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Collection Droit privé
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L'après-contrat

L'après-contrat

Auteur : Anne-Catherine Richter
Éditeur(s): Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
Version remaniée d'une thèse dans laquelle l'auteure examine l'après-contrat. Elle analyse ce concept pour le rendre légitime. ©Electre 2024
45,00 €
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Les chercheurs saisis par la norme : contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs

Les chercheurs saisis par la norme : contribution à l'étude des droits et devoirs des chercheurs

Auteur : Amélie Maurel
Éditeur(s): Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
45,00 €
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La réparation en nature

La réparation en nature

Auteur : Brunehilde Barry
Éditeur(s): Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
LGDJ
Cet ouvrage propose une définition de la réparation en nature et des conditions présidant à son prononcé, tant en terme de possibilité que d'opportunité. Il examine la teneur du pouvoir du juge au regard de ce prononcé, lorsque sa souveraineté se heurte à l'intérêt p...
45,00 €
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La gestion des risques contractuels par le contrat : étude du droit français à la lumière du droit anglais

La gestion des risques contractuels par le contrat : étude du droit français à la lumière du droit anglais

Auteur : Alexis Downe
Éditeur(s): Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
45,00 €
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L'enfant refusé

L'enfant refusé

Auteur : Léa Juzan
Éditeur(s): Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
Etudes de la place laissée par le législateur à la traduction juridique de l'absence de lien affectif entre un parent et son enfant, tant dans le refus du statut de parent que dans le refus de la fonction parentale qui y est associée. Lorsque aucun des deux parents n...
45,00 €
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L'obligation de soins en droit privé

L'obligation de soins en droit privé

Auteur : Anne-Laure Fabas-Serlooten
Éditeur(s): Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole
LGDJ
L'obligation de soins est une notion présente dans plusieurs disciplines juridiques (médicales, familiales etc.). L’auteure les classe en deux catégories : l’expression d’une créance de prestation et la manifestation d’une dette de comportement. De cette réflexion dé...
45,00 €
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