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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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L'adoption en droits français et anglais comparés
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Comprise dans les deux pays comme plénière, l'adoption en France tend davantage à donner un enfant à une famille qui en est dépourvue et en Angleterre à donner une famille à un enfant qui n'en a pas. Cette étude comparative permet d'aller à l'essence des institutions...
35,00 €
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Droit, nature, histoire : Michel Villey, philosophe du droit
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cet ouvrage rassemble les contributions présentées à l'occasion de ce colloque. ©Electre 2024
19,82 €
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La Peine privée en droit des assurances
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Un mémoire pour le juriste d'assurance et le gestionnaire. ©Electre 2024
15,24 €
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La vidéosurveillance et la preuve
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie les conditions de la licéité de la preuve par télésurveillance, puis les conditions de mise en oeuvre du droit à la preuve. La preuve peut-elle être produite en justice ? Jusqu'ou s'étend l'exigence de protection de l'ordre social ? Jusqu'où s'étend la garanti...
23,00 €
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Recherche sur l'adéquation du droit de l'urbanisme français à la convention européenne des droits de l'homme
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Cette étude vise à déterminer l'adéquation du droit de l'urbanisme français à la Convention européenne des droits de l'homme à partir de connexions et disjonctions mises en exergue par la jurisprudence française et européenne. Elle montre l'influence des stipulations...
52,00 €
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L'apport de la loi du 8 août 1994 à la mise en place de la protection sociale complémentaire : étude du titre I de la loi
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Etudie la mise en place des garanties dans l'entreprise (les garanties souscrites et les personnes bénéficiaires, les différents instruments juridiques permettant la mise en place des garanties) et les règles communes et impératives applicables aux garanties (les cla...
19,82 €
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Déclarations frauduleuses de risque et de sinistre I.A.R.D. : incendies, accidents et risques divers
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Longtemps considéré comme un problème marginal, la fraude en matière d'assurances représente un pourcentage important des remboursements des compagnies. ©Electre 2024
12,96 €
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L'Assurance RC professionnelle des commissaires aux comptes
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Aborde, dans un premier temps, le problème de la responsabilité civile des commissaires aux comptes dans l'exercice de leurs missions, puis, dans une seconde partie, les assurances garantissant leur responsabilité. ©Electre 2024
15,24 €
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Le risque de développement, responsabilité et indemnisation
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Traite de la responsabilité du fait des produits défectueux, de l'indemnisation et la déresponsabilisation des consommateurs devant les risques inhérents à de nouveaux produits. ©Electre 2024
16,77 €
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Pour une redéfinition du statut personnel
Éditeur(s): Presses universitaires d'Aix-Marseille
Envisage le statut personnel ou statut de la personne par rapport à une conception indisponible de la personne juridique (c'est-à-dire qui soustraierait ce statut de l'emprise des volontés individuelles). Les contours de ce statut ainsi définis, sont ensuite confront...
37,00 €
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