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Suggestions de mots clés
Suggestions de contenus éditoriaux
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Suggestions littéraires
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L'accès au juge pénal en phase sentencielle
Éditeur(s): Mare & Martin
En partant d'une nouvelle définition de l'accès au juge, l'auteur analyse selon une approche à la fois théorique et pratique la manière dont a évolué cet accès en ce qui concerne la phase sententielle du procès pénal. Il confronte ensuite ces résultats à la façon don...
62,00 €
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Les grandes lois de la Ve République
Éditeur(s): Mare & Martin
L'histoire de la Ve République est relatée à travers l'analyse des lois qui ont été promulguées depuis 1959. Pour chaque loi, les auteurs examinent sa genèse, ses enjeux et l'application qui en a été faite. ©Electre 2024
45,00 €
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L'olympisme : genèse, principes & gouvernance
Éditeur(s): Désiris
Issues d'un colloque, des études examinant l'ensemble des thématiques juridiques liées à l'olympisme et à l'organisation des événements olympiques, dans une approche pluridisciplinaire et en collaboration avec plusieurs centres de recherche en droit du sport. Les con...
20,00 €
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La société civile et la protection juridique de l'environnement et de la santé
Éditeur(s): Mare & Martin
Une analyse du phénomène d'empowerment de la société civile face aux atteintes à l'environnement et à la santé, autour de deux axes : sa participation à l'élaboration de la norme et à l'action en justice. Les contributeurs s'interrogent sur la légitimité et l'effecti...
40,00 €
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Droit pénal du travail
Éditeur(s): Gualino
Manuel qui présente les spécificités de ce droit, la mise en oeuvre de la responsabilité pénale et les principales infractions rencontrées. Il tient compte des nombreuses et récentes évolutions de la matière, tant dans la protection individuelle du salarié que des dr...
21,00 €
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Droit pénal français et droit pénal suisse : une mise en parallèle
Éditeur(s): L'Harmattan
Les auteurs confrontent les logiques qui sous-tendent deux droits pénaux, celui de la France et celui de la Suisse, différents d'une part du point de vue des actes qui ont été érigés en infractions mais aussi au niveau des concepts utilisés et de leurs définitions. L...
32,00 €
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La régulation par le juge de l'accès au prétoire
Éditeur(s): Dalloz
Issues d'un colloque (octobre 2012, Université de Franche-Comté), les contributions croisent les regards sur l'évolution et l'actualité de l'accès au juge qui doit être entendu, comme le droit de pouvoir saisir une juridiction et le droit à un recours effectif. ©Elec...
60,00 €
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L'accès au juge : recherche sur l'effectivité d'un droit
Éditeur(s): Bruylant
L'offre de justice en France est étudiée en confrontant les tendances existantes d'une volonté de maîtriser les flux de contentieux et de celle de mieux garantir l'accès aux prétoires. ©Electre 2024
139,00 €
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Le nouveau droit de la récidive : actes du colloque du 25 janvier 2007, Université de Franche-Comté
Éditeur(s): L'Harmattan
Etat des lieux de la lutte contre le retour à la délinquance, un an après l'adoption d'un nouveau texte de loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs. Le modèle français est confronté aux pratiques étrangères. ©Electre 2024
14,00 €
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L'accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne : actes du colloque de Besançon, 27 mars 2015
Éditeur(s): Editions l'Epitoge
Contributions d'une part, sur le justiciable, personne physique ou morale, en situation de vulnérabilité nécessitant des mesures de représentations spécifiques, et d'autre part, sur la possibilité d'adaptation du juge à la particularité des situations qu'il a à conna...
39,00 €
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Les responsabilités du dirigeant de société : regards croisés de droit civil et de droit pénal
Éditeur(s): Dalloz
Une interrogation sur l'articulation des responsabilités pénales et civiles du dirigeant d'entreprise. ©Electre 2024
48,00 €
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Genre, famille, vulnérabilité : mélanges en l'honneur de Catherine Philippe
Éditeur(s): L'Harmattan
Contributions en l'honneur de Catherine Philippe, maître de conférences en droit privé à l'Université de Franche-Comté, sur le thème du genre, de la famille et de la vulnérabilité. Ces trois thématiques sont étudiées à travers des domaines aussi variés que le droit i...
41,50 €
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