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Droit des sociétés et des associations 2023

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une présentation du Code des sociétés et des associations, introduit par la loi belge du 23 mars 2019, avec son arrêté d'exécution et ses tables de concordance. Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et v...
90,00 €
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Droit des sociétés, précis : droit communautaire, droit belge

Éditeur(s): Bruylant
Envisage le droit communautaire des sociétés et des marchés financiers du point de vue de la portée économique des règles de droit et du gouvernement d'entreprise. Examine le droit belge des sociétés pour chaque type de société puis le droit belge des marchés financi...
197,75 €
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Le nouveau visage du contrôle des comptes et du révisorat d'entreprise : après la directive 2006-43 et sa transposition en droit belge : journée d'études du vendredi 21 septembre 2007

Éditeur(s): Bruylant
Editions Academia
L'objet de ce rapport est de situer la problématique du contrôle des comptes et du révisorat dans le contexte du droit des sociétés et du droit financier. Avec une attention particulière concernant le rôle du commissaire au sein des sociétés cotées. ©Electre 2024
84,00 €
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Société anonyme

Éditeur(s): Bruylant
Une analyse critique des dispositions du code des sociétés relatives à la société anonyme, avec un examen complet de la jurisprudence et de la doctrine auxquelles elles ont donné lieu. ©Electre 2024
175,00 €
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L'intérêt social comme vecteur de la responsabilité sociétale

Éditeur(s): Editions Academia
Présentation du droit belge des sociétés et de la responsabilité sociétale des entreprises. Après avoir défini la société anonyme, la responsabilité limitée, le droit des sociétés et l'intérêt social, l'ouvrage analyse en quoi le Code des sociétés pourvoit à la prote...
24,00 €
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Manuel de droit commercial 2011

Éditeur(s): Anthemis
Support de cours commun en matière de droit commercial : introduction au droit commercial et présentation de la théorie générale de la commercialité, le droit des sociétés, le paiement et le financement de l'activité commerciale, les contrats commerciaux, les liberté...
93,30 €
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Droit des sociétés : millésime 2011 : colloque interdisciplinaire

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Bilan et analyse de l'état du droit belge et européen des sociétés : le contrôle et le maintien du capital, la transparence de la rémunération, la diversité des genres, l'exercice des droits des actionnaires au sein des assemblées générales, les contrôles internes et...
174,00 €
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L'égalité entre actionnaires

Éditeur(s): Bruylant
Dans cette thèse remaniée et mise à jour, l'auteur rappelle la relativité intrinsèque de l'égalité et livre sa perception du droit économique et du droit des sociétés. Il dégage les fondements du principe d'égalité entre actionnaires et pose une distinction entre l'é...
162,25 €
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Droit des sociétés, précis : droit européen, droit belge

Éditeur(s): Bruylant
Le droit communautaire des sociétés et des marchés financiers est envisagé du point de vue de la portée économique des règles de droit et du gouvernement d'entreprise. Examen du droit belge des sociétés pour chaque type de société puis du droit belge des marchés fina...
356,00 €
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Droit des sociétés et des associations 2020

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ce nouveau code des sociétés et des associations, introduit par la loi du 23 mars 2019, remplace l'ancien code des sociétés. Cette édition comprend le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance. Les législations relatives à la comptabilité, aux entrepri...
80,00 €
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Code des sociétés et autres dispositions relatives au droit des groupements

Éditeur(s): Editions Academia
Bruylant
Expose l'ensemble codifié du droit des sociétés belges, en tenant compte des modifications induites par la loi du 2 août 2002 dite de corporate governance, de la directive 2004-25-CE du Parlement européen et du conseil du 21 avril 2004 concernant les offres publiques...
72,00 €
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Le statut du dirigeant d'entreprise : colloque interdisciplinaire

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Contributions à un colloque sur le statut juridique, fiscal et social du dirigeant d'entreprise selon le droit belge, le cadre légal de son activité, ses pouvoirs et devoirs, sa responsabilité juridique et sociétale, etc. ©Electre 2024
186,00 €
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Evolution et perspectives du droit des sociétés, anno 2006 : journée d'études du mardi 17 octobre 2006

