classique, si une définition et un régime communs demeurent possibles. ...
57,00 €
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Guide des successions : successions, libéralités, liquidations-partages, enregistrement : 2018-2019
Éditeur(s): LexisNexis
Un exposé des principes du droit des successions et des libéralités enrichi de développements, d'illustrations didactiques, de tableaux de synthèse et de cas pratiques. ©Electre 2024
75,00 €
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Voies d'exécution
Éditeur(s): Dalloz
Dans une première partie, présente les règles communes aux différentes voies d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune. Dans une seconde partie sont étudiées les procédures de distribution qui sont la suite habituelle et comme naturelle des voies d'exécuti...
20,00 €
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L'indivision
Éditeur(s): LexisNexis
Des clés pour répondre aux attentes des notaires et de leurs collaborateurs ainsi qu'aux particuliers sur l'indivision et ses conséquences. ©Electre 2024
48,00 €
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Guide des successions 2019-2020 : successions, libéralités, liquidations-partages, enregistrement
Éditeur(s): LexisNexis
Un exposé des principes du droit des successions et des libéralités enrichi de développements, d'illustrations didactiques, de tableaux de synthèse et de cas pratiques. ©Electre 2024
75,00 €
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Voies d'exécution
Éditeur(s): Dalloz
Dans une première partie, ce manuel présente les règles communes aux différentes voies d'exécution et celles qui sont spécifiques à chacune. Dans une seconde partie sont étudiées les procédures de distribution qui sont la suite habituelle et comme naturelle des voies...
24,30 €
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L'organisation de la liquidation du passif successoral
Éditeur(s): Defrénois
La succession peut être source de conflits entre les héritiers et les créanciers, et son organisation est destinée à concilier les intérêts de ces deux parties. L'auteure examine l'ajustement des institutions amendées et créées par la loi du 23 juin 2006, et ses cons...
46,00 €
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