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Suggestions littéraires
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Code de la copropriété 2009 commenté
Éditeur(s): Dalloz
A jour des évolutions jurisprudentielles dont la loi du 4 août 2008 sur la loi de modernisation de l'économie, l'ordonnance du 30 mai 2008 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles, le décret du 15 avril 2008 portant modernisation du décret Hog...
60,00 €
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Code de la copropriété 2007, commenté
Éditeur(s): Dalloz
Comporte le décret et l'arrêt du 14 mars 2005 relatifs aux nouvelles règles comptables spécifiques applicables aux comptes du syndicat des copropriétaires. Intègre la modernisation du décret d'application de la loi Hoguet du 20 juillet 1972 par le décret du 21 octobr...
55,00 €
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Code rural. Code forestier
Éditeur(s): Dalloz
A jour des nouveaux livres réglementaires II (Animaux et végétaux) et VI (Productions et marchés). Avec un appendice recentré sur les grands thèmes du droit rural moderne (développement rural, environnement, qualité des produits) et intégrant les textes fondamentaux ...
58,00 €
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Code de la fonction publique commenté 2008
Éditeur(s): Dalloz
Une compilation des textes réglementaires et législatifs portant sur les trois fonctions publiques : d'Etat, territoriale et hospitalière. Contient un commentaire détaillé des quatre lois qui forment le statut général de la fonction publique ainsi que des annotations...
64,00 €
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Code de la fonction publique 2007 commenté
Éditeur(s): Dalloz
Une compilation des textes réglementaires et législatifs portant sur les trois fonctions publiques : d'Etat, territoriale et hospitalière. Contient un commentaire détaillé des quatre lois qui forment le statut général de la fonction publique ainsi que des annotations...
62,00 €
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Code rural, code forestier 2005
Éditeur(s): Dalloz
A jour des nouveaux livres réglementaires II (Animaux et végétaux) et VI (Productions et marchés). Avec un appendice recentré sur les grands thèmes du droit rural moderne (développement rural, environnement, qualité des produits) et intégrant les textes fondamentaux ...
55,00 €
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Code de la copropriété 2008, commenté
Éditeur(s): Dalloz
A jour des évolutions jurisprudentielles dont la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques, le décret du 1er mars 2007 modifiant les articles 9, 64 et 65 du décret de 1967, la loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance, et la loi du 5 ma...
58,00 €
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Code de l'environnement 2006
Éditeur(s): Dalloz
Le Code de l'environnement 2006 contient, outre la codification officielle des textes législatifs et réglementaires, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires. Comprend également des renvois jurisprudentiels et des commentaires sur les textes. ©E...
65,00 €
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Code de la fonction publique commenté 2009
Éditeur(s): Dalloz
Une compilation des textes réglementaires et législatifs portant sur les trois fonctions publiques : d'Etat, territoriale et hospitalière. Traite également des pensions de retraite, des droits et des obligations des fonctionnaires. ©Electre 2024
66,00 €
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Code de la copropriété 2006
Éditeur(s): Dalloz
Comporte le décret et l'arrêt du 14 mars 2005 relatifs aux nouvelles règles comptables spécifiques applicables aux comptes du syndicat des copropriétaires. Intègre la modernisation du décret d'application de la loi Hoguet du 20 juillet 1972 par le décret du 21 octobr...
52,00 €
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