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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Les entraves à la libre disposition du bien : tant à l'égard des parties qu'à l'égard de son statut juridique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Cet ouvrage de droit belge a pour objectif d'analyser quelques difficultés juridiques spécifiques rencontrées par les notaires dans la préparation de leurs dossiers en matière de libre disposition du bien. ©Electre 2024
111,00 €
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La division sous toutes ses dimensions
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une série de contributions sur la question de la division d'un bien immobilier, en droit belge, avec le détail des bons réflexes à adopter en tant que professionnels. ©Electre 2024
130,00 €
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Le couple, autonomies de volontés
Éditeur(s): Larcier Intersentia
La fonction de notaire est de prévenir les couples vivant en union libre en cas de conflit, en les conseillant au niveau juridique et en établissant des conventions qui règlent les effets patrimoniaux et offrent une sécurité juridique à chacun. ©Electre 2024
75,00 €
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Le notariat à l'ère de la mondialisation : les bons réflexes à adopter
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Etudes qui portent sur les différentes problématiques auxquelles le notaire est confronté dans un contexte international. Les contributeurs examinent les solutions pratiques qu'il peut proposer à ses consultants en ce qui concerne les successions internationales, la ...
96,00 €
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Comptabilité notariale : analyse pragmatique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une analyse des obligations du notaire en matière de comptabilité lors de contrôles de la comptabilité et lors d'une estimation de l'étude. Références légales, avis et commentaires actualisés au 31 juillet 2014. ©Electre 2024
62,00 €
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Le notaire garant de la sécurité juridique : examen de clauses
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Analyse pratique des clauses usuelles et particulières et de la responsabilité qui en découle pour le notaire belge, établi comment garant de la sécurité juridique. Avec un code pour accéder gratuitement à la version numérique de l'ouvrage. ©Electre 2024
120,00 €
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A l'origine de la responsabilité du notaire : la préparation d'un dossier de vente et de succession
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Plusieurs contributions issues d'un colloque mettant en avant la responsabilité notariale dans la préparation des dossiers de vente et de succession : rédaction de testaments, lecture d'un état hypothécaire, création de logements, etc. ©Electre 2024
139,00 €
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Comptabilité notariale : analyse pragmatique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Propose une analyse des obligations du notaire en matière de comptabilité lors de contrôles de la comptabilité et lors d'une estimation de l'étude. ©Electre 2024
61,00 €
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Les incidents en matière successorale : dans la pratique notariale
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Issues d'un colloque tenu en septembre 2007, ces contributions développent un point de vue pratique, en répondant à des questions de fait et de droit. ©Electre 2024
70,00 €
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Actualités en droit des sociétés : en rapport avec la pratique notariale
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Communications à journée d'étude de 2006 sur la pratique notariale belge en matière de droit des sociétés, illustrées de modèles d'actes. Propose des études sur le processus d'attribution d'un numéro d'entreprise, le cadre légal de la liquidation des sociétés commerc...
102,00 €
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La liquidation-partage
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Un point théorique et pratique sur la liquidation-partage : la gestion d'un dossier de liquidation judiciaire dans une étude notariale, l'incidence des clauses d'apport et de préciput, les comptes de récompenses, l'état liquidatif et la séparation des biens. ©Electre...
105,00 €
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La procédure d'ordre en pratique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ces contributions analysent la procédure d'ordre, de la préparation du dossier de vente jusqu'à la clôture de l'acte. Elles abordent les obligations fiscales, la question de l'identification des créanciers, la rédaction et la sommation du procès-verbal, le paiement d...
85,00 €
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Droit fiscal et pratique notariale : évolutions récentes et questions d'actualité
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Communications d'un colloque en 2009 sur la pratique notariale belge en matière de droit fiscal. Propose des études sur le crédit hypothécaire et le fisc, le statut fiscal des couples, les actualités en matière de plus-values privées réalisées par des personnes physi...
109,00 €
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La liquidation d'une succession : la réponse à toutes vos questions
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Tous les aspects juridiques de la liquidation d'une succession en droit belge avec de nombreux exemples pratiques et un chapitre sur le règlement successoral européen. ©Electre 2024
122,00 €
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Comptabilité notariale : analyse pragmatique
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Propose une analyse des obligations du notaire en matière de comptabilité lors de contrôles de la comptabilité et lors d'une estimation de l'étude. Références légales, avis et commentaires actualisés au 31 juillet 2014. ©Electre 2024
64,00 €
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Le nouveau testament : le testament sous ses nouvelles facettes
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Une présentation des diverses formes de testament qui existent en Belgique, sous forme d'analyse axée sur la pratique, et qui examine cet acte depuis sa rédaction jusqu'à son exécution après le décès. ©Electre 2024
125,00 €
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La rédaction de l'acte de vente : un parcours du combattant ?
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ensemble de contributions offrant au praticien de la transaction notariale en Belgique des explications sur les difficultés rencontrées lors de la rédaction des actes de vente, en particulier concernant certaines clauses spécifiques parfois obscures comprises dans ce...
101,00 €
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La vente publique dans tous ses états
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Examine la vente publique sous un angle axé sur la pratique notariale : généralités, cahier des charges général uniforme, spécificités pratiques des différents types de ventes publiques, vente sur saisie exécution immobilière et procédures d'insolvabilité, aspects pr...
122,00 €
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Le testament : de sa rédaction à son interprétation
Éditeur(s): Larcier Intersentia
125,00 €
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Le notaire et son client : de conseiller à confident, de 7 à 77 ans
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Ces contributions ont pour objectif de retracer les différentes étapes qui jalonnent la vie des clients d'un notaire et de livrer une synthèse des solutions pratiques que ce dernier peut proposer à tout âge. Elles mettent en lumière les évolutions les plus récentes. ...
111,00 €
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