Éditeur(s): Bruylant
Editions Academia
Contributions d'universitaires et de professionnels du droit et de l'entreprise sur le Code des sociétes belge et sur son évolution récente en fonction de l'environnement économique et financier et du droit international et européen. ©Electre 2024
76,05 €
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Recueil de sentences arbitrales du Cepani. Collection of Cepani arbitral awards. Verzameling van arbitrale uitspraken van Cepina : 1985-1995

Éditeur(s): Bruylant
Le Cepani, Centre belge d'arbitrage et de médiation, publie des sentences arbitrales présentant un intérêt juridique certain. Montre ainsi le type de litiges soumis à l'arbitrage et montre parfois l'approche originale développée par les arbitres. Chaque décision est ...
111,00 €
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Preuve et information dans la vie des sociétés

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les contributions s'articulent autour de deux grands axes : le droit de la preuve en droit des sociétés et le droit à l'information dans la vie des sociétés. Elles traitent ensuite du rôle probatoire des documents sociétaires (procès-verbaux, registres, comptabilité)...
125,00 €
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La responsabilité des dirigeants de personnes morales

Éditeur(s): la Charte
Die Keure
Business & Economics
La responsabilité économique des dirigeants de personnes morales connaît une évolution constante, affectée de nombreuses vicissitudes, comme l'ont récemment montré la jurisprudence de la Cour de cassation et certaines dispositions cavalières de la loi-programme du 20...
60,00 €
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Manuel de droit commercial 2009

Éditeur(s): Anthemis
Support de cours commun en matière de droit commercial : introduction au droit commercial et présentation de la théorie générale de la commercialité, le droit des sociétés, le paiement et le financement de l'activité commerciale, les contrats commerciaux, les liberté...
90,25 €
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Droit des sociétés, précis : droit communautaire, droit belge

Éditeur(s): Bruylant
Le droit communautaire des sociétés et des marchés financiers est envisagé du point de vue de la portée économique des règles de droit et du gouvernement d'entreprise. Examen du droit belge des sociétés pour chaque type de société puis du droit belge des marchés fina...
213,00 €
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Code des sociétés 2013

Éditeur(s): Bruylant
L'essentiel des normes applicables au droit des sociétés en Belgique : le code des sociétés, son arrêté d'exécution, la comptabilité des sociétés, la situation des entreprises en difficulté, les normes relatives aux marchés financiers et aux valeurs mobilières, etc. ...
66,00 €
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Code des sociétés 2014

Éditeur(s): Bruylant
L'essentiel des normes applicables au droit des sociétés en Belgique : le code des sociétés, son arrêté d'exécution, la comptabilité des sociétés, la situation des entreprises en difficulté, les normes relatives aux marchés financiers et aux valeurs mobilières, etc. ...
66,00 €
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Droit des sociétés 2018

Éditeur(s): Larcier Intersentia
L'essentiel des normes applicables aux sociétés en Belgique : le code des sociétés, son arrêté d'exécution, la comptabilité des sociétés, la situation des entreprises en difficulté, les normes relatives aux marchés financiers et aux valeurs mobilières, etc. ©Electre ...
80,00 €
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La crise économique et financière de 2008-2009 : l'entrée dans le 21e siècle ?

Éditeur(s): PIE-Peter Lang
Une approche interdisciplinaire de la crise financière de 2008 et de ses conséquences conjuguant les perspectives nationales, européennes et internationales. Des économistes, juristes, politologues, historiens et spécialistes du monde des médias confrontent leurs réf...
59,90 €
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Commerce 2009-2010

Éditeur(s): Larcier Intersentia
Les grands textes législatifs et réglementaires belges comprenant, outre le code de commerce, le code des sociétés, les lois sur le concordat judiciaire et les faillites, la loi sur les pratiques du commerce, les dispositions relatives aux associations sans but lucra...
39,00 €
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La simplification du droit des sociétés privées dans les Etats membres de l'Union européenne. Simplification of private company law among the EU member States

Éditeur(s): Bruylant
LGDJ
Panorama de la simplification du droit des sociétés dans plus de treize pays européens. Pour chacun de ces Etats membres, un rapport rédigé par une personnalité académique présente les réformes menées et leur portée. ©Electre 2024
102,00 €
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