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  1. Collection
  2. Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille

Livres Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille

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L'adoption en droits français et anglais comparés
L'adoption en droits français et anglais comparés
Auteur : Virginie Voisin
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Comprise dans les deux pays comme plénière, l'adoption en France tend davantage à donner un enfant à une famille qui en est dépourvue et en Angleterre à donner une famille à un enfant qui n'en a pas. Cette étude comparative permet d'aller à l'essence des institutions...
35,00 €
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Droit, nature, histoire : Michel Villey, philosophe du droit
Droit, nature, histoire : Michel Villey, philosophe du droit
Auteur : Association française de philosophie du droit. Colloque (4 ; 1984 ; Paris)
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cet ouvrage rassemble les contributions présentées à l'occasion de ce colloque. ©Electre 2025
19,82 €
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La Peine privée en droit des assurances
La Peine privée en droit des assurances
Auteur : Patrick Nabet
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Un mémoire pour le juriste d'assurance et le gestionnaire. ©Electre 2025
15,24 €
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La vidéosurveillance et la preuve
La vidéosurveillance et la preuve
Auteur : Marie-Noëlle Mornet
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie les conditions de la licéité de la preuve par télésurveillance, puis les conditions de mise en oeuvre du droit à la preuve. La preuve peut-elle être produite en justice ? Jusqu'ou s'étend l'exigence de protection de l'ordre social ? Jusqu'où s'étend la garanti...
23,00 €
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Recherche sur l'adéquation du droit de l'urbanisme français à la convention européenne des droits de l'homme
Recherche sur l'adéquation du droit de l'urbanisme français à la convention européenne des droits de l'homme
Auteur : Christel Schwing
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cette étude vise à déterminer l'adéquation du droit de l'urbanisme français à la Convention européenne des droits de l'homme à partir de connexions et disjonctions mises en exergue par la jurisprudence française et européenne. Elle montre l'influence des stipulations...
52,00 €
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L'apport de la loi du 8 août 1994 à la mise en place de la protection sociale complémentaire : étude du titre I de la loi
L'apport de la loi du 8 août 1994 à la mise en place de la protection sociale complémentaire : étude du titre I de la loi
Auteur : Marianne Berra
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie la mise en place des garanties dans l'entreprise (les garanties souscrites et les personnes bénéficiaires, les différents instruments juridiques permettant la mise en place des garanties) et les règles communes et impératives applicables aux garanties (les cla...
19,82 €
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Déclarations frauduleuses de risque et de sinistre I.A.R.D. : incendies, accidents et risques divers
Déclarations frauduleuses de risque et de sinistre I.A.R.D. : incendies, accidents et risques divers
Auteur : Sylvie Revol
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Longtemps considéré comme un problème marginal, la fraude en matière d'assurances représente un pourcentage important des remboursements des compagnies. ©Electre 2025
12,96 €
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L'Assurance RC professionnelle des commissaires aux comptes
L'Assurance RC professionnelle des commissaires aux comptes
Auteur : Christine Carlac
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aborde, dans un premier temps, le problème de la responsabilité civile des commissaires aux comptes dans l'exercice de leurs missions, puis, dans une seconde partie, les assurances garantissant leur responsabilité. ©Electre 2025
15,24 €
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Le risque de développement, responsabilité et indemnisation
Le risque de développement, responsabilité et indemnisation
Auteur : Aurore Bouix
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Traite de la responsabilité du fait des produits défectueux, de l'indemnisation et la déresponsabilisation des consommateurs devant les risques inhérents à de nouveaux produits. ©Electre 2025
16,77 €
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Pour une redéfinition du statut personnel
Pour une redéfinition du statut personnel
Auteur : Myriam Hunter-Henin
Éditeur(s) : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Envisage le statut personnel ou statut de la personne par rapport à une conception indisponible de la personne juridique (c'est-à-dire qui soustraierait ce statut de l'emprise des volontés individuelles). Les contours de ce statut ainsi définis, sont ensuite confront...
37,00 €
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