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Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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Code du notariat 2024
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Commentaire d'une sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur, le code fiscal, le droit d'enregistrement et les droits de succession flamands. Une application mise à jour chaque s...
300,00 €
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Code du notariat 2023
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Commentaire d'une sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur, le code fiscal, le droit d'enregistrement et les droits de succession flamands. Une application mise à jour chaque s...
265,00 €
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La fiscalité des ASBL et du secteur non-marchand
Éditeur(s): Anthemis
Présentation des bouleversements du régime fiscal des ASBL et de la fiscalité directe et indirecte du secteur non-marchand. La diversification des activités des associations a un impact sur leur fiscalité. Cet ouvrage pratique répondra aux responsables d'associations...
67,95 €
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Code du notariat 2021
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en droit international privé et en région flamande sont disponibles séparément dans le second volume. Une appli...
250,00 €
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Code du notariat 2015
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Le 2e volume est dédié au code fiscal, au droit d'enregistrement et aux droits de succession flamands. ©Electre 2024
225,00 €
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Code du notariat 2018
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en région flamande sont disponibles dans le second volume. Edition à jour au 1er janvier 2018. Avec un livret p...
227,00 €
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Notifications fiscales et sociales
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Traité sur l'obligation légale faite aux notaires, en Belgique, de signaler par une notification au fisc tout acte d'aliénation ou d'affectation hypothécaire d'un immeuble, un navire ou un bateau, et à partir du 16 avril 2007 par une notification sociale à destinatio...
25,00 €
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La fiscalité des ASBL
Éditeur(s): Anthemis
Présentation des règles fiscales auxquelles sont soumises les associations sans but lucratif en Belgique. Le point sur les impôts directs, la TVA et les droits de succession, d'enregistrement et de mutation par décès. ©Electre 2024
57,80 €
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Code du notariat 2020
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en droit international privé et en région flamande sont disponibles séparément dans le second volume. Une appli...
230,00 €
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Code du notariat 2022
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en droit international privé et en région flamande sont disponibles séparément dans le second volume. Une appli...
250,00 €
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Code du notariat 2017
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en région flamande sont disponibles dans le second volume. ©Electre 2024
225,00 €
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Code du notariat 2016
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Le second volume est dédié au code fiscal, au droit d'enregistrement et aux droits de succession flamands. ©Electre 2024
225,00 €
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Code du notariat 2019
Éditeur(s): Larcier Intersentia
Sélection des textes indispensables à la pratique du notariat en Belgique, intégrant les dernières évolutions juridiques du secteur. Les textes applicables en droit international privé et en région flamande sont disponibles séparément dans le second volume. ©Electre ...
228,00 €
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