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Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologie

Éditeur : Dalloz
Analyse des principaux contrats utilisés par les entreprises et les organismes publics ayant une activité de recherche et développement. Avec pour chacun d'eux : une présentation générale, l'étude des règles du droit commun s'y rattachant et un examen des différentes...
78,00 €
Disponible

Procédure pénale

Éditeur : LexisNexis
Synthèse sur le fonctionnement de la justice pénale avec de nombreux exemples et références. A jour des dernières réformes de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècles et de la loi du 27 février 2017 sur la prescription. ©Electre 2019
26,00 €
Disponible

Travaux dirigés, droit pénal et procédure pénale

Éditeur : LexisNexis
En complément du manuel, des cas pratiques, des commentaires d'arrêt, d'article ou de documents, des notes de synthèse et des dissertations aux corrigés commentés. ©Electre 2019
25,00 €
Disponible

Droit pénal et nouvelles technologies

Éditeur : L'Harmattan
Le congrès s'est penché sur la jurisprudence de différents pays relative aux nouvelles méthodes d'investigation policière et judiciaire, sur l'utilisation des techniques des neurosciences, la montée de la cybercriminalité et la surveillance électronique. ©Electre 2019
22,50 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Code de la recherche 2009

Éditeur : Litec
L'ensemble des textes sur chacune des matières du droit de la recherche est rassemblé. Le code commenté de la recherche permet un accès rapide et complet à l'information juridique sur les différents sujets qui ont trait à la protection de la recherche. Il permet auss...
69,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Droit de la preuve

Éditeur : PUF
Théorie générale de la preuve et ses différents modes applicables devant les juridictions civiles, pénales et administratives, dans le contexte national et international, son histoire et ses fondements intellectuels. Avec de nombreux exemples : la valeur d'un courrie...
39,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Droit, sciences et techniques, quelles responsabilités ? : actes du colloque international organisé les 25 et 26 mars 2011 par le Réseau Droit, Sciences et Techniques au Palais du Luxembourg à Paris

Éditeur : LexisNexis
Une synthèse sur l'état et le renouveau du concept de responsabilité dans une société qui voit apparaître chaque jour de nouvelles formes de risques comme le clonage, les pandémies, la protection des données personnelles. ©Electre 2019
50,70 €
Expédié en 5 à 7 j.

Essai sur la preuve dans son environnement culturel

Issu d'une thèse, l'ouvrage montre combien l'organisation de l'Etat et du pouvoir judiciaire, en France, a contribué à façonner le système probatoire et lui a donné une forme cohérente en l'orientant vers la recherche de la vérité matérielle. A travers l'étude de 3 s...
50,00 €
Expedié sous 10 à 15 j.

Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche

Éditeur : Mare & Martin
Le point sur les différents aspects de la régulation juridique de la valorisation des résultats de la recherche par les établissements publics (droit fiscal, de la fonction publique, de la propriété intellectuelle, des contrats, etc.). Source d'innovation et de compé...
69,00 €
Expédié en 5 à 7 j.

Quel droit pour la recherche ?

Éditeur : Litec
Recueil des communications du colloque qui s'est tenu à Grenoble en 2005 ayant pour objet de faire le point sur les avancées du droit de la recherche en suscitant un débat entre juristes et scientifiques. Ces derniers se sont interrogés sur les enjeux scientifiques, ...
40,60 €
Expédié en 5 à 7 j.

Procédure civile

Éditeur : PUG
Manuel de procédure civile pour tous ceux qui souhaitent réviser un examen, passer un concours administratif ou l'examen d'entrée à l'école des avocats. Avec les grandes règles de la procédure civile française, prenant en compte les dernières réformes de la procédure...
15,60 €
Indisponible

Procédure pénale

Éditeur : LexisNexis
Ouvrage pédagogique pour comprendre le fonctionnement de la justice pénale avec de nombreux exemples et références. Mis à jour des dernières lois. ©Electre 2019
23,00 €
Indisponible

Procédure pénale

Éditeur : Litec
Ouvrage pédagogique pour comprendre comment fonctionne la justice pénale. Avec la mise à jour des dernières lois. ©Electre 2019
22,00 €
Indisponible

Procédure pénale

Éditeur : LexisNexis
Ouvrage pédagogique pour comprendre le fonctionnement de la justice pénale. Avec la mise à jour des dernières lois. ©Electre 2019
23,30 €
Indisponible

Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale : cas pratiques, commentaires d'arrêts, commentaires d'articles, dissertations, note de synthèse

Éditeur : Litec
Propose des exercices corrigés (commentaires de textes et d'arrêts, dissertations, notes de synthèse) relatifs au droit pénal général et à la procédure pénale. ©Electre 2019
24,30 €
Indisponible

Travaux dirigés, droit pénal et procédure pénale

Éditeur : LexisNexis
Complément méthodologique au manuel de droit pénal général et de procédure pénale illustré d'exercices corrigés. ©Electre 2019
25,00 €
Indisponible
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